II.8 Du 4 au 7
juillet : L'entrepôt Bukavu-ville
L'entrepôt de Bukavu ville est situé dans la
commune d'Ibanda tout juste dans l'enceinte de la société
nationale de chemin de fer au Congo SNCC en sigle.
L'entrepôt Bukavu-Ville est le terminus de la
marchandise quand elle vient de l'
Le 4 juillet nous étions sur place et nous avons
été encadrés par le chef d'entrepôt. Le processus
est différent.
Rappelons que toute voiture vient avec un numéro
temporaire dite « IT », ce numéro
est obtenu Grâce aux 4 derniers chiffres du numéro du
châssis du véhicule, ce numéro sera mise depuis le lieu son
embarcation jusque dans l'entrepôt du pays de destination.
Quand la marchandise arrive le chef d'entrepôt commence
par prendre la clé du véhicule qui porte le numéro du IT
sur.
Seul le déclarant et le vérificateur
après leur finissage avec le processus de dédouanement devra
présenter le document ID au chef d'entrepôt pour
que la marchandise quitte. Et le vérificateur marque sur le document
« verifier » et il signe en marquant son
nom.
II.9 Du 9 au 10
juillet : Recettes Bukavu-ville
Le bureau recettes principale de Bukavu-ville est
structuré de la manière suivante :
- Le receveur principal est le chef des activités.
- Les receveurs : ils ont le droit d'attacher des bureaux
de premier classe ;
- Les receveurs adjoints et agents de recettes ils attachent
les bureaux de seconde classe et agents auxiliaires de bureaux.
La DGDA à vive droit de la perception de droit et taxe
du trésor publique pour le compte d'elle-même. Ainsi que pour le
service connexe tel que :
- OGEFREM : Gere la marine ;
- FPI : Fond de Promotion de l'Industrie ;
- Le commerce extérieur ;
- DGI : avec la TVA ;
- Hygiène publique à la
frontière ;
- RTNC : pour la redevance de l'audio-visuelle ;
- SONAS : l'assurance frontière ;
- FONER : pour les engins lourds de plus de 3
tonnes ;
- Agriculture ;
- BCC : avec la RCC.
1. Itinéraire d'une déclaration des
marchandises dans le bureau recette
Nous avons trois itinéraires :
· Acceptation : c'est une
opération qui consiste à la verification sommaire de la
déclaration des marchandises.
Ici il s'agit de contrôler si le déclarant a
rempli sa déclaration conformément à la législation
douanière.
En partant d'un exemple : contrôler si toutes les
cases ont reçu la mention spécifique, l'agent prépose
à l'acceptation examine toute les pièces jointes à la
déclaration des marchandises.
Pour cela il dégage deux possibilités:
- Si la déclaration n'est pas conforme, elle sera
rejetée pour la correction.
- Si la déclaration est conforme et le déclarant
qui a signé la déclaration est en règle avec
l'administration de douane, la déclaration sera acceptée et
poursuivre son circuit de dédouanement.
· Validation : ici la
déclaration se trouve entre les mains du receveur principal. Celui-ci
examine minutieusement le dossier en ce qui concerne la liquidation et le
payement de droit et taxe avant d'opposer sa signature. Ainsi que le sceau du
bureau recette.
A cette occasion il attribut un numéro d'ordre
à la déclaration validée.
· L'apurement : cette
opération consiste à porter ce numéro d'ordre de la
déclaration, à toutes les pièces jointes à
celle-ci. Ainsi que sur les preuves de payement pour faire un lien avec la
déclaration en question.
· Le décorticage : elle
consiste à séparer les différents volets qui composent la
déclaration selon la destination de chaque volet.
Rappelons que chaque formulaire de déclaration est
composé d'un certain nombre de volets qui compose un jeu.
Par exemple le modèle ID elle composé de 4
volets :
- Volet bureau : Pour le classement au bureau recette qui a
validé la déclaration ;
- Volet contre-vérification : destiné à
la Direction Générale à Kinshasa pour l'administration;
- Volet déclarant : elle est destiné au
déclarant, elle change de département ;
- Volet informatique ou statistique : destiné aussi
pour la Direction Générale à Kinshasa pour
l'administration;
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