Chapitre II. ENCHAINEMENT
DU STAGE
Le stage est parti du 12 Juin au 14 Juillet, nous avons
circulé dans plus de 8 inspections :
II.1. Du 12 au 13
juin : Inspection de la comptabilité
La comptabilité est une science qui permet de suivre ou
de reproduire une gestion par de chiffre.
Pour toute comptabilité, les opérations sont
réalisées selon un chemin comptable appelé PLAN
En compte publique le plan de comptabilisation des
opérations est déterminé par les lois
budgétaires.
Le budget de L`Etat est subdivise en deux volet :- Les
recettes
- Les dépenses
La DGDA intervient comme régie financière dans
les recettes courantes ; pour ce faire la DGDA use de la
comptabilité douanière pour réaliser ces
opérations comptables.
Comptabilité Douanière : Est une tranche de
la comptabilité publique qui détermine l`ensemble de
règles appliquée à la gestion des recettes
douanières.
Pour tirer partie de cette comptabilité, les droits
sont perçus lors de l'entrée ou de la sortie de marchandises sur
le territoire nationale.
Ces recettes sont gérés par les agents et cadre
de la division du trésor :
- Receveurs,
- Et autres cadres de la comptabilité en province
Ils assurent la perception des recettes par les billets de
receveurs, ils assurent aussi le suivi permanant, la centralisation et surtout
la canalisation de recette jusqu'au compte transitoire de la DGDA logé
à la BCC.
II.1.1 Subdivision de la Division de la
Comptabilité
Cette division est subdivisée en sous-directions :
1. La sous direction de recettes
douanières
Dans cette sous-direction nous avons l' :
- Inspection de recette douanière qui a comme
rôle d'encadrer et assurer la suivie des recettes douanières.
- Inspection des encaissements : elle a comme rôle
de veiller sur l'encaissement effectif de recette de la DGDA par la BCC, tenir
journalièrement les statistiques de revenu de l'Etat.
- Inspection de recouvrement et litige comptable : elle
fait le regroupement des recettes du trésor non intégralement
payé au moment du dédouanement des marchandises.
2. Sous-direction de recettes
d'accisiennes :
Elle est aussi subdivisée en :
- Inspection des recettes d'accisiennes : elle a comme
rôle de centraliser toute les recettes perçus sur ces produits
d'accises.
- Inspection de recette de produits pétroliers :
elle assure la suivie de payement et le recouvrement de la redevance
pétrolière, elle a aussi la mission de recouvrir les preuves de
payement tel que :
-Bordereau de versement,
-Bordereau de remise de cheque,
-Bordereau d'achat de timbre fiscal
3. Sous-direction de programmation budgétaire
et programmation connexe
Elle est subdivisée en :
- L'inspection de programmation budgétaire : elle
a comme rôle d'élaboré le budget de recette de la DGDA,
assure la suivie de l'exécution du budget et programmation de recette
c'est-à-dire qu'elle fait une répartition par rapport au
mouvement ou à la quantité de flux remarquable selon une date.
- L'inspection de recette connexe : ce sont de service
qui sont non apparent ; cette inspection fait le suivi de recette connexe,
elle assure le suivi de protocole de collaboration des services connexes. On
peut citer :
o DGI
o PROGEPED
o DGRAD
o DGI
o SONAS
o FONER
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