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Le respect des droits de l'homme dans la procédure d'extradition

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par Rachid Mahamane Oumarou
Université catholiquede l'Afrique de l'ouest - Master en sciences juridiques et politiques option droit public 2012
  

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REMERCIEMENTS

La réalisation de ce document, résultat de mois d'apprentissage et de recherches, a relevé pour nous de la gageure. Celle-là n'aurait été possible, sans la précieuse aide de certaines personnes, de par leurs appuis diligents, encouragements, et accompagnements d'ordre scientifique, technique et moral, d'une immense utilité.

Par conséquent, permettez nous, de prime abord, de remercier et de témoigner notre profonde gratitude à l'endroit de tous ceux qui ont participé ou contribué, directement ou indirectement à la réalisation de ce mémoire. Nos très sincères remerciements vont ainsi à l'endroit de :

- Nos très chers parents, pour toute l'affection et les sacrifices à nous consentis de tout temps. Puisse Dieu nous donner la possibilité de vous faire reposer sous l'ombre de notre réussite dans vos vieux jours. Vos indéfectibles soutiens nous font vous attribuer les mérites de cette oeuvre.

- Professeur Loada Augustin, président de l'IGD et Professeur Soma Abdoulaye, directeur exécutif de l'IGD, pour avoir bien voulu nous accueillir au sein de cette structure et nous avoir permis d'y réaliser notre stage.

- Professeur Soma Abdoulaye, notre directeur de mémoire, et modèle académique dont la notoire éminence scientifique nous a été très édifiante. A lui nous ne saurons jamais assez gré. Nous avons trouvé et vu en lui, l'ardeur au travail, le dévouement, la générosité, et par-dessus tout, la disponibilité malgré ses multiples charges ; tant de qualités par lesquelles il nous inspirera de tout temps. Son expérience et ses conseils, nous ont permis de réaliser cette étude. Qu'il trouve ici, l'expression de notre profonde gratitude et que cette oeuvre aussi modéré soit-elle puisse-t-elle être à la hauteur de ses attentes.

- Notre Maître de stage, Mme Sawadogo Saoura Béatrice, pour son excellent encadrement.

- Tous les agents de l'IGD, pour leur collaboration sans faille, leur compréhension à notre égard et leurs conseils tout au long de ces trois(03) mois de stage. Merci à vous.

- Nos oncles et tantes.

- M. KaboréTambi, Mme KaboréTambi, et leurs enfants particulièrement M. Kaboré Constant, pour leur soutien matériel et moral et grâce à qui nous avons pu effectuer notre séjour en vue de notre stage. Puisse Dieu vous le rendre au centuple.

- Notre famille, nos amis(es)et camarades. Leur soutien, aide et encouragements ne furent pas vains pour la réalisation de ce mémoire.

- L'ensemble du corps administratif et professoral de l'UCAO/UUB, pour la qualité de

- la formation reçue.

- A tout ceux qui d'une manière quelconque nous ont apporté leur aide.

Puissiez-vous trouver à travers cette étude, des motifs de satisfaction et des raisons suffisantes pour promouvoir la protection et la promotion des droits de l'homme, moyen pour la communauté internationale de faire respecter « l'humanité de l'homme ».

LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES

- AFDI : Annuaire français de droit international

- AJDA : Actualité juridique du droit administratif

- Al. : Alinéa

- Ass. : Assemblée

- BF : Burkina Faso

- Bull. : Bulletin d'information de la Cour de cassation

- C. / : Contre

- C.A : Cour d'appel

- CADH : Convention américaine relative aux droits de l'homme

-

- CADHP : Charte africaine des droits de l'homme et des peuples

- C. cass : Cour de cassation

- Cf. : Confère

- CE : Conseil d'Etat

- CEDH : Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

- Ch. acc : Chambre d'accusation de la Cour d'appel

- Ch. crim : Chambre criminelle de la Cour de cassation

- Coll. : Collection

- Commission ADHP : Commission africaine des droits de l'homme et des peuples

- Conseil cons. : Conseil constitutionnel

- Commission EDH : Commission européenne des droits de l'homme.

- Const. : Constitution

- Cour EDH : Cour européenne des droits de l'homme et des peuples

- CPA : Cour permanente d'arbitrage

- CPP : Code de procédure pénale.

- D. : Recueil Dalloz

- DUDH : Déclaration universelle des droits de l'homme

- DP.  Dalloz périodique.

- Ed. : Edition

- EIMP : Loi fédérale suisse sur l'entraide internationale en matière pénale.

- JDI : Journal de droit international

- J.O : Journal officiel

- Gaz. Pal. : Gazette du palais

- GADC : Grands arrêts du droit criminel

- GAJA : Grands arrêts de la jurisprudence administrative.

- GDCC : Grandes décisions du Conseil constitutionnel (français)

- JCP : Juris classeur périodique

- LGDG : Librairie générale de droit général

- LGDJ : Librairie générale de droit et de jurisprudence

- N° : Numéro

- Obs. : Observations

- ONG : Organisation non gouvernementale

- Op. cit : Opus citatum (cité précédemment)

- P. : Page

- Puf : Presses universitaires de France

- Rec. Sirey : Recueil sirey

- RFDA : Revue française du droit international

- RGDIP : Revue générale de droit international public

- RADIC : Revue africaine de droit international et comparé

- RDP : Revue de droit pénal

- RIDP : Revue internationale du droit pénale

- RSC : Revue des sciences criminelles

- SADIC : Société africaine de droit international et comparé

- S. : Suivants

- Sect. : Section

- Somm. : Sommaire

- V. : Voir

- T. : Tome

- Trib. : Tribunal

- Vol. : Volume

- § : Paragraphe

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"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams