Participation des pétroliers producteurs au budget de l'état. Analyse et perspectives. Période de 2008 à 2010

ANNEXES

Annexe A

Exploitation du pétrole brut

EXPLOITATION ONSHORE
(Chevalet de pompage)

Photo. Mousantou IYAKAREMYE Photo. FINAPERF

EXPLOITATION OFFSHORE

Les différents équipements de production Plate-forme pétrolière

Photos Wikipédia, encyclopédie libre

Annexe B

Production en baril

Annexe C1

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Annexe

TABLE DES MATIERES

AVERTISSEMENT i

EPIGRAPHE ii

DEDICACE iii

AVANT PROPOS iv

SIGLES ET ABREVIATIONS v

INTRODUCTION 1

1. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE 1

1.1. PROBLEMATIQUE 1

1.2. HYPOTHESE 1

2. CHOIX ET INTERET DU SUJET 2

3. DELIMITATION DU SUJET 2

4. TECHNIQUES ET METHODES UTILISEES 3

4.1. TECHNIQUES 3

4.2. METHODES 4

5. SUBDIVISION DU TRAVAIL 4

6. DIFFICULTES RENCONTREES 4

CHAPITRE 1^ER : GENERALITES SUR LE BUDGET DE L'ETAT 5

1.1. NOTIONS SUR LE BUDGET DE L'ETAT 5

1.1.1. DEFINITION DU BUDGET DE L'ETAT 5

1.1.2. CARACTERISTIQUES DU BUDGET DE L'ETAT 6

1.1.3. PRINCIPES BUDGETAIRES 7

1.1.4. STRUCTURE DU BUDGET DE L'ETAT 10

1.2. NOTIONS SUR LES RESSOURCES BUDGETAIRES 12

1.2.1. CATEGORIES DES RESSOURCES BUDGETAIRES 12

1.2.2. PLACE DES RECETTES DES PETROLIERS PRODUCTEURS 16

1.2.3. OPERATIONS D'EXECUTION DES RECETTES 16

CHAPITRE 2 : APERÇU DU SECTEUR DE PRODUCTION DU PETROLE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 19

2.1. HYDROCARBURES ET PETROLE BRUT 19

2.1.1. HYDROCARBURES 19

2.1.2. PETROLE BRUT 20

2.2. INDUSTRIE PETROLIERE 21

2.2.1. SUBDIVISION DE L'INDUSTRIE PETROLIERE 21

2.2.2. EXPLOITATION DU BRUT EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 23

2.3. PETROLIERS PRODUCTEURS EN RDC 24

2.3.1. CONVENTION OFFSHORE (CHEVRON) 25

2.3.2. CONVENTION ONSHORE (PERENCO REP) 26

2.4. FISCALITE DES PETROLIERS PRODUCTEURS 26

2.4.1. REGIME FISCAL DE TYPE ONSHORE 27

2.4.2. REGIME FISCAL DE TYPE OFFSHORE 27

CHAPITRE 3 : PARTICIPATION DES PETROLIERS PRODUCTEURS

AU BUDGET DE L'ETAT 31

3.1. CALCUL DES RECETTES DES PETROLIERS PRODUCTEURS 31

3.2. EVOLUTION DE LA PRODUCTION DU PETROLE BRUT ET DU PRIX

DU BARIL SUR LE COURS INTERNATIONAL 35

3.2.1. PRODUCTION 35

3.3.2. COURS DU BARIL 36

3.3. RECETTES DES PETROLIERS PRODUCTEURS INSCRITES AU

BUDGET DE L'ETAT DE 2008 A 2010 37

3.3.1. PAIEMENT DES DROITS DUS A L'ETAT 37

3.3.2. PRESENTATION DES PREVISIONS DES RECETTES DES PETROLIERS PRODUCTEURS 38
3.3.3. PRESENTATION DES REALISATIONS DES RECETTES DES PETROLIERS

PRODUCTEURS 39

3.3.4. RAPPROCHEMENT DES PREVISIONS ET DES REALISATIONS 40

3.3.5. PART DES RECETTES DES PETROLIERS PRODUCTEURS AU BUDGET DE L'ETAT

42

3.4. PERSPECTIVES D'AVENIR 47

3.4.1. L'ASPECT JURIDIQUE ET VULGARISATION 49

3.4.2. L'ASPECT CONTROLE DES OPERATIONS DE PRODUCTION 50

3.4.3. ASPECT TRANSPARENCE DES REVENUS PETROLIERS 51

CONCLUSION 53

BIBLIOGRAPHIE 55

ANNEXES 58

TABLE DES MATIERES 62