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1
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ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, UNIVERSITAIRE ET RECHERCHE
SCIENTIFIQUE
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE KISANGANI « ISC - KIS
» B.P. 1010 KISANGANI Département de Comptabilité
E-mail :
isckisangani@hotmail.fr
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LES HONORAIRES DES ENSEIGNANTS VISITEURS ET LEUR PART DANS LES DEPENSES
GLOBALES D'UN ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE Cas
de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011
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Par
Raymond ASSANI RAMAZANI
MEMOIRE
Présenté en vue de l'obtention du grade
Licencié en Sciences Commerciales et Financières Option
: COMPTABILITE
DIRECTEUR : P.O. BOLINDA WA BOLINDA
ENCADREUR : CT. Crispin KABONGO KANDA
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de
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ANNEE ACADE MIQUE : 2012 - 2013
Première Session
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Raymond Assani
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Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité,
ISC/Kisangani, 2013
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Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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DEDICACE
A notre Feu-papa Koundhers ASSANI BUSHIRI, que la mort nous
brusquement arraché sans récolter ce qu'il a semé ;
A notre maman Evelyne KIBIBI KAROMO, pour la protection familiale
;
A notre chère Epouse Charlotte NGUMBU OMBOKA, pour
l'affection manifeste ;
A nos enfants Josué MADUA RAMAZANI, Blessing ASSANI
RAMAZANI, Bernard KARIM RAMAZANI, BOLINDA RAMAZANI, et Ramchard ABDOURAZAK
RAMAZANI, pour les sacrifices consentis.
REMERCIEMENTS
Le présent travail est le couronnement d'un long
parcours scientifique fait à l'Institut Supérieur de Commerce de
Kisangani. C'est ainsi qu'au terme de sa réalisation, nous nous
empressons d'exprimer notre sentiment de gratitude et de reconnaissance
à toute personne qui nous a soutenu, secouru et qui a contribué
d'une manière ou d'une autre à son aboutissement.
Nous rendons grâce à l'Eternel notre Dieu, source
de vie et de connaissance, pour nous avoir accordé la force et la
détermination d'affronter les études supérieures.
A tout seigneur, tout honneur. Nous exprimons nos sentiments
de gratitude et de reconnaissance envers le Professeur Ordinaire BOLINDA WA
BOLINDA, pour avoir accepté d'assurer la direction du présent
travail. Ses multiples encouragements à parachever les études
supérieures, son insistance et ses mécanismes de direction nous
ont suffisamment rendu efficace.
Nos sentiments de gratitude s'adressent au Chef de Travaux
Crispin KABONGO KANDA, pour avoir accepté d'assurer l'encadrement de ce
travail malgré ses multiples occupations. Nous saluons grandement sa
personnalité scientifique et ses multiples recommandations qui ont
donné à ce travail la forme qu'il fallait.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Nous remercions infiniment les autorités
académiques, le personnel scientifique et administratif de l'Institut
Supérieur de Commerce de Kisangani pour tant de sacrifice consenti en
vue de nous inculquer une connaissance et en mettant à notre disposition
une formation adéquate sans désemparer.
Nous sommes reconnaissant envers les Chefs de Travaux Boniface
UKUMU KHOTLEY UJOK et Godefroid N'SHIMBA NGANGOLE, pour leurs encouragements
multiples et incessants à poursuivre les études en
deuxième cycle. Ces encouragements nous paraissaient embêtants,
mais en réalité ils étaient utiles et indispensables dans
notre vie.
Nous ne serons jamais ingrat envers les Chefs de Travaux
Bernard LIFINDIKI KASSA et Bob BOLINGOLA BOSSESSILO, pour leurs encouragements
et leur sens de compréhension tout au long de notre formation.
Nous remercions grandement le Chef de Travaux Bob BOLINGOLA
BOSSESSILO pour son soutien tant moral que matériel pour la
réalisation de ce travail. Sa contribution nous a été
tellement bénéfique.
Nos sentiments de gratitude envers nos épouses
Charlotte NGUMBU OMBOKA et Solange AMINA pour avoir supporté les
privations en faveur de nos études et pour les encouragements à
aller jusqu'au bout.
A nos enfants : Josué MADUA RAMAZANI, Blessing ASSANI
RAMAZANI, Bernard Olivier KARIM RAMAZANI et Ramchard ABDOURAZAK RAMAZANI,
Fortunat LADIA MUSTAFA, Nanti MUSTAFA, Ladia BUSHIRI, Alliance MUTIMBU, ...
pour être privés d'affection paternelle tout au long de notre
formation. Que ce travail soit pour vous un modèle à suivre, un
guide et une référence que vous devez tout au long de votre vie
employer en vue d'orienter votre jeunesse dans la bonne voie.
Nos sentiments de gratitude envers nos frères et soeurs
: MUSTAFA ASSANI et son épouse, Oscar RAMAZANI MUNGANGA et son
épouse, Traoré ASSANI YUMA et son épouse, Prosper MWIMBA
MUCHUKIWA et son épouse, Alexis ASSANI IDI et son épouse, Bush
ASSANI BUSHIRI et son épouse, Victor KAMANGO et son épouse,
RAMAZANI MUTOMBO et ses épouses sans oublier ASSANI YUSUFU, sans oublier
notre soeur BAHATI RAMAZANI et son époux, pour leur soutien tant
matériel, financier et moral sans lequel nous ne saurions arriver au
bout de nos études.
Nous remercions également le Comité de Gestion
de l'ISTM/Kisangani piloté par le Professeur Dieudonné UPOKI
AGENONG'A pour nous avoir encouragé à poursuivre les
études dans le deuxième cycle sans aucune restriction.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Nous sommes reconnaissant envers le Professeur Dr. KATENGA
BOSUNGA pour ses encouragements et son soutien moral et financier. Il a
toujours été attentif à nos demandes et à nos
sollicitations.
Nos sentiments de gratitude à tout le personnel
administratif de l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de
Kisangani : Mme Sophie SIFA AMED, Mme Brigitte ACHALINA, Irène TALONA,
Rose AWUYANDE, Marie META, Michel MBULA, Michel YENGA, Dieudonné
BASOSILA, Pascal LIHOMA, Jonas LISISHA sans oublier Christophe KOY et Jean
Marie AKANDA, pour l'esprit de collaboration et d'encouragement tout au long de
notre formation.
Nous remercions en particulier le Chef de Travaux Franck
DIMOKE OKITO, Chef de Section Sciences Hospitalières, pour ses
encouragements et son soutien tant moral que financier tout au long de notre
formation ainsi que les Chefs de Travaux Ambassy BANGAISA et Jacques BIMA, Ass.
Dr. Robert KABEMBA SALIBOKO et son épouse Madame Béni KABEMBA.
Enfin, nous n'oublierons jamais les moments les plus marquant
de notre vie estudiantine que nous avons partagé ensemble avec nos amis
et camarades pour lesquels nous exprimons nos sentiments de reconnaissance pour
leur encouragement, esprit de collaboration et de partage : Tonton DJUMA
NASSIBU et son épouse Clarice TSHILENGE, Marthe NTUMBA, Lucien YAYA,
Josué BASSAY, RAMAZANI ALI KAMBI, Béatrice URWOMONI, Mado BILO,
Sandra LOHOHOLA, Franchelle KASHINDE, Sylvie NABANJI, NYOTA BIRINDWA, Solange
OPONGA.
Que tous ceux qui nous ont soutenu moralement et
matériellement, de loin ou de près, et qui ne sont pas
émargés sur cette page, ne se sentent pas oubliés, mais
nous les portons tous du fonds de notre coeur.
Raymond ASSANI RAMAZANI
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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INTRODUCTION
La gestion des ressources financières d'un
établissement d'enseignement supérieur et universitaire
nécessite une organisation structurée et réglementaire
précise. Compte tenu des spécificités liées
à la nature de leurs activités, les entités de
l'enseignement supérieur et universitaire disposent d'une nomenclature
en rapport avec leurs activités et leur organisation.
Les charges du personnel dans un établissement de
l'enseignement supérieur et universitaire, à l'instar des autres
organisations, posent toujours des sérieux problèmes qu'il faut
traiter avec acuité. Le volume de ces charges dépend non
seulement de l'importance des activités réalisées au sein
de l'établissement, mais aussi du nombre des agents affectés dans
les différents services.
Il est important de noter que depuis sa création,
l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani
(ISTM/KISANGANI) utilise, comme tout autre établissement d'enseignement
supérieur et universitaire, un personnel scientifique et
académique extérieur, les enseignants visiteurs, qu'il
rémunère les prestations à la fin des enseignements
fournis par ces derniers. Il est donc vrai que les dépenses
effectuées par l'ISTM/Kisangani en faveur de cette catégorie du
personnel pèsent lourdement sur le budget annuel, étant
donné que cette institution de l'enseignement supérieur et
universitaire et de recherche scientifique ne bénéficie d'aucun
financement extérieur pour son fonctionnement ; aussi l'effectif des
enseignants visiteurs a toujours été supérieur à
celui des enseignants à temps plein.
Il est évident de constater que plus l'effectif du
personnel des enseignants visiteurs est élevé, plus les charges
liées à leur rémunération augmentent
proportionnellement dans un établissement d'enseignement
supérieur et universitaire. Ces enseignants sont souvent
rémunérés au taux horaire suivant une clé de
répartition bien définie dans les prévisions
budgétaires de l'établissement.
En France, tout comme en République Démocratique
du Congo, il est bien connu que lorsque la rémunération est
basée sur un taux horaire, le nombre d'heures
rémunérées sera équivalent au nombre d'heures
réellement prestées.
L'affectation des différentes charges prévues
dans le budget annuel est toujours fonction d'une clé de
répartition bien établie. Cette clé de répartition
est faite selon les différentes rubriques suivant leur importance. Une
gestion équitable des ressources financières d'un
établissement d'enseignement supérieur et universitaire
dépend de la mise en application stricte de cette clé de
répartition
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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établie d'avance et cette clé de
répartition équitable des recettes fera sans doute plus de bien
que de mal, car chaque charge sera supportée par le pourcentage qui lui
revient normalement.
Dans son rapport annuel, l'Université de
Montréal indique qu'en 10 ans, l'effectif professoral régulier a
augmenté de 15 % et le nombre d'étudiants, de 35 %. Au cours des
dernières années, l'Université de Montréal a eu
davantage recours aux prestations des enseignants non réguliers
(enseignants à temps partiel) afin d'assurer la prestation
d'enseignement sans alourdir la taille des groupes : sur la même
période, le nombre de chargés de cours et de chargés
d'enseignement a augmenté de 50 %.1
Une étude réalisée à
l'Université de Kisangani sur « Problématique de la
clé de répartition des recettes générées par
les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en
République Démocratique du Congo », révèle que
pendant la période qui court de 2006 à 2010, le personnel
académique et scientifique (à temps plein et à temps
partiel) a consommé à lui seul plus de 58 % des recettes
générées par cette institution
universitaire.2
La plupart des établissements d'enseignement
supérieur et universitaire sont confrontés à cette
situation dans leur gestion financière et que l'ISTM/Kisangani n'en fait
pas exception. Un budget conséquent est élaboré presque
chaque année en consacrant une somme importante pour la
rémunération des enseignants visiteurs qui sont dans la plupart
des cas plus qualifiés et très nombreux.
Par ailleurs, dans un rapport de l'Unesco publié en
2009 sur l'évolution de l'enseignement supérieur au niveau
mondial : vers une révolution du monde universitaire, il a
été indiqué que : « Dans les pays en
développement, beaucoup d'université ne sont titulaires que d'une
licence et le nombre d'enseignants à temps partiel a souvent
augmenté, notamment en Amérique Latine où leur proportion
atteint 80 %. Dans beaucoup de pays, les universités recrutent
désormais à temps partiel des enseignants employés
à temps complet dans d'autres établissements (Chine, Vietnam,
Ouganda). Les écarts de rémunération entre les pays sont
considérables, provoquant ainsi une migration des compétences
vers les pays qui paient mieux. D'après une récente étude
concernant la rémunération des universitaires dans 15 pays, les
enseignants employés à plein temps à l'université
peuvent survivre avec leur rémunération mais ils ne gagnent pas
beaucoup plus
1 (
http://www.umontreal.budget./fonctionnement.html
: du 12/02/2013 à 10h15.)
2 BATOKO ALINGO J.P., Problématique de
la clé de répartition des recettes générées
par les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en
République Démocratique du Congo, Etude menée à
l'Université de Kisangani de 2006 à 2010 (inédit),
TFC en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2011-2012.
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que le salaire moyen dans leur pays » (Philp G. Altbach,
Liz Reisberg & Laura E. Rumbley sur : Rapport d'orientation pour la
Conférence Mondiale de l'Unesco sur l'enseignement supérieur,
2009,
http://www.unesdoc.unesco.org
: consulté le 07/03/2013 à 10h30).1
Il est cependant important de noter que peu d'études
ont été menées en rapport avec ce domaine de recherche.
La problématique est un ensemble des problèmes
concernant un sujet.2 Ainsi donc, pour atteindre nos objectifs, nous
nous sommes posé les questions suivantes :
- Comment se présente l'effectif des enseignants
visiteurs à l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?
- Quel est le volume des dépenses destinées
à la rémunération des enseignants visiteurs dans les
dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à
2011 ?
- Quelle est l'évolution de ces dépenses ?
L'hypothèse est définie comme une idée
provisoire d'explication des faits formulés au début de la
recherche et destinée à guider la recherche et à
être abandonnée ou maintenue d'après le résultat de
l'observation.3
Selon J. CARRIERE, l'hypothèse de travail est une
proposition des réponses aux questions que l'on se pose à propos
de l'objet de la recherche formulée en termes de connaissances telles
que l'observation et l'analyse puissent fournir une
réponse.4
Etant donné que les honoraires des enseignants
visiteurs font partie des dépenses globales prévues dans le
fonctionnement d'un établissement d'enseignement supérieur et
universitaire, nous estimons que :
- L'effectif des enseignants visiteurs à
l'ISTM/Kisangani serait statistiquement élevé durant la
période qui va de 2006 à 2011 ;
- Le volume des dépenses destinées à la
rémunération des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani
représenterait une part importante dans les dépenses globales de
cet Etablissement ;
- Les dépenses des honoraires des enseignants visiteurs
évolueraient à la baisse, tandis que les dépenses globales
évolueraient à la hausse.
1 Philp G. Altbach, Liz Reisberg & Laura E.
Rumbley sur : Rapport d'orientation pour la Conférence Mondiale de
l'Unesco sur l'Enseignement Supérieur, 2009,
2 Dictionnaire Universel, 2e
édition, Hachette Edicef, Paris, 1997, p. 962.
3 PIEL, J., Méthode de Sciences
Sociales, PUF, Paris, 1964, p. 289.
4 CARRIERE, J., L'économie sociale,
PUF, Paris, 1982, p. 25.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Toute recherche scientifique exige toujours l'utilisation des
méthodes et techniques pour son bon déroulement.
Pour GRAWITZ, « La méthode est l'ensemble des
opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche
à atteindre les vérités qu'elle poursuit, les
démontre et les vérifie ».1
Dans le cadre de notre travail, nous avons opté pour la
méthode inductive qui part des faits particuliers aux faits globaux.
Elle a comme point de départ l'observation et
l'expérimentation.2
En ce qui concerne les techniques utilisées dans ce
travail, nous avons eu recours à la technique documentaire et celle
statistique.
La technique documentaire nous a servi dans la prise des
renseignements nécessaires intéressant notre recherche ; cette
technique se réalise par la consultation des documents comptables tenus
par le service des finances de l'ISTM/Kisangani, notamment le budget, les
états de paie des honoraires des enseignants visiteurs, les ordonnances
de paiement, les rapports financiers annuels, etc.
La technique statistique nous a servi dans les traitements des
données.
Nous nous sommes intéressés plus
particulièrement à la direction de budget et contrôle de
l'ISTM/Kisangani pour la période allant de 2006 à 2011. Cette
délimitation spatio-temporelle se justifie par la présence de la
documentation se rapportant à notre sujet d'étude.
Cette étude revêt un double intérêt
: d'abord sa réalisation permet non seulement aux autorités
académiques de l'ISTM/Kisangani, mais aussi des autres
établissements de l'ESURS d'appliquer une bonne politique de gestion
financière et de mettre à la disposition des chercheurs un outil
de référence important qui intéresse leurs recherches.
En menant cette étude, nous poursuivons les objectifs
ci-après :
- Sur le plan scientifique, cette étude permettra aux
lecteurs de saisir et de comprendre la politique de gestion financière
d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire dans
son volet honoraires des enseignants visiteurs, et ;
- Sur le plan pratique, cette étude permettra aux
responsables des établissements d'enseignement supérieur et
universitaire de prendre en
1 GRAWITZ, M., Méthodes de Sciences
Sociales, PUF, Paris, 1974, p. 125.
2 MORVAN, Y., Economie
générale, Tome 1, Sirey, 1976, p. 15.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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compte les mécanismes mis en oeuvre dans la gestion
financière des honoraires des enseignants visiteurs.
A partir d'un certain niveau, divers établissements
d'enseignement supérieur et universitaire utilisent les enseignants
visiteurs dont la prestation est sanctionnée par le paiement des
honoraires.
Dans le cadre de l'Institut Supérieur des Techniques
Médicales de Kisangani (ISTM/Kisangani), il est opportun de
décrire la part des honoraires des enseignants visiteurs dans les
dépenses globales.
Dans le cas d'espèce, l'ISTM/Kisangani exerce une
administration qui rend service et qui bénéficie des services
extérieurs. Son comité de gestion est donc obligé de
pratiquer une bonne politique de gestion financière pour assurer un bon
fonctionnement de l'établissement en vue de donner une image de marque
sur le plan interne qu'externe.
Notre étude s'étend sur une période
allant de 2006 à 2011, année qui justifie le début de
l'informatisation des opérations comptables et financières et
l'existence d'un service chargé de contrôle budgétaire au
sein de l'établissement précité.
La réalisation de ce travail n'a pas été
épargnée des difficultés de recherche notamment l'absence
quasi-totale des études traitant le même sujet de recherche que le
nôtre.
Outre l'introduction et la conclusion, ce travail est
subdivisé en trois
chapitres :
Le premier chapitre est consacré à la
présentation du champ de recherche ; le deuxième chapitre aborde
les considérations théoriques ; et le troisième chapitre
est réservé à la présentation des données et
l'interprétation des résultats.
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Chapitre Premier : PRESENTATION DU CHAMP DE
RECHERCHE
I.1. PRESENTATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES
MEDICALES DE KISANGANI
Dans cette section, nous présentons une vue
générale de l'ISTM/Kisangani sur le plan historique, de ses
objectifs institutionnels, de ses objectifs de formation, de sa situation
géographique, de son fonctionnement et des conditions d'admission.
I.1.1. Aspect géographique :
L'ISTM/Kisangani est implanté au sein de
l'Hôpital Général de Référence de Kisangani,
sis sur l'avenue Abbé Munyororo n° 30/15, Quartier Plateau
Médical dans la commune Makiso, à Kisangani.
Il est borné :
- Au Nord : par la commune de Mangobo ;
- Au Sud : par les Cliniques Universitaires de Kisangani et
l'Inspection Médicale Provinciale ;
- A l'Est : par le Centre de Recherches Interdisciplinaires
pour le Développement (CRIDE) ;
- A l'Ouest : par l'aéroport de Simi-Simi et le Guest
House de l'Université de Kisangani ;
- Au Nord-est : par l'Institut Supérieur de Commerce de
Kisangani « ISC-KIS » ;
- Au Sud-ouest : par le couvent des Soeurs de la Sainte
Famille.
I.1.2. Aspect historique :
D'après le programme d'études de
l'ISTM/Kisangani, sa création a connu les étapes suivantes :
- En 1988 : Le projet de sa création a
été initié par l'infirmier du niveau A2 LOFOLI
WANGEWAATO1 et le Professeur Bernard LABAMA LOKWA ;
- Le 25 mai 1991, il y eut présentation du projet au
Club de la Tshopo dirigé par LUKA BOUME, et une étude de
faisabilité a été faite par une commission dirigée
par le Professeur LABAMA LOKWA, Doyen de la Faculté de Médecine
de l'Université de Kisangani ;
- Le 22 mars 1992, c'est l'ouverture de l'Institut avec 314
étudiants sous la Direction Générale du Professeur LABAMA
LOKWA, assisté par les Chefs
1 L'intéressé est aujourd'hui Chef de
Travaux à l'ISTM/Kisangani même et aussi Secrétaire
Général Administratif de l'ISTM/Yangambi.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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de Travaux TIBAMWENDA BASARA et YAGI SITOLO, respectivement
Secrétaires Généraux Académique et Administratif
;
- Le 21 mai 1992, c'est la signature de l'arrêté
ministériel n° ESURS/CABMIN/0129/92 du 21 mai 1992 portant
autorisation provisoire de fonctionnement d'un Institut dénommé
« Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani
». ;
- 31 mai 1993 : c'est la signature de l'arrêté
ministériel n° ESURS/CABMIN/041/93 du 31 mai 1993 portant
création des extensions des établissements de l'enseignement
supérieur dont « Institut Supérieur des Techniques
Médicales de Kisangani » ;
- Le 04 novembre 1994 : signature de l'arrêté
ministériel relatif à la création de nouveaux
établissements ;
- Le 18 mars 1997 : c'est la signature de
l'arrêté ministériel n°ESURS/CABMIN/13/33/97 du 18
mars 1997 portant ouverture des établissements d'enseignement
supérieur et universitaire en convertissant l'ISTM/Kisangani au titre
d'extension de l'ISTM/Bukavu, qui est devenu par la suite une institution
d'enseignement supérieur autonome.
I.1.3. Organisation et fonctionnement :
L'ISTM/Kisangani est un établissement public, sous
tutelle du ministère de l'enseignement supérieur et
universitaire.
Les organes d'administration de cet institut sont :
- Le Conseil d'Administration ;
- Le Conseil de l'Institut ;
- Le Comité de Gestion ;
- La Direction Générale ;
- Les Sections.
I.1.4. Le Conseil d'Administration
C'est l'organe qui a pour mission de contrôler et de
régulariser le fonctionnement des institutions d'enseignement
supérieur et universitaire. En République Démocratique du
Congo, il existe trois conseils d'administration dont l'un pour les
universités, l'autre pour les instituts supérieurs techniques et
le troisième pour les Instituts Supérieurs Pédagogiques.
Le Conseil d'administration des Instituts Supérieurs Techniques se
réunit une fois par an en session ordinaire.
I.1.5. Le Conseil de l'Institut
C'est l'organe suprême de l'institution. Il donne la
ligne générale de conduite pour le fonctionnement de
l'institution. Il est convoqué deux fois par an, soit au début et
à la fin de l'année académique.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Le Conseil de l'Institut est composé de :
- Directeur Général : président ;
- Secrétaire général académique :
membre ;
- Secrétaire général administratif :
rapporteur ;
- Administrateur du budget : membre ;
- Les chefs de département (section) ;
- Les représentants des corps scientifique et
administratif ;
- Le bibliothécaire ;
- Le représentant des étudiants.
I.1.6. Le Comité de Gestion
C'est l'organe d'exécution de la politique
générale de l'institution. Toutes les recommandations
formulées dans le conseil de l'institut sont exécutées par
le comité de gestion qui est composé de 4 membres :
- le directeur général ;
- le secrétaire général académique
;
- le secrétaire général administratif et ; -
l'administrateur du budget.
Les membres du Comité de Gestion sont nommés
soit par l'arrêté ministériel, soit par l'ordonnance
présidentielle suivant un mandat bien déterminé qui peut
être de deux ans renouvelable.
A) La Direction Générale
La direction générale est l'organe qui coordonne
toutes les activités tracées par le comité de gestion.
Pilotée par un directeur général, l'ISTM/Kisangani
fonctionne avec un cabinet et d'un conseiller juridique. C'est le directeur
général qui engage l'institution et la représente à
l'extérieur.
B) Le Secrétariat Général
Académique
Le secteur académique est celui qui coordonne toutes
les activités liées à l'enseignement. Il est sous le
commandement du Secrétaire Général Académique.
Le secrétariat général académique
regorge en son sein les services ci-
après :
- La direction des affaires académiques ;
- La direction de l'enseignement et gestion du personnel
scientifique ; - La bibliothèque.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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? Les Sections
Sous la supervision du secrétariat
général académique, les sections organise les
enseignements, les stages et autres activités académiques.
L'ISTM/Kisangani organise les sections ci-après :
- Sciences hospitalières ;
- Accoucheuse ;
- Enseignement et administration en soins infirmiers ;
- Gestion des institutions de santé ;
- Biologie médicale ;
- Santé publique ;
- Pédiatrie, anesthésie et réanimation.
Les sections (départements) se réunissent au
moins une fois le mois à la convocation du Secrétaire
Général Académique dans un organe dénommé
Conseil de sections.
A l'ISTM/Kisangani, les enseignements sont organisés de
lundi à vendredi et cela de 7h30 à 16h30. La journée de
samedi est réservée aux activités socio-culturelles.
? Conditions d'admission à
l'ISTM/Kisangani
Pour être admis au cycle de graduat, il faut être
obligatoirement détenteur d'un diplôme d'Etat ou d'un autre titre
jugé équivalent. Cependant, concernant l'option Enseignement et
Administration en Soins infirmiers (EASI), seuls les infirmiers du niveau A2
ayant une expérience d'au moins deux ans y sont admis.
Quant au cycle de licence, les conditions d'admission sont les
suivantes :
- Pour la Section EASI, il faut être obligatoirement
gradué de cette option et avoir obtenu le diplôme de graduat avec
au moins 60 % ;
- Pour la Section Obstétrique, il faut être
infirmier du niveau A1 et avoir obtenu le diplôme de graduat avec au
moins 60 % ;
- Pour la Section Gestion des Institutions de Santé,
avoir obtenu le diplôme d'Etat avec au moins 60 % ;
- Pour la Section Clinique, il faut être infirmier A1 et
avoir obtenu le diplôme avec au moins 60 % ;
- Pour la Section Epidémiologie, on admet toute
personne en provenance de n'importe quelle section d'une institution officielle
ayant un diplôme de graduat obtenu avec au moins 60 %.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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? Des enseignants
Quant à ce qui concerne le personnel scientifique,
l'ISTM/Kisangani utilise les enseignants permanents et les enseignants
visiteurs de différents grades : professeurs, chefs de travaux et
assistants.
Il faut cependant noter que depuis sa création
l'ISTM/Kisangani n'a produit aucun professeur, ce qui pourrait se justifier par
le manque d'encadrement dans l'avancement en grade supérieur des
enseignants permanents (enseignants à temps plein).
L'ISTM/Kisangani utilise 51 enseignants à temps plein
et 53 à temps partiel répartis suivant le tableau ci-dessous :
Tableau I : Effectif du personnel scientifique permanent
(à temps plein)
N°
|
Qualification
|
Effectif
|
1
|
Professeur ordinaire
|
0
|
2
|
Professeur
|
0
|
3
|
Professeur associé
|
0
|
4
|
Chefs de travaux
|
17
|
5
|
Assistants de 2e mandat
|
7
|
6
|
Assistants de 1er mandat
|
22
|
7
|
Chargés de pratiques professionnelles
|
5
|
|
Total
|
51
|
Source : Rapport académique, Exercice 2012.
Au regard de ce tableau, nous remarquons clairement que
l'ISTM/Kisangani ne dispose d'aucun personnel académique à titre
permanent. Tandis que les assistants de 1er mandat
prédominent avec un effectif estimé à 22 enseignants,
suivi des 17 Chefs de Travaux et de 7 assistants de 2e mandat. Les
chargés de pratiques professionnelles sont au nombre de 5.
Tableau II : Effectif du personnel scientifique non permanent
(à temps partiel)
N°
|
Qualification
|
Effectif
|
1
|
Professeurs ordinaires
|
7
|
2
|
Professeurs
|
2
|
3
|
Professeurs associés
|
15
|
4
|
Chefs de travaux
|
20
|
5
|
Assistants de 2e mandat
|
9
|
|
Total
|
53
|
Source : Rapport Académique, Exercice 2012
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 15
En observant ce tableau, nous remarquons que parmi les
enseignants visiteurs, les Chefs de Travaux prédominent avec un effectif
de 20 enseignants et en dernière position, les enseignants au grade de
Professeur sont au nombre de 2 seulement.
Il est à noter que certains aspects qui concernent
l'ISTM/Kisangani ne sont pas cités dans ce travail, tels que le
patrimoine, perspectives d'avenir, etc.
c) Le secrétariat Général
Administratif
Le secteur administratif est sous le commandement du
Secrétaire Général Administratif.
Les services ci-après font partie du secteur
administratif :
- La direction du personnel ;
- Le secrétariat administratif ;
- La direction des oeuvres estudiantines ;
- Le service de la maintenance et ;
- Le service de garde et sécurité.
? Effectif du personnel
L'ISTM/Kisangani utilise un personnel administratif, technique
et ouvrier dont l'effectif s'élève à 49 agents
répartis comme suit :
Tableau III : Répartition du personnel administratif,
technique et ouvrier
N°
|
Qualification
|
Effectif
|
1
|
Directeur chef de service
|
1
|
2
|
Directeur
|
0
|
3
|
Chef de division
|
2
|
4
|
Chef de bureau
|
5
|
5
|
Attaché de bureau de 1ère classe
|
10
|
6
|
Attaché de bureau de 2e classe
|
7
|
7
|
Agent de bureau de 1ère classe
|
7
|
8
|
Agent de bureau de 2e classe
|
16
|
|
Total
|
49
|
Source : Rapport de la Direction du personnel, année
Académique 2011-2012
Nous remarquons de ce tableau III que le personnel au grade
d'agent de bureau de 2e classe a un effectif plus
élevé par rapport à d'autres catégories, 16 agents,
soit 32.7 %. Tandis que le personnel plus gradé est moins
représenté.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 16
d) Des finances
Le secteur de finances de l'ISTM/Kisangani est sous la
direction de l'administrateur du budget qui en est le coordonnateur. Les
services organisés dans le secteur de finances de l'ISTM/Kisangani sont
:
- La direction de budget-contrôle ;
- La comptabilité ;
- La caisse ;
- Le service de perception et ;
- Le patrimoine.
L'ISTM/Kisangani fonctionne avec un budget établi au
début de chaque année académique ; ce budget, après
son adoption par la commission ad hoc, est exécuté par le
comité de gestion. C'est un document qui mentionne toutes les
dépenses et les recettes prévues au cours d'une année
académique.
Une direction de contrôle du budget est instituée
pour le suivi et le contrôle de la ligne budgétaire. Toutes les
dépenses sont, avant d'être réalisées, visées
par le chargé de budget-contrôle dans le but de ne pas permettre
le dépassent de certains postes du budget qui pourrait engendrer des
répercutions fâcheuses sur le fonctionnement harmonieux de
l'institution.
ns le premier chapitre, il était question de
présenter brièvement notre champ de recherche en mentionnant son
aspect géographique, son aspect historique, son organisation, ainsi que
son fonctionnement.
Après avoir exposé sur la présentation du
champ de recherche, cela nous permet d'aborder maintenant le deuxième
chapitre qui est consacré aux considérations théoriques en
vue de faciliter la compréhension du présent travail.
Page | 17
Chapitre Deuxième : CONSIDERATIONS
THEORIQUES
Dans ce chapitre, nous nous proposons de définir les
différents concepts opératoires faisant l'objet de notre
étude.
II.1. HONORAIRES :
Les honoraires sont définis comme étant une
rétribution versée aux personnes qui exercent des professions
libérales.1
Dans le cadre de notre étude, il s'agit de la
rétribution versée aux enseignants visiteurs ou à temps
partiel immédiatement après la prestation. Cette
rétribution est payée conformément à une clé
de répartition préalablement fixée dans le budget et cela
au taux horaire et selon le grade.
Conformément au budget de l'exercice 2010-2011, la
clé de répartition sur les honoraires des enseignants visiteurs
par grade est représentée comme suit :
Tableau IV. Clé de répartition sur les
honoraires des enseignants visiteurs, exercice 2010 - 2011.
N°
|
Qualification
|
Effectif
|
Taux horaire
|
1
|
Professeur ordinaire
|
7
|
6.5 US$
|
2
|
Professeur
|
2
|
6.0 $US
|
3
|
Professeur associé
|
15
|
5.5 $US
|
4
|
Chef de travaux
|
20
|
4.5 $US
|
5
|
Assistant
|
9
|
4.0 $US
|
|
Total
|
53
|
-
|
SOURCE : Ebauche du Budget, Exercice 2010 - 2011.
? Les frais de mobilité2 :
Dans la nomenclature des frais académiques à
payer par les étudiants, il faut noter qu'une rubrique spéciale,
« frais de mobilité », est réservée au
paiement des prestations fournies par les enseignants visiteurs selon l'esprit
de l'Instruction Académique n° 013/ MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du
14 Juillet 2011.
II.2. ENSEIGNANT :
D'après le dictionnaire Le Petit Larousse, on entend
par enseignant, toute personne qui dispense les enseignements dans une
école ou dans une université.3
1 Le Petit Larousse Illustré, Paris, 2007.
2 Instruction Académique n°
013/MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du 14 juillet 2011.
3 Le Petit Larousse Illustré, Op. cit., p.
372.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Dans l'enseignement supérieur et universitaire, il
existe deux catégories d'enseignants : les enseignants à temps
plein et les enseignants à temps partiel. Les premiers sont
engagés à titre permanent, tandis que les seconds sont des
collaborateurs extérieurs.
En République Démocratique du Congo, nous
pouvons distinguer parmi les enseignants, les catégories ci-après
: les professeurs ordinaires, les professeurs, les professeurs associés,
les chefs de travaux et les assistants.
II.3. DEPENSE :
Une dépense c'est une somme d'argent versée pour
l'acquisition de biens ou de services. Il peut également s'agir de
l'action de dépenser une somme d'argent.
Les dépenses correspondent aux ressources
financières sortantes (l'argent qui sort, qui est
dépensé), par opposition aux apports de capital (l'argent qui
rentre en caisse). Toutefois, ce sont des frais qui n'ont pas d'influence sur
les pertes et les profits.
Le concept de dépenses est souvent associé
à la comptabilité. Par dépenses on entend l'argent qui
sort de la trésorerie d'une entreprise ou d'une organisation, tandis que
les recettes est l'argent qui rentre.
Les dépenses comprennent les frais et les
investissements (le capital investi). Les frais représentent le
mouvement d'écriture faisant augmenter les pertes ou réduire les
profits. Avoir des frais veut dire dépenser de l'argent, pouvant
être un mouvement de trésorerie ou bancaire. Le règlement
d'un service (par exemple, de connexion Internet) et le loyer d'un espace
commercial sont quelques exemples des frais habituels qui font partie des
dépenses des entreprises.
Pour les investissements et les coûts, il faut
également dépenser de l'argent. Cependant, c'est de l'argent que
l'on dépense dans l'espoir de le voir porter ses fruits dans l'avenir
(apporter des profits). Lorsqu'un entrepreneur achète une
matière-première, il a des frais puisque l'argent sort de la
caisse. Cependant, une fois transformée, elle devient un produit fini
pouvant être rentable par le biais de la vente. D'après la logique
entrepreneuriale, pour qu'ils soient rentables, les profits doivent être
supérieurs aux dépenses.
Le flux d'effectifs est un état comptable qui permet de
contrôler les mouvements d'effectif. C'est un moyen de superviser quand
est-ce que l'argent sort de l'entreprise et quand est-ce qu'il rentre, ce qui
est utile pour le planning. Une
Page | 19
société doit contrôler ses dépenses
pour pouvoir faire face à ses obligations
opératives.1
Il existe plusieurs sortes de dépenses :
- Dépenses d'investissement ; - Dépenses
d'équipement ; - Dépenses de fonctionnement ; - Dépenses
d'exploitation.
Généralement, on parle le plus souvent de deux
dernières dépenses, c'est-à-dire les dépenses de
fonctionnement et de dépenses d'exploitation.
Les dépenses d'exploitation sont celles
inhérentes à l'activité d'une entreprise, à
l'exclusion de ses investissements. L'expression « dépenses
d'exploitation » est utilisée plutôt lorsqu'on fait allusion
aux entreprises industrielles et commerciales, alors que pour les
administrations et les associations, il s'agit de « dépenses de
fonctionnement ».2
Quant à ce qui concerne notre étude, nous allons
parler essentiellement des dépenses de fonctionnement dont les
honoraires des enseignants visiteurs font partie intégrante.
II.4. CHARGES :
Une charge correspond à un coût supporté
par une entreprise afin de pouvoir réaliser la production d'un bien ou
d'un service. Parmi les principales charges auxquelles une entreprise doit
faire face, on retrouve notamment, les charges du personnel, les charges
financières ou les achats des matières premières (
http://trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html
: consulté le 25/02/2013 à 12h20).
Selon le dictionnaire Le Petit Larousse Illustré, une
charge est une dépense obligatoire et onéreuse sur le
fonctionnement d'une organisation.3
Dans une entreprise, il faut cependant distinguer les charges
fixes et les charges variables.
a) Les charges variables :
Les charges variables varient en proportion de l'augmentation
ou de la diminution du volume des ventes. Ces charges sont habituellement
identifiables et faciles à calculer. On retrouve
généralement dans cette catégorie :
1
http://lesdefinitions.fr/depenses,
consulté le 13/04/2013 à 15h30.
2 (
http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html
: consulté le 20/02/2013 à 10h05
3 Le Petit Larousse Illustré, Op. cit., p.
184.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 20
- Les matières premières (par exemple, dans la
fabrication d'objets d'art);
- Les coûts de main d'oeuvre directe (par exemple, les
salaires des fabricants); - Le transport;
- Les commissions.
Il n'y a pas de liste de charges variables. Ceux-ci peuvent
être variables dans un type d'entreprise et non variables dans une autre.
Il faut donc analyser chaque dépense dans son contexte pour
déterminer son comportement, variable ou fixe.1
b) Les charges fixes :
Les charges fixes sont celles qui ne sont pas
identifiées comme variables, se retrouveront dans les charges fixes. Ce
sont habituellement des charges indirectes de structure ou d'organisation;
elles sont souvent périodiques et ne fluctuent pas, ou très peu,
en fonction du volume des ventes. Elles ne sont pas cependant tous fixes
à 100 % puisqu'en dehors d'un certain niveau d'activités, elles
peuvent augmenter ou diminuer. Par ailleurs elles sont difficilement
compressibles. A l'encontre des charges variables, que l'on peut analyser et
contrôler en pourcentage des ventes, les charges fixes sont
habituellement contrôlées en dollars absolus, puisqu'elles
proviennent souvent d'une décision budgétaire indépendante
du volume de vente.2
On retrouve généralement dans cette
catégorie :
- Les salaires administratifs;
- Le loyer;
- Les taxes et assurances;
- Les amortissements d'actifs;
- Les frais de bureau;
- Les frais financiers.
Les charges fixes sont des dépenses légalement
obligatoires à payer à échéances
régulières comme les impôts ou celles résultant
d'engagements liés à des contrats, telles que les factures d'eau,
le loyer, les assurances, les remboursements d'emprunt. Si vous ne les payez
pas à temps, il y a risque de poursuite, de pénalités et
au minimum de rupture de fourniture de services qui sont souvent vitaux. Il est
essentiel d'avoir disponible l'argent pour régler ces
dépenses.
On dit aussi que ces dépenses sont des dépenses
contraintes. « Fixe » ne veut pas dire que c'est toujours
exactement le même montant qu'il faut payer à
1 TURBIDE, J. et al., Notions de base de la
gestion financière, Editions d'organisation, PARIS, 2002, p.
283.
2 TURBIDE, J. et al., Op. cit, p. 284.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 21
chaque période, ni qu'on ne peut jamais les
réduire. Les loyers à payer sont constants pendant un an, mais
pas les charges locatives ou les factures de gaz ou de
téléphone... Cela ne veut pas dire non plus qu'elles seules
correspondent à des besoins vitaux. C'est souvent le cas, comme le
logement, l'électricité, mais pas toujours. Et à l'inverse
on ne compte pas dans cette rubrique les dépenses alimentaires.
II.5. GESTION FINANCIERE :
La gestion financière regroupe un ensemble
d'activités centrales dans une organisation. Pour une entreprise non
financière, elle a pour objectif de contrôler les aspects
financiers d'un projet et d'analyser les résultats financiers (
http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html
: consulté le 25/02/2013 à 12h20).1
La gestion financière des entreprises, ou la finance
corporative, concerne l'ensemble des décisions qui doivent être
analysées dans une entreprise :
- l'acquisition d'actifs;
- le financement;
- les budgets;
- les relations avec les investisseurs.
II.6. TYPES DE DEPENSES :
L'ISTM/Kisangani étant considérée comme
une entité administrative qui a pour mission de former les cadres de
santé, mentionne dans son budget annuel les types de dépenses
ci-après :
II.6.1. Dépenses du personnel :
Par charges du personnel, il faut entendre tout ce qui
concourt au transfert d'avantages tant pécuniaires, sociaux que par
nature de l'employeur à l'employé. Les charges du personnel sont
souvent de plusieurs ordres, à savoir la prise en charge des familles
restreintes du travailleur par son employeur, les soins médicaux, etc.
C'est l'ensemble des dépenses engagées pour les personnes
prestant dans une entreprise en plus du salaire ; il s'agit essentiellement des
soins médicaux, frais funéraires et autres.2
Bref, la charge du personnel est tout ce qu'un employeur paie
au profit de ses travailleurs. Aux fins des statistiques structurelles sur les
entreprises (SSE), les dépenses de personnel se définissent comme
la rémunération totale, en espèces ou en nature, due par
un employeur à un salarié (qu'il s'agisse d'un salarié
1
http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html
: consulté le 25/02/2013 à 12h20).
2 MAKAKARO J.P., Cours de Sociologie Industrielle
(inédit), G2 Comptabilité, ISC/Kisangani, 20032004.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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permanent ou temporaire, voire d'un travailleur à
domicile) en échange du travail effectué par celui-ci au cours de
la période de référence.
Les dépenses de personnel comprennent les salaires et
traitements, ainsi que les charges sociales des employeurs. Elles comprennent
aussi les impôts et charges sociales des salariés retenus par
l'employeur, ainsi que les cotisations sociales obligatoires et facultatives de
l'employeur.1
II.6.2. Primes et indemnités permanentes :
Dans la nomenclature des dépenses concernant les primes
et indemnités permanentes, l'Institut Supérieur des Techniques
Médicales de Kisangani fait mention de plusieurs rubriques dont on peut
citer :
- Les primes de fonction des autorités académiques
;
- Les primes de représentation des autorités
académiques ;
- Les primes du personnel académique et scientifique
à temps plein ;
- Les primes décanales ;
- Les primes du personnel administratif, technique et ouvrier
;
- Les primes de fonction administrative.
a) Les primes de fonction et de représentation des
autorités académiques : Il s'agit des charges
réalisées par l'établissement pour rémunérer
les autorités académiques, membres du comité de gestion.
Ces primes sont payées mensuellement conformément à la
clé de répartition fixée sur le budget.
b) Les primes du personnel académique et scientifique
à temps plein :
C'est une rémunération mensuelle allouée
au personnel académique et scientifique à temps plein.
c) Les primes décanales :
Tous les membres de bureaux de sections (département)
sont bénéficiaires des primes décanales qui sont
payées mensuellement.
d) Les primes du personnel administratif, technique et
ouvrier :
C'est une rémunération mensuelle qui est
attribuée aux membres du personnel administratif, technique et ouvrier.
L'enveloppe salariale de cette catégorie du personnel est
déterminée conformément à une clé de
répartition dans le budget.
1
http://epp.eurostat.ec.europa.eu/statistics
explained/index.php/Glossary:Personnel costs - SBS/fr : consulté le
13/04/2013 à 13h50)
Page | 23
e) Les primes de fonction administrative :
Il s'agit des rétributions mensuelles allouées
aux différents responsables de services organisés, chacun pris
dans ses attributions fixées par l'organigramme.
II.6.3. Primes et indemnités non permanentes :
La deuxième catégorie des dépenses
effectuées par l'ISTM/Kisangani concerne les primes et indemnités
non permanentes qui sont composées :
- Des honoraires des enseignants visiteurs (à temps
partiel) ;
- Des jetons de présence ;
- De frais de transport hebdomadaire pour autorités
académiques ;
- Des primes des commissions diverses ;
- Des autres primes et collations.
a) Des honoraires des enseignants visiteurs (à temps
partiel) :
C'est une rémunération attribuée au
personnel académique et scientifique à temps partiel.
Contrairement aux enseignants à temps plein, les enseignants visiteurs
sont attribués au taux horaire et suivant une clé de
répartition prévue sur le budget et selon le grade de chacun.
b) Des jetons de présence :
Les jetons de présence sont payés sur base de la
présence lors de différentes réunions soit du
comité de gestion, soit du conseil des sections et d'autres
réunions estimées importantes par l'autorité.
Les jetons de présence sont une
rémunération accordée aux membres du conseil
d'administration de sociétés anonymes.
Cette rémunération est en principe
partagée entre les administrateurs en fonction de l'assiduité
à ces comités. La somme globale est fixée par les
actionnaires, lors d'une assemblée générale ordinaire.
Pour la société, les jetons de présence
alloués au titre d'un exercice ne sont déductibles de l'assiette
de l'impôt sur les sociétés que dans la mesure où
ils n'excèdent pas 5 % du produit obtenu en multipliant la moyenne des
rémunérations déductibles attribuées au cours de
cet exercice aux cinq ou dix salariés (selon que la
société comprend moins ou plus de 200 salariés) les mieux
rémunérés de la société par le nombre
d'administrateurs en fonction, soit :
En Europe, si la société emploie moins de cinq
personnes, les jetons de présence alloués au titre d'un exercice
ne sont déductibles que dans la limite de 457 euros par
administrateur.1
1
http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeton
de pr%C3%A9sence; consulté le 12/03/2013 à 12h50) Raymond
Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité,
ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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A l'ISTM/Kisangani, les jetons de présence n'ont pas une
clé de répartition et ne sont pas payées à un taux
identique.
c) De frais de transport hebdomadaire pour autorités
académiques :
Il s'agit des frais alloués pour les déplacements
divers des autorités académiques sur le trajet qui part du
domicile au lieu de travail et inversement.
Cette catégorie de dépense n'est pas reconnue pour
le personnel de l'ISTM/Kisangani. Néanmoins, il est prévu dans le
budget les frais destinés pour les courses de service à
l'occasion des achats, des rencontres locales ou autres.
d) Des primes des commissions diverses :
A l'issue des travaux effectués par les membres de
diverses commissions, une rétribution spéciale est payée
à cette fin. C'est ainsi que nous pouvons distinguer :
- La commission budgétaire ;
- La commission des inscriptions ;
- La commission de discipline ;
- La commission d'élaboration du rapport financier.
e) Des autres primes et collations :
Dans cette rubrique, nous pouvons distinguer :
- La prime allouée aux membres du conseil ordinaire de
l'institut ;
- La prime allouée aux membres de jury ;
- La prime allouée aux membres de la commission
chargée d'organisation de
concours d'admission ;
- Les heures supplémentaires ;
- La prime sur l'organisation de la cérémonie de
collation des grades ;
- La prime de stage, etc.
II.6.4. Dépenses d'équipement :
En ce qui concerne les dépenses d'équipement, il
faut noter que l'ISTM/Kisangani engage les dépenses à l'occasion
de :
- L'acquisition des mobiliers et matériels de bureau ;
- L'acquisition des matériels informatiques ;
- L'acquisition des équipements de laboratoire et salle
technique ;
- L'acquisition des ouvrages pour la bibliothèque ;
- L'acquisition des fournitures de bureaux ;
- Travaux de construction des bâtiments propres abritant
l'administration de
l'ISTM/Kisangani.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 25
II.6.5. Dépenses de fonctionnement :
Les dépenses de fonctionnement sont celles qui sont
liées au fonctionnement courant de l'établissement.
Les dépenses de fonctionnement représentent
toutes les charges fixes inhérentes à l'existence même de
la structure : sans ces charges, l'association ne pourrait pas exister et mener
ses activités (même si celles-ci sont financées par
ailleurs).1
L'affectation des dépenses est l'action qui permet
d'attribuer une dépense à un projet (en prévisionnel), et,
d'enregistrer une facture sur une ligne budgétaire
prédéfinie (en réalité). Faire financer les
dépenses de fonctionnement est parfois difficile, certains bailleurs
étant plus enclins à financer des activités, pour
lesquelles ils pourront mettre en avant des résultats visibles,
quantifiables. Les associations peuvent se retrouver à utiliser la
totalité de leurs fonds propres pour compenser ces manques de
financement et se priver ainsi de tout ce que peut leur offrir ces fonds
non-fléchés, « libres » de toute justification (comme
expérimenter des nouveaux projets non prioritaires pour les bailleurs au
moment voulu, investir dans l'achat d'un bâtiment, sécuriser une
partie de cet argent pour les « coups durs »...). Dans le pire des
cas, ce poste de dépenses n'est pas couvert, ou a minima (le loyer par
exemple), empêchant la structure de se développer, de se
structurer.
Réussir à affecter un maximum de dépenses
de fonctionnement à un financement est donc un enjeu important.
? Les dépenses courantes :
Elles sont effectuées fréquemment, chaque jour
ou chaque semaine. D'un montant variable, vous avez sur elles un plus grand
pouvoir de choix et d'arbitrage. Avec une réserve cependant : ces
dépenses sont également, le plus souvent, absolument
nécessaires. Ce qui est le cas des dépenses
d'alimentation.2
La notion de frais de fonctionnement désigne les
dépenses nécessaires au fonctionnement d'une entreprise ou d'une
organisation. Ces frais sont les coûts salariaux (de
rémunération) des personnels, les loyers, les dépenses
d'entretien et de fourniture, pour n'en citer que quelques-uns.
1
http://www.plateforme-elsa.org/docs/Documents/depenses-fonctionnement.pdf
: consulté le
13/04/2013 à 12h30.
2
http://www.lafinancepourtous.com/Vie-familiale-et-consommation/Etablir-son-budget/Evaluer-ses-
depenses, consulté le 13/04/2013 à 13h35.
Page | 26
Autrement dit, les frais de fonctionnement sont ceux qui sont
destinés à maintenir un actif dans sa condition existante ou
à le changer pour qu'il puisse être en mesure de fonctionner.
Les frais de fonctionnement peuvent se diviser en frais
administratifs (les salaires, les services de bureau), financiers
(intérêts, émission de chèques), coûts
irrécupérables (coûts ayant été payés
définitivement ne pouvant ni être remboursés, ni
récupérés par un autre moyen) et les dépenses de
représentation (cadeaux, voyages, logements, repas).
Les frais de fonctionnement portent également le nom de
frais indirects. En effet, bien qu'ils correspondent aux dépenses
liées au fonctionnement de l'entreprise, ces frais ne sont pas des
investissements (pour l'achat d'une machine, par exemple).
Il convient de retenir que, dans le langage économique,
un investissement (ou placement) est le capital que l'on place pour obtenir des
profits plus tard, ce qui oblige à se priver d'un bénéfice
immédiat et profiter des fruits portés dans l'avenir.
Les frais de fonctionnement, par contre, concernent le bon
fonctionnement d'une affaire. Ils n'impliquent donc pas de s'attendre à
un bénéfice à terme puisque leur but est d'aider à
la subsistance de l'activité commercial (qui se veut rentable et
avantageuse).
Par exemple: si une entreprise dépense de l'argent pour
l'achat de cinq ordinateurs, il s'agit d'un investissement. Par contre,
l'argent qu'elle dépense au quotidien pour les cartouches d'encre, les
feuilles et l'électricité font partie des frais de
fonctionnement.1
II.6.6. Autres dépenses :
La dernière catégorie des dépenses est celle
qui mentionne les éléments
ci-après :
- La quote-part à rétrocéder pour le compte
minerval au trésor public ;
- La quote-part à rétrocéder pour le compte
du ministère de l'enseignement supérieur et universitaire ;
- La quote-part à rétrocéder pour les
différents services attachés au ministère de l'ESURS ;
- Les frais d'abonnement à la Régideso et à
la Société Nationale d'Electricité ; - Les autres services
consommés.
1
http://lesdefinitions.fr/frais-de-fonctionnement,
consulté le 13/04/2013 à 16h00. Raymond Assani Ramazani,
Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 27
Dans le chapitre deuxième, en vue d'éclairer nos
lecteurs, nous avons exposé les différents concepts
opératoires tout en épinglant l'aspect particulier sur la gestion
financière des recettes générées par
l'établissement d'enseignement supérieur qu'est
l'ISTM/Kisangani.
Dans le troisième et dernier chapitre, nous
présentons les données recueillies dans ce travail et
procédons à leur interprétation.
Chapitre Troisième : PRESENTATION DES DONNEES ET
INTERPRETATION DES RESULTATS
Dans ce chapitre, nous présentons et analysons les
dépenses globales effectuées par l'Institut Supérieur des
Techniques Médicales de Kisangani durant la période qui
s'étend de 2006 à 2011, tout en dégageant celles qui
concernent les honoraires des enseignants visiteurs (à temps
partiel).
III.1. PRESENTATION DES DONNEES :
III.1.1. Statistiques des dépenses globales de 2006
à 2011 :
Le tableau I enregistre les statistiques en rapport avec les
dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006
à 2011.
Tableau I. Distribution des dépenses globales de
2006 à 2011(en dollars américains) :
Types de Dépenses
|
2006
|
2007
|
2008
|
2009
|
2010
|
2011
|
Total
|
Dépenses du
|
|
|
|
|
|
|
|
Personnel
|
93640,80
|
95745,10
|
97312,40
|
100515,00
|
104436,90
|
110532,00
|
602182,24
|
Dépenses de fonctionnement
|
22376,00
|
27186,50
|
23405,00
|
25861,00
|
24128,00
|
76922,50
|
199879,00
|
Dépenses d'équipement
|
5140,60
|
6814,00
|
4300,00
|
3900,00
|
17500,00
|
49500,00
|
87154,60
|
Autres dépenses
|
9175,10
|
10735,40
|
12000,00
|
22600,00
|
31509,00
|
57750,00
|
143769,50
|
Total
|
130332,50
|
140481,00
|
137017,40
|
152876,00
|
177573,90
|
294704,50
|
1032985,30
|
Source : Rapport Financier Exercices : 2006, 2007, 2008,
2009, 2010 et 2011
De l'analyse de ce tableau, nous remarquons que les
dépenses globales s'élèvent à 1 032 985,30 $ dont
l'année 2011 enregistre une proportion plus importante que celle des
années précédentes, soit 294 704,50 $, viennent ensuite
l'année 2010 (177 573,90 $), pour l'année 2009 nous avons
enregistré 152 876 $, pour l'année 2008 137 017,40 $ ; pour
l'année 2007 140 481,00 $ et pour l'année 2006 : 130 332,50 $.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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Par ailleurs, la lecture de ce tableau révèle que
les dépenses du personnel sont plus élevées que les autres
dépenses.
III.1.2. Statistiques des honoraires des enseignants
visiteurs de 2006 à 2011 : Le tableau II enregistre les
statistiques en rapport avec les honoraires des enseignants visiteurs de 2006
à 2011.
Tableau II. Distribution des honoraires des enseignants
visiteurs selon le grade de 2006 à 2011 (en dollars américains)
:
Années
Grade
|
2006
|
2007
|
2008
|
2009
|
2010
|
2011
|
Total
|
Professeur ordinaire
|
6933,40
|
5840,20
|
5812,50
|
4155,00
|
3155,00
|
2632,50
|
28528,60
|
Professeur
|
4185,00
|
4655,00
|
3925,00
|
3050,00
|
3175,00
|
0
|
18990,00
|
Professeur associé
|
5241,50
|
5078,50
|
3657,50
|
3915,00
|
3109,50
|
5692,50
|
26694,50
|
Chef de Travaux
|
5178,40
|
4935,50
|
5835,00
|
5895,00
|
9010,00
|
7820,00
|
38673,90
|
Assistant
|
4865,00
|
4970,00
|
3876,00
|
4975,00
|
2212,50
|
2992,50
|
23891,00
|
Total
|
26403,30
|
25479,20
|
23106,00
|
21990,00
|
20662,00
|
19137,50
|
136778,00
|
Source : Rapport Financier Exercices : 2006, 2007, 2008,
2009, 2010 et 2011
L'examen des données contenues dans ce tableau nous
montre que l'ISTM/Kisangani a supporté énormément les
charges liées à la prestation des enseignants visiteurs en payant
la somme de 26 403,30 $ au cours de l'année 2006 ; l'année 2007 a
supporté la somme 25 473,20 $, l'année 2008 (23 106,00 $),
l'année 2009 (21 990,00 $), l'année 2010 (20 662,00 $) et
l'année 2011 a engagé le montant s'élevant à 19
137,50 $. Enfin, pour l'ensemble de la période d'étude, nous
avons enregistré 136 778,00 $.
Par ailleurs, nous remarquons que le montant payé pour
la rémunération des assistants prédomine potentiellement
sur les autres grades des enseignants visiteurs, avec 38 673,90 $, dont seule
l'année 2010 représente 9 010,00 $. Tandis que les professeurs
ordinaires occupent la seconde position avec au total 28 528,60$, viennent
ensuite les professeurs associés et les assistants, soit respectivement
26 694,50 $ et 23 891,00 $. Enfin les professeurs occupent la dernière
position avec 18 990,00 $ au cours de la période qui va de 2006 à
2011.
En outre, il faut signaler que l'ISTM/Kisangani n'a pas
bénéficié des prestations des enseignants au grade de
professeur au cours de l'année 2011. Ce qui fait que la charge soit
nulle cette année-là.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 29
III.2. INTERPRETATION DES RESULTATS
:
III.2.1. Etude comparative :
III.2.1.1. Situation comparée entre les
dépenses globales et les honoraires des enseignants visiteurs de 2006
à 2011 :
Le tableau III illustre la comparaison en pourcentage, entre les
dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani et les
honoraires des enseignants visiteurs au cours de la période de 2006
à 2011.
Tableau III. Estimation des honoraires des enseignants
visiteurs sur les dépenses globales de l'ISTM/Kisangani de 2006 à
2011
Année
|
Honoraires des enseignants visiteurs (en
$US)
|
Dépenses globales (en $ US)
|
Honoraires des enseignants visiteurs (en
%)
|
2006
|
26403,30
|
130332,50
|
20,3
|
2007
|
25479,20
|
140481,00
|
18,1
|
2008
|
23106,00
|
137017,40
|
16,8
|
2009
|
21990,00
|
152876,00
|
14,3
|
2010
|
20662,00
|
177576,00
|
11,6
|
2011
|
19137,50
|
294704,50
|
6,5
|
Total
|
136778,00
|
1032987,40
|
13,2
|
En analysant minutieusement le contenu de ce tableau, nous
remarquons que l'année 2006 est celle au cours de laquelle
l'ISTM/Kisangani supporté énormément les charges
liées à la rémunération des enseignants visiteurs
avec 26 402,30 $, soit 20,3 %. Au cours de l'année 2007, on a
rémunéré les enseignants visiteurs en payant la somme de
25 479,20 $, soit 18,1 % ; tandis qu'au cours des exercices 2008, 2009, 2010 et
2011, l'ISTM/Kisangani a rémunéré les enseignants
visiteurs respectivement à 16,8 % ; 14,3 % ; 11,6 % et 6,5 % du montant
global des dépenses.
Tout compte fait, l'ensemble des charges des enseignants
visiteurs, au cours de la période de notre étude est
estimé à 136 777,00 $ sur un total de 1032 987,40 $ des
dépenses globales, soit une proportion de 13,2 %.
Représentation graphiques
La part des dépenses liées aux honoraires des
enseignants visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani sur les
dépenses globales de 2006 à 2011 est représentée
dans le graphique ci-dessous.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 30
Indices

20
20,3
15
14,3
Années
2006 2007 2008 2009 2010 2011
25
18,1
16,8
11,6
Part des honoraires des
Série 1enseignants visiteurs Linéaire
(Série 1)
10
6,5
5
0
Graphique 1. Part des honoraires des enseignants visiteurs
dans les dépenses globales de 2006 à 2011
L'analyse du graphique 1 montre clairement
que les dépenses sur les honoraires des enseignants visiteurs
effectuées par l'ISTM/Kisangani au cours de la
période de 2006 à 2011 évoluent en diminuant
considérablement le volume dans les dépenses globales.
III.2.1.2. Comparaison des effectifs des enseignants
visiteurs de 2006 à 2011 : Le tableau IV illustre la
comparaison des effectifs des enseignants à temps plein et à
temps partiel en pourcentage de l'ISTM/Kisangani au cours de la
période de notre étude.
Tableau IV. Evolution des effectifs des enseignants
à temps partiel et à temps plein de l'ISTM/Kisangani de 2006
à 2011
Années
|
Total effectif des enseignants
|
Temps plein
|
Temps partiel
|
Pourcentage
|
2006
|
122
|
27
|
95
|
77,8
|
2007
|
110
|
27
|
83
|
75,5
|
2008
|
110
|
27
|
83
|
75,5
|
2009
|
109
|
27
|
82
|
75,2
|
2010
|
126
|
51
|
75
|
59,5
|
2011
|
104
|
51
|
53
|
50,9
|
Source : Rapports annuels, ISTM/Kisangani de 2006 à
2011
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 31
L'examen des données de ce tableau montre que les
effectifs des enseignants à temps partiel (enseignants visiteurs)
diminuent au fur et à mesure que les années passent. Par contre,
les effectifs des enseignants permanents (à temps plein) ont
progressivement augmenté pendant la période de notre
étude.
Nous constatons que l'ISTM/Kisangani renonce petit à
petit à l'appel des enseignants visiteurs pour utiliser et engager les
enseignants permanents en minimisant ainsi les coûts des honoraires des
visiteurs. Les pourcentages des effectifs des visiteurs ont varié de
77,8 % en 2006 pour se terminer avec 50,9 % en 2011 et ceux des permanents
changent de 22,13 % en 2006 à 49,04 % en 2011, soit de 27 à
51.
Nous pouvons constater cette variation des effectifs à
travers le graphique ci-dessous :
Indices

100
95
90
83 83 82
75
70
60
53
51 51
50
80
Visiteurs
Permanents
40
27 27 27 27
30
Années
2006 2007 2008 2009 2010 2011
20
10
0
Graphique 2. Evolution des effectifs des enseignants
visiteurs et permanents de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011
En observant le graphique ci-haut, nous remarquons qu'au
début, les effectifs des enseignants visiteurs étaient largement
supérieurs à ceux des permanents et en dernière
année de notre étude (2011), l'équation tend vers
l'inverse et risque de se coïncider avec probabilité que les
permanents renversent la pyramide des effectifs des visiteurs.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 32
III.2.2. Analyse économique des données :
III.2.2.1. Aspect théorique :
L'analyse économique est une opération qui
consiste à analyser tous les paramètres économiques de
différentes branches dans le but de comparer les
phénomènes économiques qui se sont produits dans le
passé et de les confronter aux réalités économiques
du moment et de les extrapoler dans le futur.1
Par ailleurs, SPIEGEL souligne que la méthode de
moindres carrés ordinaires a pour avantage de fournir un moyen objectif
d'estimer et de protéger les fonctions tant linéaires que non
linéaires.2
On appelle " analyse économique " l'ensemble des
théories, des concepts et des mécanismes économiques
auxquels la communauté des économistes accorde à un moment
donné une valeur scientifique. Comme Schumpeter, dans son ouvrage
intitulé " Histoire de l'analyse économique ", il faut
distinguer l'analyse économique de la
pensée économique, qui englobe toutes les
idées économiques circulant dans une société. Il
faut distinguer aussi l'analyse économique de la politique
économique.3
L'analyse peut porter sur la politique économique, mais
cherche à produire des connaissances. La politique présuppose une
analyse, mais cherche à obtenir des résultats. L'étude
d'un problème économique consiste généralement
à s'intéresser d'abord à l'observation des faits, ensuite
à la confrontation des analyses, et enfin à la mise en oeuvre des
politiques.
Quant à ce qui nous concerne, il est question dans ce
travail, d'analyser les dépenses engagées pour les honoraires des
enseignants visiteurs ainsi que les dépenses globales engagées
par l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani
(ISTM/KIS en sigle) pour la période de 2006 à 2011.
A cet effet, nous allons utiliser les critères de
moindres carrés ordinaires ci-dessous qui nous permettront de
présenter les équations des droites d'ajustement de ces
indicateurs économiques.
La méthode des moindres carrés ordinaire (MCO)
est le nom technique de la régression mathématique en
statistiques, et plus particulièrement de la régression
linéaire.
1 FERON, R., Modèle statistique de
l'économétrie, Ed. Cyrolles, Paris, 1968, p. 58.
2 SPIEGEL, R.M., Statistiques, Dunod, Paris,
2002, p. 31.
3 BRUNO CREPON & NICOLAS JACQUEMET,
Econométrie : Méthode et applications,
1ère Edition, De Boeck Université, Coll. «
Ouvertures économiques », Paris, 2010, p. 416.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 33
Il s'agit d'ajuster un nuage de points {Yi,Xi}i
= 1, ...,n selon une relation
linéaire, prenant la forme de la relation matricielle Y
= X33 + e, où est un terme d'erreur.
Selon Michel TERRAZA : "la méthode des moindres
carrés consiste à minimiser la somme des carrés des
écarts, écarts pondérés dans le cas
multidimensionnel, entre chaque point du nuage de régression et son
projeté, parallèlement à l'axe des ordonnées, sur
la droite de régression".1
La méthode des moindres carrés,
indépendamment élaborée par Legendre en 1805 et Carl
Friedrich Gauss en 1809, permet de comparer des données
expérimentales, généralement entachées d'erreurs de
mesure, à un modèle mathématique censé
décrire ces données.
Ce modèle peut prendre diverses formes. Il peut s'agir
de lois de conservation que les quantités mesurées doivent
respecter. La méthode des moindres carrés permet alors de
minimiser l'impact des erreurs expérimentales en « ajoutant de
l'information » dans le processus de mesure.
Dans le cas le plus courant, le modèle théorique
est une famille de fonctions f (x ; 8) d'une ou plusieurs
variables muettes x, indexées par un ou plusieurs
paramètres 8 inconnus. La méthode des moindres
carrés permet de sélectionner parmi ces fonctions, celle qui
reproduit le mieux les données expérimentales. On parle dans ce
cas d'ajustement par la méthode des moindres
carrés. Si les paramètres 8 ont un sens
physique, la procédure d'ajustement donne également une
estimation indirecte de la valeur de ces paramètres.
Ainsi, nous avons l'équation ci-après :
ÿ= a+ l t
Avec :
- Y = variable endogène (dépendante) ;
- a et b = paramètres à estimer ;
- t = variable spéciale temps.
Ainsi, pour estimer les paramètres, nous allons utiliser
les formules ci-
après :
1 TERRAZA, M., Régression : Théorie
et applications, 1ère Edition, Springer, Paris, 2007, p.
302
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 34
??
??
??
|
=
=
=
|
??- ???? (1)
?? ???? - ?? ??
|
(2)
|
??( ??2)-( ??)2
??
|
?? (3)
|
?? = ?? ?? (4)
Où ?? = Moyenne arithmétique de Y
?? = Moyenne arithmétique de t
N = Nombre d'observation.
III.2.2.2. Aspect pratique :
Dans cette section, il est question de définir les
différentes tendances générales de nos variables
économiques à savoir les tendances générales des
dépenses globales et des dépenses des honoraires des enseignants
visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani pendant la période de six
ans, soit de 2006 à 2011.
a) Tendance générale des honoraires des
enseignants visiteurs :
Nous prenons d'abord l'équation de la droite
d'ajustement des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs
effectuées par l'ISTM/Kisangani puis, nous illustrerons nos
résultats par la représentation graphique.
1° Equation de la tendance générale
:
Les données qui nous ont permis de calculer
l'équation de la tendance générale des dépenses des
honoraires des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani sont
enregistrées dans le tableau statistique ci-dessous :
Page | 35
Tableau IV. Des calculs statistiques
t
|
Données
|
Y
|
t2
|
ty
|
ÿ = a+ lit
|
1
|
26.403,30
|
100,00
|
1
|
100,00
|
100,365
|
2
|
25.479,20
|
96,50
|
4
|
193,00
|
94,755
|
3
|
23.106,00
|
87,51
|
9
|
262,53
|
89,145
|
4
|
21.990,00
|
83,29
|
16
|
333,16
|
83,535
|
5
|
20.662,00
|
78,26
|
25
|
391,30
|
77,925
|
6
|
19.137,50
|
72,48
|
36
|
434,88
|
72,315
|
21
|
-
|
518,04
|
91
|
1714,87
|
518,04
|
Source : Nos calculs sur terrain.
Ce tableau nous permet de déterminer les
différentes variables et leurs valeurs estimées :
·= El'
N
|
= 518,04
6
|
t = Et
= 86,34 N
|
=
|
21
6
|
= 3,5
|
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
b = NEty- EtEy N(E
t2)-(E t)2
|
= 6 (1714,87 )- (518,04 x 21)
6 (91 )- (21)2
|
= 10 289,22-10,878,84
|
= - 589,62
|
= - 5,61
|
|
546-441
|
|
105
|
â = Y- bt
â = 86,34 - (-5,61 x
3,5)
â = 86,34 + 19,635 = 105,975.
Si â = 105,975 et b = -5,61 alors
l'équation de la droite d'ajustement linéaire des
dépenses des honoraires des enseignants visiteurs engagées par
l'ISTM/Kisangani devient y = a + by
soit f = 105,975 - 5,61 t.
Interprétation :
L'équation Y = 105,975 -
5,61 t signifie économiquement que les dépenses des
honoraires des enseignants visiteurs diminuent en moyenne annuelle de 5,61 %
avec une constante correspondante de 105,975 %.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 36
2° Représentation graphique :
Dans le graphique ci-dessous, nous présentons
l'évolution des dépenses des honoraires des
enseignants visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006
à 2011 partant de l'équation Y = 105,975 - 5,61 t.
Nous cherchons cette tendance à partir des calculs
ci-après :
Y1 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(1 )
|
=
|
100,365
|
Y2 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(2 )
|
=
|
94,775
|
Y3 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(3 )
|
=
|
89,145
|
Y4 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(4)
|
=
|
83,535
|
Y5 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(5 )
|
=
|
77,925
|
Y6 =
|
105,975
|
-
|
5,61
|
(6)
|
=
|
72,315.
|
Indices
|
|
|
|
|
100,365
94,755
|
89,145
|
83,535
|
|
|
|
|
|
77,925
|
72,3
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2006 2007 2008 2009 2010 2011
120 100 80 60 40 20 0
5
Y = 105,975 - 5,61 t Sére 1
Années
Graphique 3. Evolution des dépenses des honoraires
des enseignants visiteurs de 2006 à 2011
En observant ce graphique, nous remarquons que les
dépenses des honoraires des enseignants visiteurs
engagées par l'ISTM/Kisangani pendant la
Page | 37
période sous examen évoluent à la baisse
avec une diminution annuelle de 5,61 % telle que nous confirme la
droite d'ajustement à travers ce graphique.
b) Tendance générale des
dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006
à 2011 :
1° Equation de la tendance générale :
Tableau V : Des calculs statistiques
t
|
Données
|
Y
|
t2
|
ty
|
ÿ = â
+ l t
|
1
|
130.332,50
|
100,00
|
1
|
100,00
|
80,10
|
2
|
140.481,00
|
107,79
|
4
|
215,58
|
100,90
|
3
|
137.017,40
|
105,13
|
9
|
315,39
|
121,70
|
4
|
152.876,00
|
117,30
|
16
|
469,20
|
142,50
|
5
|
177.576,00
|
136,25
|
25
|
681,25
|
163,30
|
6
|
294.704,50
|
226,12
|
36
|
1356,72
|
184,10
|
21
|
-
|
792,59
|
91
|
3138,14
|
792,60
|
Source : Nos calculs sur terrain.
Ce tableau nous permet de déterminer les
différentes variables et leurs valeurs estimées :
fi = E Y =
792,59
N
t = Et
= 132,10 N
6
21
=
6
= 3,5
b = NEtY- EtEY
N(E
t2)-(E
t)2
|
=
|
6 (3138,14 )-
(792,59 x 21)
|
= 18 828,84-16 644,39
|
= 2 184,45
|
= 20,80
|
|
6 (91 )-
(21)2
|
|
546-441
|
|
105
|
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
â = Y-
bt
â = 132,10 -
(20,80 x 3,5)
â = 132,10 -
72,80 = 59,30.
Si â = 59,30 et b
= 20,80 alors l'équation de la droite d'ajustement
linéaire des dépenses globales engagées
par l'ISTM/Kisangani devient y = a
+ by soit f =
59,30 + 20,80 t.
Page X 38
Interprétation :
L'équation Y = 59,30 + 20,80 t signifie
économiquement que les dépenses globales engagées
par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 augmentent en moyenne
annuelle de 20,80% avec une constante correspondante de 59,30 %.
2° Représentation graphique :
Dans le graphique ci-dessous, nous présentons
l'évolution des dépenses globales engagées par
l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 partant de l'équation Y =
59,30 + 20,80 t.
Nous cherchons cette tendance à partir des calculs
ci-après :
Y1 = 59,30 + 20,80 (1 ) = 80,10
Y2 = 59,975 + 20,80 (2 ) = 100,90
Y3 =
|
59,30
|
+ 20,80
|
(3 )
|
=
|
121,70
|
Y4 =
|
59,30
|
+ 20,80
|
(4)
|
=
|
142,50
|
Y5 =
|
59,30
|
+ 20,80
|
(5 )
|
=
|
163,30
|
Y6 =
|
59,30
|
+ 20,80
|
(6)
|
=
|
184,10.
|
Indices
|
|
184,
|
|
|
163,3
|
|
|
142,5
|
|
|
121,7
|
|
|
|
|
100,9
|
|
80,1
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
2006 2007 2008 2009 2010 2011
200 180 160 140 120 100 80 60 40 20
0
Série 1
Y = 59,30 + 20,80 t
Années
Graphique 4. Evolution des dépenses globales de 2006
à 2011
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 39
L'observation de la droite de la tendance
générale des dépenses globales telle que tracée sur
ce graphique nous montre que durant toute la période sous étude,
ces dépenses ont évolué à la hausse, dans la mesure
où elle part de 80,10 à 184,1, soit de 100 à 226,12 en
indices.
III.3. CRITIQUE ET DIAGNOSTIC :
A l'issue des analyses faites sur les dépenses des
honoraires des enseignants visiteurs et celles des dépenses globales
effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011, il y a lieu de
retenir que les premières ont évolué à la baisse
durant toute la période d'étude. Cela s'expliquerait par le fait
qu'elles diminuent chaque année en moyenne de 5,61 % contrairement aux
dépenses globales qui, quant à elles, augmentent chaque
année d'une proportion de 20,80 % en moyenne.
La baisse des dépenses des honoraires des enseignants
visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 se
justifierait d'une part par l'augmentation du nombre d'enseignants à
temps plein au grade de Chef de Travaux qui sont passés de 2 en 2003
à 20 en 2013 d'une part et d'autre part par la politique
préconisée par le Comité de Gestion de cet
établissement d'enseignement supérieur et universitaire, qui
envisage de réduire petit à petit l'effectif des enseignants non
réguliers par l'utilisation de son propre personnel scientifique et
académique.
Cette minorisation de l'allocation de l'enveloppe des
enseignants visiteurs permet l'ISTM/Kisangani d'orienter le surplus vers la
réalisation d'autres dépenses primordiales telles que
l'amélioration des conditions sociales de son personnel, la construction
de ses propres bâtiments et l'acquisition des matériels
médicaux destinés à la salle technique et de son
laboratoire biomédical.
D'aucuns n'ignorent que cette institution dépendait
totalement de la prestation des enseignants à temps partiel. Ce qui
devait peser énormément sur le budget de fonctionnement et sur
les objectifs assignés par l'ISTM/Kisangani.
Toutefois, nous pensons qu'il est quand même
impérieux pour une institution d'enseignement supérieur et
universitaire de faire souvent recours à une expertise
extérieure, surtout dans le domaine de recherche, compte tenu de la
complexité de la science étant donné qu'actuellement
l'ISTM/Kisangani ne possède aucun enseignant au grade de professeur.
La gestion des établissements d'enseignement
supérieur et universitaire est de nos jours un objet
d'intérêt public. Qu'il en soit ainsi est tout à fait
normal, puisque l'ISTM/Kisangani, comme toutes les institutions de la
République Démocratique du Congo et d'ailleurs, a naturellement
besoin de la prestation des
Page | 40
enseignants non réguliers pour assurer une bonne formation
aux étudiants et pour atteindre ses objectifs.
Par ailleurs, l'augmentation progressive des dépenses
globales effectuées par l'ISTM/Kisangani au cours de la période
qui va de 2006 à 2011 pourrait se justifier d'une part par
l'augmentation des recettes propres générées par cet
établissement d'enseignement supérieur et universitaire
consécutive à un effectif élevé des
étudiants qui contribuent efficacement par le paiement des frais
académiques, et d'autre part par l'augmentation des effectifs du
personnel, mais aussi et surtout par les dépenses de construction des
bâtiments propres sur son site et sur l'équipement informatique et
médical pour la salle technique et le laboratoire biomédical.
Cette explication s'avère réaliste, car elle se
justifierait selon l'affirmation faite par Marie THIBAULT1 qui
souligne que : « lorsque le revenu augmente, les dépenses
augmentent moins que proportionnellement ».
L'ISTM/Kisangani est devenu une grande institution
d'enseignement supérieur et universitaire de la Province Orientale qui a
dans ses objectifs, la formation du personnel infirmier, des enseignants en
soins infirmiers et des administrateurs gestionnaires. Nous avons donc
constaté que plus l'institution s'agrandit, plus importantes sont les
dépenses effectuées pour son fonctionnement.
Il était question, dans ce chapitre, de
présenter les données faisant l'objet de cette étude et de
les interpréter en utilisant les calculs statistiques. Nous avons pris
en considérations les charges liées à la
rémunération des enseignants visiteurs, en les comparant aux
dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani, durant la
période d'étude. Ainsi, nous avons dégagé la courbe
qui détermine l'évolution de ces dépenses et leur part
dans les budgets de fonctionnement de cet établissement.
1 THIBAULT, M., Analyse
microéconomique, Maison des Sciences économiques, Paris,
2007, p. 125.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 41
CONCLUSION SUGGESTIVE
Nous voici au terme de notre travail intitulé «
Les honoraires des enseignants visiteurs et leur part dans les
dépendes globales d'un établissement d'enseignement
supérieur et universitaire. Cas de l'Institut Supérieur des
Techniques Médicales de Kisangani, de 2006 à 2011 ».
En menant cette étude, les questions fondamentales que
nous nous sommes posés sont les suivantes :
- Comment se présente l'effectif des enseignants
visiteurs à l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?
- Quel est le volume des dépenses destinées
à la rémunération des enseignants visiteurs dans les
dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à
2011 ?
- Quelle est l'évolution de ces dépenses ?
En abordant cette étude, nous avons poursuivi les
objectifs ci-après :
- Sur le plan scientifique, cette étude permettra aux
lecteurs de saisir et de comprendre la politique de gestion financière
d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire dans
son volet honoraires des enseignants visiteurs, et ;
- Sur le plan pratique, cette étude permettra aux
responsables des établissements d'enseignement supérieur et
universitaire de prendre en compte les mécanismes mis en oeuvre dans la
gestion financière des honoraires des enseignants visiteurs.
Pour atteindre ces objectifs, nous avons formulé les
hypothèses selon lesquelles :
- L'effectif des enseignants visiteurs à
l'ISTM/Kisangani serait statistiquement élevé durant la
période de notre étude qui va de 2006 à 2011 ;
- Le volume des dépenses destinées à la
rémunération des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani
représenterait une part importante dans les dépenses globales de
cet Etablissement ;
- Les dépenses destinées à la
rémunération des enseignants visiteurs évolueraient
à la baisse ; tandis que les dépenses globales
évolueraient à la hausse.
La technique documentaire nous a servi dans la prise des
renseignements nécessaires intéressant notre recherche.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 42
Nous nous sommes également servis de la méthode
de moindres carrés ordinaires pour analyser nos données. Cette
méthode nous a permis de dégager les tendances
générales des dépenses des honoraires des enseignants
visiteurs et celles des dépenses globales effectuées par
l'ISTM/Kisangani pendant la période de 2006 à 2011.
Après analyse et investigation, nous avons abouti aux
résultats suivants :
- Les effectifs des enseignants visiteurs sont de 95 en 2006 ;
83 en 2007 ; 83 en 2008 ; 82 en 2009 ; 75 en 2010 et 53 en 2011 ;
- Les effectifs des enseignants permanents sont de 27 en 2006
; 27 en 2007 ; 27 en 2008 ; 27 en 2009 ; 51 en 2010 et 51 en 2011 ;
- Les honoraires des enseignants visiteurs
s'élèvent à 136 778,00 $ de 2006 à 2011 avec une
proportion élevée en 2006, soit 26 403,30 $ et une proportion
moins élevée en 2011, soit 19 137,50 $ ;
- Les tendances générales des dépenses
des honoraires des enseignants visiteurs montrent qu'elles ont diminué
annuellement avec une moyenne de 5,61 % ;
- Les dépenses globales effectuées par
l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2001 sont de l'ordre de 1 032 985,30 $ avec
une proportion plus élevée en 2011, soit 294 704,50 $ et une
proportion moins élevée en 2006, soit 130 332,50 $ ;
- Les tendances générales des dépenses
globales montrent qu'elles ont augmenté annuellement avec une moyenne de
20,80 %.
Eu égard à tout ce qui précède, nous
pouvons soutenir mordicus que nos hypothèses sont
vérifiées et que confirmées.
Tenant compte des résultats obtenus, nous recommandons ce
qui suit : 1° Au gouvernement congolais :
- d'insérer dans le budget national
des comptes spéciaux réservés aux subsides de l'Etat
à verser aux établissements de l'Enseignement Supérieur et
Universitaire en vue suppléer au bon fonctionnement de ceux-ci ;
- de payer régulièrement un
salaire décent permettant aux fonctionnaires de l'Etat, en particulier
les enseignants de subvenir aux besoins vitaux primordiaux.
2° Au Comité de Gestion de l'ISTM/Kisangani
:
- d'exécuter scrupuleusement le budget
prévu pour le fonctionnement de l'institution en respectant
l'affectation des différents montants indiqués dans les rubriques
respectives ;
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 43
- de faire les démarches auprès de la
hiérarchie afin d'obtenir le privilège pour la promotion de son
personnel scientifique en vue de doter l'institution des enseignants
qualifiés et compétents ;
- de ne pas dépendre quasi totalement ou être
tributaire des prestations des enseignants visiteurs, car cela alourdirait
considérablement le budget ;
- de doter le service des finances d'un personnel
qualifié ;
- d'organiser efficacement le fonctionnement du service des
finances de cet établissement.
3° Aux enseignants
- de travailler avec abnégation et détermination
dans le but d'accéder au grade supérieur en vue de doter
l'ISTM/Kisangani d'un personnel permanent qualifié et compétent
et d'être utilisés par d'autres institutions universitaires.
4° Au personnel administratif, technique et
ouvrier
- d'avoir un regard observateur, dans leur qualité de
collaborateurs directs des autorités académiques, sur la gestion
des ressources financières et de fournir à chaque instant des
conseils, avis et considérations au Comité de Gestion sur la
bonne marche de l'institution.
5° Aux chercheurs
- d'approfondir les recherches dans d'autres aspects qui
concernent l'exécution du budget des établissements
d'enseignement supérieur et universitaire et en abordant d'autres sujets
importants axés sur la gestion du personnel, la gestion
financière, etc.
Ainsi, nous disons que cette étude n'est pas
exhaustive, certes, nous ne prétendons pas avoir épuisé
tous Ses aspects et demandons aux autres chercheurs de nous compléter en
vue de dégager des résultats comparatifs. L'oeuvre humaine
étant imparfaite, nous demandons indulgence de nos lecteurs pour les
erreurs éventuelles constatées.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 44
BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES :
- BRIGITTE DORMONT, Introduction à
l'économétrie, Montchrestien, 2e Edition. (ISBN
978-2-7076-1398-1), Paris, 2007.
- BRUNO CREPON & NICOLAS JACQUEMET, Econométrie :
Méthode et applications, 1ère Edition, De Boeck
Université, Coll. « Ouvertures économiques », Paris,
2010.
- BRUNO CREPON et NICOLAS JACQUEMET, Econométrie :
Méthode et Applications, De Boeck Université, coll. «
Ouvertures économiques », 1ère Edition, 9 juillet 2010.
- CARRIERE, J., L'économie sociale, PUF,
Paris, 1982.
- FERON, R., Modèle statistique de
l'économétrie, Edition, Cyrolles, Paris, 1968.
- MATHIEU ROUBAUD, Probabilités, statistiques et
analyses multicritères, Un livre de 182 pages qui traite en
détail la régression linéaire avec ou sans barres
d'erreurs, Paris, 2009.
- PHILP G. ALTBACH, LIZ REISBERG & LAURA E. RUMBLEY sur :
Rapport d'orientation pour la Conférence Mondiale de l'Unesco sur
l'Enseignement Supérieur, 2009.
- PIEL, J., Méthode de Sciences Sociales,
PUF, Paris, 1964.
- PIERRE-ANDRE CORNILLON et ERIC MATZNER-LØBER,
Régression : Théorie et applications,
1ère Edition, Springer, 2007.
- SPIEGEL, R.M., Statistiques, Dunod, Paris,
2002.
- TERRAZA, M., Régression : Théorie et
applications, 1ère Edition, Springer, Paris, 2007.
- THIBAULT, M., Analyse microéconomique,
Maison des Sciences économiques, Paris, 2007.
- TURBIDE, J. et al., Notions de base de la gestion
financière, Editions d'Organisation, PARIS, 2002.
II. COURS ET TRAVAUX DE FIN DE CYCLE :
- BATOKO ALINGO J.P., Problématique de la
clé de répartition des recettes générées par
les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en
République Démocratique du Congo, Etude menée à
l'Université de Kisangani de 2006 à 2010 (inédit),
TFC en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2012.
- MAKAKARO GAMBALI, J.P., Cours de Sociologie Industrielle
(inédit), G2 Comptabilité, ISC/Kisangani, 2003-2004.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
Page | 45
III. AUTRES DOCUMENTS DIVERS :
- Dictionnaire Universel, 2e Edition, Hachette
Edicef, Paris, 1997.
- Instruction Académique n°
013/MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du 14 juillet 2011.
- Le Petit Larousse Illustré, Paris, 2007.
- Rapport Académique, exercice 2012.
- Rapport annuel de la Direction du Personnel, 2012.
IV. WEBOGRAPHIE :
-
http://lesdefinitions.fr/depenses
: consulté le 13/04/2013 à 15h30.
-
http://www.umontreal.budget./fonctionnement.html
: consulté le 12/02/2013 à 10h15.
-
http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html
: consulté le 20/02/2013 à 10h05.
-
http://epp.eurostat.ec.europa.eu/statisticsexplained/index.php/Glossary:Per
sonnelcosts-SBS/fr : consulté le 13/04/2013 à 13h50.
-
http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeton_de_pr%C3%A9sence;
consulté le
12/03/2013 à 12h50.
-
http://www.plateforme-elsa.org/docs/Documents/depenses-fonctionnement.pdf
: consulté le 13/04/2013 à 12h30
-
http://www.lafinancepourtous.com/Vie-familiale-et-consommation/Etablir-son-budget/Evaluer-ses-depenses,
consulté le 13/04/2013 à 13h35.
-
http://lesdefinitions.fr/frais-de-fonctionnement,
consulté le 13/04/2013 à 16h00.
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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TABLE DES MATIERES
Pages
DEDICACE
REMERCIEMENTS
DEDICACE 2
REMERCIEMENTS 2
INTRODUCTION 5
Chapitre Premier : PRESENTATION DU CHAMP DE RECHERCHE 10
I.1. PRESENTATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES
MEDICALES
DE KISANGANI 10
I.1.1. Aspect géographique : 10
I.1.2. Aspect historique : 10
I.1.3. Organisation et fonctionnement : 11
I.1.4. Le Conseil d'Administration 11
I.1.5. Le Conseil de l'Institut 11
I.1.6. Le Comité de Gestion 12
Chapitre Deuxième : CONSIDERATIONS THEORIQUES 17
II.1. HONORAIRES : 17
II.2. ENSEIGNANT : 17
II.3. DEPENSE : 18
II.4. CHARGES : 19
II.5. GESTION FINANCIERE : 21
II.6. TYPES DE DEPENSES : 21
II.6.1. Dépenses du personnel : 21
II.6.2. Primes et indemnités permanentes : 22
II.6.3. Primes et indemnités non permanentes : 23
II.6.4. Dépenses d'équipement : 24
II.6.5. Dépenses de fonctionnement : 25
II.6.6. Autres dépenses : 26
Chapitre Troisième : PRESENTATION DES DONNEES ET
INTERPRETATION DES
RESULTATS 27
III.1. PRESENTATION DES DONNEES : 27
III.1.1. Statistiques des dépenses globales de 2006
à 2011 : 27
Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en
Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013
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III.1.2. Statistiques des honoraires des enseignants visiteurs de
2006 à 2011 : 28
III.2. INTERPRETATION DES RESULTATS : 29
III.2.1. Etude comparative : 29
III.2.2. Analyse économique des données : 32
III.3. CRITIQUE ET DIAGNOSTIC : 39
CONCLUSION SUGGESTIVE 41
BIBLIOGRAPHIE 44
TABLE DES MATIERES 46
|