EPIGRAPHE
« La justice est la vertu qui attribue à
chacun ce qui lui revient
de droit »
St Augustin
- II -
DEDICACE
`' A Véronique, épouse de ma vie,
mère et grand-mère, accepte mes
`' pensées affectueuses en ce moment où nous
atteignons l'apogée de
`' notre vie commune.
`' A mes enfants, sachez pérenniser le goût
pour la recherche.
`' Que vos progénitures soient autrement plus
cultivées que leur
`' grand-père.
`' A mes frères et soeurs pour votre soutien moral
et votre affection.
`' A Rico, Solange et Glody, votre souvenir ne sera jamais
effacé.
- III -
REMERCIEMENTS
Pour se conformer à l'exigence du monde scientifique,
ce travail de mémoire a été élaboré non
seulement pour l'obtention du grade de licencié en droit, option
« droit privé et judiciaire », mais aussi pour qu'il
soit un instrument de vulgarisation des quelques notions de droit.
Nous saisissons cette opportunité pour exprimer nos
sentiments de profonde gratitude et de reconnaissance à tous ceux qui de
loin ou de près ont contribué à notre formation et
à la réalisation du présent mémoire.
Nous remercions le professeur Don José MUANDA
NKOLE wa YAHVE pour avoir accepté de diriger ce mémoire,
malgré ses multiples occupations. Nous serons ingrats si nous oublions
de remercier, en ce moment, le Chef des travaux De Gaulle MABIALA pour son
encadrement dont la rigueur et la pertinence des remarques traduit la marque de
qualité de ce travail.
Nous témoignons également notre parfaite
reconnaissance au corps enseignant et autorités académiques de
l'Université Libre de Matadi, notamment : au professeur
INGANGE WA INGANGE, au Docteur NGOMA MPOLO, aux chefs de travaux et
assistants : MAVUEMBA, MAVAMBU, MAVUNGU, YOKA et Paulin ALI
MAKOMBO.
Nous remercions tous les collègues de promotion pour
les exhortations mutuelles que nous cessions de nous faire durant notre
séjour au sein de l'Université Libre de Matadi dont nous
savourons aujourd'hui, le fruit de nos efforts conjugués.
Nos remerciements vont également en direction de nos
collègues de service pour leurs encouragements, notamment :
Messieurs Damien MOLO BELUO notre Chef, Léon MUTAMBA SENDWE, José
BONGONDO IWEWE, Alphonse YUA NGALE, Dick BUANGA NDELE, Théo SHIANGA,
Franck DENDE, Azaria WASSO, Freddy KAWATA, Chief MUNKATSHI, Guelor MPUTU ainsi
que mesdames Angèle NGONGO LUBELA, Labibi PHAKA KINDA et Jolie LELO
MABANZA.
Que ceux qui n'ont pas été nommément
cités, ne se sentent pas oubliés, mais rassurés de notre
gratitude à travers notre silence.
- IV -
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