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PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE
UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique «
ENVIDROIT »
LA PLURALITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO
Mémoire présenté par Rodrigue
Dominique NION
Sous la direction de M. le Professeur Jean Luc
CLERGERIE
AOÛT / 2011
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE
UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique «
ENVIDROIT »
LA PLURALITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET
LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO
Mémoire présenté par Rodrigue
Dominique NION
dusley@hotmail.fr
Sous la direction de M. le Professeur Jean Luc
CLERGERIE
AOÛT / 2011
DEDICACE
À
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ÅcentsÜx
REMERCIEMENTS
- « BÉNI SOIT L'ÉTERNEL, LE DIEU
D'ISRAËL QUI, SEUL FAIT DES PRODIGES » (Psaume 72) ;
- Ma reconnaissance à l'Agence Universitaire de la
Francophonie (AUF), qui a initié ce programme et sans l'allocation
financière de qui, mon inscription à cette formation aurait
été problématique. Vive la solidarité entre les
peuples !
- Au Professeur Jean Luc CLERGERIE ! Vous avez
été pour moi une source de motivation et une lanterne qui m'a
permis de retrouver mon chemin. Trouvez ici le signe de mon engagement
scientifique et de ma profonde reconnaissance ;
- Ces lignes sont réservées à
l'École Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM), à
l'Institut des Hautes Études Internationales (INHEI), à la
Fondation les Amis de la Nature (NATURAMA), au Comité Inter-états
de Lutte contre la Sécheresse dans le Sahel (CILSS), au
Secrétariat Permanent de la Coordination Nationale pour l'Environnement
et le Développement Durable (SP-CONEDD) et à la Direction des
Forêts qui ont accepté de mettre à ma disposition leur
capital documentaire ;
- Que Monsieur Dominique KABORE du Ministère des
Affaires Étrangères et de la Coopération Régionale
(MAECR) voit ici l'expression de la gratitude d'un filleul satisfait de l'aide
de son « tonton » ;
- À Messieurs SOMÉ et TYAO de la Direction des
Affaires Juridiques et du Contentieux du Ministère de l'Environnement et
du Cadre de Vie (MECV). Je vous remercie pour vous être donnés
tant de peine pour m'aider ;
- Un acte peut avoir l'air simple, insignifiant mais
être d'un soutien considérable. Monsieur Souleymane SANOGO de la
Direction de Suivi des ONG (DSONG), merci de m'avoir accordé ce quart
d'heure prolifique ;
- Ma gratitude cette fois va à l'endroit de Messieurs
Wêpia IDOGO et Aziz BADINI du MAECR qui m'ont appuyé dans ce
projet ;
- Par ce paragraphe, je veux remercier Messieurs TONY, SODRE,
HEMA, KABORE pour m'avoir appuyé dans les tâches d'impression.
- À mes amis, merci pour votre compréhension et
votre présence malgré l'absence de ma chaleur amicale.
SOMMAIRE
PARTIE 1 : LES INSTITUTIONS
INTERNATIONALES DE DEFENSE DE
L'ENVIRONNEMENT
TITRE 1 : LA DIVERSITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES
Chapitre 1 : Les institutions spécialisées
dans la défense de l'environnement Chapitre 2 : les
institutions non spécialisées dans la défense de
l'environnement
TITRE 2 : LE CONTEXTE JURIDICO-POLITIQUE DE L'INTERVENTION
Chapitre 1 : la configuration des relations
internationales
Chapitre 2 : le cadre juridique de
l'intervention
PARTIE 2 : L'IMPACT DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES SUR
LE DROIT DE
L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO
TITRE1 : UNE INFLUENCE NOTABLE SUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
Chapitre 1 : L'incidence sur les normes
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