Memoire Online - Exploitation industrielle du bois d'oeuvre en RDC de 2005 à 2009 : cas de la production et de l'exportation industrielles du bois d'oeuvre

FACULTE DES SCIENCES AGRONOMIQUES
DEPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES NATURELLES

Exploitation Industrielle du Bois d'oeuvre en RDC de 2005
à 2009 : cas de la Production et de l'Exportation
Industrielles du Bois d'oeuvre

présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Gradué en Sciences Agronomiques

Dédicace

A toute notre famille : nos parents, papa MUNDENGA Dominique et maman KAVALA jeanne ;

Nos frères et soeurs, GALILE, FELICIEN, ELOI, BORA, JOSEPH, CHANTALE, CHARLIE, CHARMANTE, MARCLELA, JOEL, AIME ;

Nos amies et connaissances : LUKUHI Wivine, TSONGO, POLIN, GRACE, FABRICE, WILI.

Remerciements

Au terme de ce travail, qu'il nous soit permis de rendre gloire à Dieu tout Puissant pour ces bienfaits qu'il nous a accordé durant toute cette année académique.

Nos remerciements chaleureux s'adressent au Professeur MENDA KAZAYAWOKO qui, malgré les multiples occupations, s'est donné corps et âme pour diriger ce travail.

Nos gratitudes s'adressent à toutes les autorités académiques de l'Université de Kinshasa et de l'Université Catholique du Graben, au corps professoral des Facultés des Sciences Agronomiques respectives, pour avoir assuré notre formation ce premier cycle durant.

Nous ne manquerons pas à adresser nos remerciements au corps directeur du projet FOGRN/BC ainsi qu'au partenaire la GTZ pour leur oeuvre grandiose dans notre formation.

Notre remerciement s'adresse aussi au corps directeur de l'ERAIFT en général particulièrement à maman JOSE bibliothécaire de l'ERAIFT pour sa gentillesse en vers nous et l'accord gratuit des ouvrages qui nous ont servi pour la rédaction de ce travail.

Sans pour autant oublier mes collègues : Johnson UYULU, Benjamin BISIMWA, Prince LUCUNGU pour leurs soutiens dans la rédaction de ce travail.

Pour toute personne ayant contribué moralement comme physiquement pour notre formation qu'elle trouve ici l'expression de notre profonde gratitude.

Liste de sigles et symboles

E.G : Equivalent grumes

SPIAF : Service Permanant d'Inventaire et d'Aménagement Forestier RDC : République Démocratique du Congo

O. INTRODUCTION

En Afrique centrale, avec des superficies en concession souvent plus importantes que celles des aires protégées voisines, l'exploitation forestière peut être soit un instrument potentiel de la conservation de l'environnement soit une des causes de sa destruction et de la perte de la biodiversité (Nasi et al, 2006 et Patrice et al, 2003).

Aujourd'hui, les surfaces forestières mises sous la disposition de l'exploitation du bois sont d'importante supériorité que celles sous protection. Les superficies sous protection, laquelle malheureusement parait souvent théorique, représentent environ 9 à 11% de superficie de la forêt dense et qu'en 2004 on estimait qu'environ 36% de cette même proportion étaient déjà alloués aux concessions forestières. Si la première région exportatrice de bois d'oeuvre tropical est l'Asie du Sud-est, l'origine de l'exploitation forestière est africaine. C'est donc qu'en Afrique qu'a commencé l'exploitation avec les premières exportations d'Acajou d' Afrique vers l'Angleterre. Exploitée relativement d'une manière intensive pendant près de trois siècles pour quelques bois précieux (ébène), la forêt tropicale d'Afrique centrale sera considérée comme étant de l'or vert par les exploitants forestiers vers les années 1950. Le bois qui, parmi les nombreux biens et services des écosystèmes tropicaux, est un produit qui présente une valeur économique élevée.

Selon plusieurs études faites, la République Démocratique du Congo dispose d'importantes ressources forestières assez considérables capables de contribuer significativement à son développement socioéconomique. En effet, la RDC abrite la deuxième forêt tropicale au monde, premier en Afrique; possédant plus de 155 million d'hectares des foréts naturelles, elle va représenter 10% de l'ensemble des forêts du monde et plus de 47% de celle de l'Afrique avec plus de 87 millions d'hectares aptes à la production du bois d'oeuvre (Perez, 2004 cité par Nasi, 2006 et Zasy, 2010).

Mais hélas, un paradoxe s'observe en République Démocratique du Congo : sur l'échelle mondiale en matière de producteurs du bois tropical, la RDC occuperait la dernière place avec une production moyenne annuelle de 0.1% et pourtant il possède la deuxième forêt au monde après celle de l'Amazonie au Brésil.

Les exportations comparativement aux autres pays africains sont presque insignifiantes avec une moyenne très faible alors que le Gabon prend la première place en Afrique avec une production moyenne de 6.73% des exportations du bois. Le secteur forestier officiel congolais est vraiment rétréci au moment où les exportations du bois sont montées partout en Afrique centrale en répondant à la forte demande asiatique.

Dubois et Kotler (1989) confirmèrent qu'à l'instar des autres secteurs de la vie économique congolaise, le secteur forestière devrait connaitre une expansion exceptionnelle ; qui maintenant reste encore itopique car tel n'est pas le cas.

TETE (2004) montre que la moyenne de la production du bois de 1993 à 1997 était de 275 000 m³ et en temps normal celle-ci pouvait se situer au tour de 500 000 m³. Ces valeurs nous conduisent à dire que l'exploitation du bois congolais a subit une certaine régression ou une faiblesse.

Actuellement dans toute l'Afrique tropicale, on parle de l'application des lois qui doivent régir l'exploitation du bois. Plusieurs pays ont amorcé ce processus de bonne gouvernance alors que la RDC traîne encore dans son non application. Plusieurs contraintes induisent à la mise en oeuvre d'une exploitation durable de la forét : d'une part les activités d'inventaire ,de gestion des opérations, de contrôle technique et financier des exploitations ,..., connaissent une régression soit par manque de personnels qualifiés soit par manque de la bonne volonté du gouvernement ; d'autre part le manque de connaissances profondes en matière de la gestion des écosystèmes forestiers. Ainsi, aujourd'hui ni la distribution des essences à valeur commerciale, ni leur dynamique, ni leur besoin écologique n'est suffisamment pris en compte par le gouvernement central, conséquence directe l'exploitation restant hautement sélective conduit à la dégradation irréversible de la forét. En plus de la sélectivité l'exploitation de forét congolaise présente le problème de l'aménagement qui aujourd'hui semble avoir pris congé du pouvoir gouvernemental.

L'industrie forestière en RDC continue à alimenter les réseaux de corruption qui présentent aujourd'hui des obstacles à un vrai développement. Dans les faits, en soutenant un modèle de développement basé sur l'industrie extractive, les bailleurs de fonds nationaux et les organisations telles que la banque mondiale sapent leur propre théorie en matière de bonne gouvernance et de réduction de la pauvreté. En outre, la non déclaration de volume exploité tel que prévoit la loi constitue aussi un frein à l'épanouissement du secteur forestier.

La loi prévoit une déclaration trimestrielle du volume exploité de la forêt. Bien d'exploitants n'arrivent pas à respecter cette règle soit par manque de la volonté soit par le non suivi du pouvoir national. Par conséquent le secteur forestier demeure handicapé.

Notre travail se préoccupe de rassembler les informations nécessaires quant à ce qui est du potentiel forestier de la République Démocratique Congo, savoir plus sur la production et l'exportation actuelle du bois d'oeuvre comparativement à celle des années qui précédent notre année de référence. En plus de potentialité de la forêt, de la production et de l'exportation du bois, ce travail se préoccupe aussi de la collection des informations sur le système d'exploitation et sur la durabilité des ressources forestières dans le pays.

Ce travail quoique bibliographique présente un intérêt particulier. Il permet de collecter et rassembler une documentation importante sur l'état actuel de l'exploitation forestière, son dynamique temporel afin d'arriver à un consensus sur la manière d'agir pour que celle-ci soit bénéfique pour toute la nation congolaise. Il tire encore son avantage dans l'évaluation de l'utilisation de la forét congolaise. Sur le plan scientifique, il garde son sens, il sera pour des futurs chercheurs un des outils de base pour leur recherche dans le cadre de l'exploitation forestière. Comme tout autre travail scientifique, appart l'introduction et, la conclusion et suggestions, notre travail se subdivise en deux chapitres : le premier chapitre portera sur la forêt congolaise en générale et le second sur l'exploitation proprement dite en République Démocratique du Congo.

Nous nous sommes servis des livres, des rapports annuels de la DGF, de syllabus de cours et de l'internet pour rassembler des informations sur le potentiel forestier, la production annuelle et l'exportation annuelle du bois d'oeuvre.

Les valeurs de productions et exportations ont été repris tel que mentionnées dans les rapports annuels de la DGF. Pour l'exportation, nous avons pris les 15 premiers exploitants ayant de volumes élevés, le reste sous la rubrique « autres exploitants " suivi de nombre d'exploitant qui la composent sous parenthèses. De méme pour les essences exportées : neuf premiers puis les restes sous la rubrique « autres essences " suivi du nombre d'essences qui la composent sous parenthèse.

CHAPITRE I. LES FORETS DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU
CONGO

1.1 .DEFINITION DE LA FORET

On entend par la forêt, les terrains recouverts d'une formation végétale à base d'arbre et d'arbuste aptes à fournir des produits forestiers, abriter la faune sauvage et exercer un effet direct ou indirect sur le sol, le climat ou le régime des eaux. En plus, il faut ajouter qu'il s'agit d'un terrain qui, supportant précédemment un couvert végétal arboré ou arbustif, a été coupé en blanc ou incendié et fait d'opération de régénération naturelle ou de reboisement. (Art 1, code forestier, 2002)

1.2. POTENTIALITE DE LA FORET DE LA RDC

1.2.1. Potentiel en place

La République Démocratique du Congo possède une grande potentialité qui peut conduire au développement du secteur forestier compte tenu d'une immense richesse forestière qu'elle possède. A nos jours il possède environ 155 millions d'hectares de forêt naturelle qui représente plus de 6% de l'ensemble de foréts mondiales, plus de 47% de celles du continent africaine (Zasy, 2010). En fait il existe une diversité de chiffre sur la superficie réelle de la forêt de la RDC ; cette situation est due soit aux sources et auteurs de documents cartographiques ayant servi à leur évaluation, soit à la diversité des classifications d'occupation du sol et surtout à la définition de la forêt.

Dans le bassin du Congo, la RDC représente plus de la moitié de la surface total avec une proportion de 58% suivi respectivement du Cameroun, République Centre Africaine, Congo Brazza, Gabon, Guinée équatoriale. Les inventaires ont permis d'estimer la possibilité annuelle en bois d'oeuvre à plus de 10 million de m ³. Partant de l'exploitation forestière, la forêt sempervirente, semi sempervirente et mixte restent les plus cibles et les plus susceptibles d'amorcer, soutenir un développement très significatif. A titre indicatif, le nombre d'essences forestières dénombrées au cours de divers travaux d'inventaires forestiers par SPIAF est de 753 à ce jour, avec des volumes sur pieds allant jusqu'à 250 m³par hectare. Sur le plan géographique, ces foréts se situent en cheval de l'équateur et couvent une superficie approximative de 101 millions d'hectares. Elles constituent la vaste couverture de la cuvette centrale.

Le Mayumbe, un bloc forestier assez important constitue le prolongement du massif forestier guinéo congolais qui aujourd'hui semble être épuisé faute d'une exploitation extrême due à sa position géographique. Il loge les voies de sortie fluviale. Du point de vue exploitation de bois d'oeuvre, deux massif restent les plus importants : le bloc forestier de la cuvette centrale et le Mayumbe. Les autres formations sont beaucoup moins intéressantes en ce qui concerne l'exploitation industrielle du bois.

1.2.1.1. Espace de la cuvette centrale

Ce bloc présente une richesse importante en bois rouges principaux, bois rouges secondaire, bois blancs de tranche et de déroulage. Néanmoins, la superficie économiquement exploitable estimée par l'inventaire de SPIAF est d'environs 60 millions d'hectares. Les restes de surface étant allouées d'une part aux aires protégées, sous marécage, d'autre part inaccessible par les exploitants (FAQ, 2005).

1.2.1.2. Espace du Mayumbe

L'estimation de la superficie forestière exploitable du Mayumbe est dynamique. Dans les années 1950, elle était estimée à 500000 hectares. L'inventaire fait par SPIAF (1981) n'estima que 100000 hectares soient disponibles. Aujourd'hui suite à la surexploitation, le chiffre a baissé vers 80000 hectares. Partant de sa composition, ce bloc présente une grande richesse en essences de grande valeur commerciale telles que Entandrophragma cylindricum, Entandrophragma candollei, Entandrophragma utile, Khayasp, Milicia excelsa...., etc (FAQ, 2005).

1.2.2. De la biodiversité

Les forêts de la RDC constituent un vrai habitat pour une diversité floristique et faunique qui fait de lui un des premiers pays de méga diversité du monde. En effet, en Afrique la RDC occupe la première place pour les espèces végétales (plus de 10500 espèces recensées), avec un endémisme exclusif de faune. Sur le plan mondial, la RDC est proclamé comme étant l'unique pays où vivent quatre de cinq espèces de grands singes (Zasy, 2010).

1.2.3. Etat des lieux des inventaires forestiers en RDC

C'était dans le souci de diversifier les ressources de revenu national très tributaire du seul secteur minier que le gouvernement congolais avait sollicité au cours de la première moitié de la décennie 1970, l'expertise du Canada pour l'aider à la mise en valeur des vastes ressources forestières que le pays regorge. Pour cela, un vaste inventaire forestier avait été initié et réalisé de 1974 à 1976 au niveau de la cuvette centrale sur une surface estimée à au moins 5,3 millions d'hectare. C'est au terme de cet inventaire que le SPIAF est vu naitre qui aujourd'hui est devenu DIAF (Zasy, 2010).

Dans ce méme contexte, d'autres travaux d'inventaire d'aménagement seront réalisés dans les provinces des Bas-Congo (1454829 ha entre 1977-1978), Orientale : Banali et Bengamisa (1609188 ha entre 1981-1983), Bandundu : Mushie et Bolobo (1255000 ha en 1985), Kantanga (682000 ha en 1989), Nord-Kivu : Masisi et Walikale 200000 ha. A ceux-ci faut-il encore ajouter les travaux d'inventaire réalisés dans le cadre des allocations de concessions forestiers et des inventaires nationaux (Zasy, 2010).

1.3. FORMATIONS FORESTIERES DE LA RDC

Il existe toute une gamme de classification des forêts ; mais les plus connues sont : la classification de Yangambi (C.S.A, 1956), la classification de Lubrun et Gilbert (1954) et la classification de White (1983) (Belesi 2010). Selon la classification de Yangambi, les forêts congolaises sont classifiées en forêt ombrophile, forêt secondaire, forêt de montagne en fin en forêt claire.

1.3.1. La forêt ombrophile

Elle couvre la cuvette centrale et son pourtour. Elle se caractérise par sa forte densité, sa localisation dans la zone où la présence de la saison sèche est moins marquée ou pratiquement inexistante. Les feuillages restent verts pendant une grande période de l'année (Belesi, 2010).

1.3.2. La forêt secondaire

Ces foréts se développent sur les sites où s'était réalisée une activité humaine. Il peut s'agir des sites d'exploitations anciennes, soit des villages abandonnés. En plus des champs, nous avons des anciennes plantations abandonnées. En fonction de l'age on les subdivise en jachère pré forestières (1à 5 ans), des recrus forestiers appelé aussi forêts secondaires jeunes (5 à 15 ans), afin nous avons des forêts secondaires matures ou vielles (plus de 15ans) qui comportent des essences exploités comme bois d'oeuvre (Belesi, 2010).

1.3.3. La forêt de montagne

Rencontrée surtout sur les hautes terres de l'Est du pays et qui se caractérise par une baisse de température et une augmentation jusqu'à une altitude optimal. La végétation est étagée. On distingue :

> la forêt ombrophile : se situe entre 1600 et 2100 m d'altitude, principalement riche en essences sempervirentes, mésothermes.

> Une autre formation ombrophile se localise entre 1600 et 1900 m d'altitude se caractérisant par une pluviosité annuelle variant entre 1250 et 2500 mm

> la forêt de bambous avec comme essence caractéristique le Sinarundinaria alpina, altitude 2300 à 2600 m.

1.3.4. La forêt claire

Cette formation est dominée par de Braschytegia sp, Julbernadia sp et Isoberlinia. Elle est mixte avec une strate un peu dense composée des graminées sous un peuplement forestier de 15 à 20 m. Les cimes sont jointives et les strates arbustives sont plus ou moins continues et mal développées (FAO, 2005). En tenant compte de la phytogéographie ainsi que da la localisation, la forêt claire se subdivise en deux grandes formations :

Tableau N°1: Forêt de la RDC dans le bassin du Congo
N°	Pays	Forêts (1000ha)	%
1	Cameroun	23858	10.2
2	Congo	22060	9.5
3	Gabon	21826	9.4
4	Guinée équatoriale	6929	3.0
5	RCA	22907	9.8
6	RDC	155207	58.2
	Total	252787	100.0

Tableau N° 2 : Superficie des principales formations végétales en République Démocratique
du Congo

Formation végétal	Superficie (km²)	% Superficie Forestière Totale	% Territoire National
Forêt dense humide (sempervirente & semi- décidue	872.251,16	68,14	37,20
Forêt de Montagne	38.612,39
- Forêt dense de montagne		3,01	1,65
- Forêt de bambou	1.666,72
		0,13	0,07
Forêt dense claire
- Forêt dense tropophile	51.946,17	4,06	2,22
- Forêt claire (Miombo	102.225,61	7,99	4,36
Foret sur sol hydromorphe	88.614,08	6,92	3,78
Galeries forestières	2.500,05	0,19	0,11
Forêt de Mangrove	555,07	0,04	0,02
Forêt secondaire	121.670,70	9,54	5,19
TOTAL FORET	1.280.042,46	100,00	54,59
Mosaïque Forêt-Savane	165.838,83		7,07
Plantations	555,57		0,02
Savanes herbeuses et	768.358,82		32,77
arbustives	62.502,24		2,67
Eau	67.502,24		2,88
Non interprété (nuages)
*Total*	2.344.800,00		100
Source : FAO, 2005

Source : Plan national d'action environnementale (PNAE) 1996 cités Mulabala, 1999

1.4. IMPORTANCE DE LA FORET DE LA RDC

1.4.1. Importance environnementale

En ralentissant le ruissèlement, en favorisant le maintien de l'humidité des sols, en alimentant les nappes souterraines, en recyclant les eaux de la pluie ; la forêt joue un grand rôle dans le cycle de l'eau.

Par ses études, VANGU (1988) montra qu'environ 80% des précipitations annuelles dans la cuvette centrale aurait pour origine l'évapotranspiration des végétaux (FAQ, 2005). La forêt assure la bonne conservation du sol et de versant en réduisant la dégradation due à l'érosion pluviale (Plamondon, 2009). Cette fonction est d'autant plus importante dans les régions de haute terre de l'Est du pays.

1.4.2. Importance économique

Par définition l'économie veut dire ensemble d'activités d'une collectivité humaine visant à la production et à la consommation de richesses.

La contribution du secteur forestier au relèvement des conditions socioéconomiques du pays est remarquable. En général, outre la production du bois d'oeuvre, bois de feu, le milieu forestier procure à la population rurale d'importants produits pour leur survie tels que les écorces, les racines, les feuilles, fruits, gibiers, chenilles, etc. Sur le plan national, environ 85% de la consommation de l'énergie est le bois.

1.4.3. Importance socio-culturelle

La forêt joue un rôle très important dans la préservation de l'identité culturel. La préservation de ses fonctions relève d'une importance capitale. En effet, dans la zone intertropicale, la forêt constitue un habitat idéal pour certain peuple en ce sens qu'elle leur représente une gamme d'avantages environnementaux et économiques. En plus, elle constitue le milieu privilégié pour l'initiation rituelle des certains peuples, refuge de populations en période d'insécurité (KADIATA, 2005).

CHAPITRE II. EXPLOITATION FORESTIERE EN REPUBLIQUE
DEMOCRATIQUE DU CONGO

2.1. HISTORIQUE DE L'EXPLOITATION FORESTIERE INDUSTRIELLE

L'exploitation forestière industrielle remonte des années 1895. La République Démocratique du Congo qui bien sur, était encore Congo Belge avait procédé à des essais sur un bon nombre d'essences forestières dans les territoires de Lukula ainsi que Tschela au Mayombe.

Avec la construction de chemin de fer de MatadiKinshasa, le pays connaitra un développement économique considérable ; ce qui induira l'implantation des premières sociétés d'exploitation forestière telles que : AGRIFOR (Société Forestière et Agricole du Bas Congo) et FORESCOM. L'exploitation forestière deviendra ainsi importante dans l'économie du pays (Nasi et all, 2006).

De 1933 à 1951, le pays connaitra une croissance importante de la production qui passera de 25 630 m³ à 222 554 m³ pour atteindre 543 382 m³ en 1952. Déjà à la veille de l'indépendance, le pays connaitra une exploitation désordonnée et anarchique de la forét surtout dans le Bas Congo. Dès 1970, on constata un déplacement progressif de l'industrie forestière vers la cuvette centrale qui offre aux investisseurs une importante richesse en essences commerciales.

Avec la Zaïrianisation en 1973, toutes les exploitations agro-industrielles seront sous gérance de nationaux et plus tard les mesures de radicalisations remettront à l'Etat toutes les grosses unités de production agricole y compris les sociétés forestières. D'où la production forestière connaitra une baisse qui en 1976 atteindra une moyenne de 200.000m³. De 1982 à 1990, un redressement progressif se fera sentir, mais avec la guerre et les troubles sociopolitiques de la transition stopperont ce processus (Nasi et all, 2101).

2.2. CADRE JURIDIQUE DE L'EXPLOITATION FORESTIERE

2.2.1. Le cadre légal et institutionnel de l'exploitation forestière

En République Démocratique du Congo, les ressources forestières sont exclusivement propriété de l'Etat (code forestier, 2002). L'usage comme la conservation de ces ressources par les personnes physiques ou morales, privé ou public, est régie par les normes que présente la loi forestière congolaise.

Depuis les temps immémoriaux, le domaine forestier congolais était régi par le décret du 11/avril/1949. Ce texte devenu obsolète fût remplacé dans la pratique par un autre document : le «guide de l'exploitant » qui de toute les façons n'avait pas de statut purement juridique précis. Il se focalisait plus sur l'industrie du bois que sur la mise en valeur et la conservation des forêts (Nasi et all, 2006). Par ces initiatives ainsi que la conscience du rôle que devrait jouer la forêt dans la relance de l'économie, mais aussi suite aux principes actuelles de la gestion des ressources forestières, la République Démocratique du Congo adoptera une nouvelle loi en 2002 portant « code forestier ». Ce code va définir la mise en valeur des ressources forestières, le régime à appliquer pour la conservation et à l'exploitation rationnelle des ces ressources. En plus, il précise les règles juridiques applicables à la sylviculture, recherche forestière, transformation et commercialisation des produits de la forêt.

2.2.2. Allocation des concessions forestières en RDC

Tel que l'indique le code forestier, les concessions doivent être attribuées par voie d'adjudication (Art 83, code forestier, 2002), elle peut être exceptionnellement de gré à gré (Art 86, code forestier, 2002). Cette allocation passe par trois étapes :

L'autorisation de prospection forestière est accordée au promoteur d'un projet par voie ministériel et dure une année. Pour cela le promoteur est autorisé à procéder soit par ses propres frais soit par le biais de SPIAF à un inventaire forestier. La lettre d'intention est un contrat signé entre l'exploitant et l'Etat congolais. Elle ne s'accorde qu'à l'exploitant qui présente un rapport d'inventaire d'allocation forestière ainsi que son projet d'investissement.

L'Etat lui donne le droit d'exploiter la concession pendant une période de 25 ans renouvelable. La coupe de bois est autorisée aux possesseurs d'une lettre d'intention ou d'une garantie d'approvisionnement sur autorisation écrite « permis de coupe » qui se divise en deux : permis de coupe spéciale délivrée pour l'exploitation des essences protégées par la loi et permis de coupe ordinaire visant toutes les essences commerciales exploitables. Le dossier de demande de permis de coupe doit être muni des éléments ci après : les résultats de l'inventaire de l'exploitation, le moyen dont l'exploitant dispose pour accomplir son exploitation de l'abattage jusqu'à la transformation, la localisation exacte du lieu de coupe enfin l'avis favorable de la coordination provinciale à l'environnement et conservation de la nature (Nasi et all, 2006).

2.2.3. Les obligations des exploitants forestiers

Tel que l'indique le code forestier, les exploitants forestiers sont soumis à des obligations à respecter. Une fois reçu une concession forestière, chaque exploitant doit pratiquer l'exploitation conformément au plan d'aménagement, en respectant les clauses du cahier des charges ainsi que le délai d'exploitation prévus par la loi tout en préservant l'environnement. En plus, le respect de droits d'usage de communautés locales doit être pris en compte pendant l'utilisation de concession allouée (Art 76,80 ; code forestier, 2002).

Aussi faudra-t-il ajouter que de manière inconditionnelle, l'exploitant doit maintenir en opération son unité de transformation conformément au contrat reçu, renouveler le permis de son usine ; la présentation de rapport trimestriel ainsi que celui de coupe est obligatoire. Au cas où il y a changement d'adresse, ou bien transfert, location, vente affectant l'unité de transformation ou de la concession ; l'exploitant a l'obligation de passer l'information aux autorités compétentes ou au département de gestion de forêt. Les produits forestiers sont commercialisés, importés ou exportés conformément à la législation en vigueur (Art 95, 109, code forestier, 2002).

2.2.4. Les droits des exploitants forestiers

Non seulement les obligations, les exploitants forestiers doivent jouir des certains droits tels que présente la loi. Ils ont les droits de l'exploitation exclusive des produits forestiers dans leurs concessions respectives. En outre, l'exploitant a le droit d'accéder à une voie d'évacuation publique : cours d'eau, chemin de ferre, routes sans aucune entrave de la part de l'occupant (Art 103, code forestier, 2002).

D'autre part, l'Etat encourage la promotion des unités de transformations locales afin de garantir la valeur ajoutée du bois et d'autres produits forestiers. Seuls les exploitants ayant des unités de transformation opérationnelles ou encore les exploitants nationaux dument autorisés peuvent, pour une durée de 10 ans dès le démarrage des activités d'exploitation, exporter des bois sous formes de grume (Art 109, code forestier, 2002).

2.2.5. Principales clauses du cahier de charge

Le cahier de charge comprend les clauses générales, concernant les conditions techniques relatives à l'exploitation des produits concernés, et les clauses particulières qui concernent les charges financières, les obligations pour l'installation industrielle incombant au titulaire de la concession forestière, une clause particulière relative à la réalisation d'infrastructures socio-économiques au profit des communautés locales. Ce cahier des charges est établit suivant le model défini par l'arrêté du ministre chargé de la forêt (Art 89, code forestier, 2002).

2.2.6 .La fiscalité de l'exploitation forestière

En fait, les taux des taxes et des redevances prévues par la présente loi sont fixés par arrêté conjoint des ministres ayant respectivement les forêts et les finances dans leurs attributions suivant les modalités ci-après :

Les taxes d'abattage dont le taux varie selon la classe des essences et les zones de prélèvement,

Les taxes de l'exportation qui dépendent de la qualité du produit : les taux de taxes de l'exportation des produits bruts sont supérieurs à ceux des produits transformés (Art 121, code forestier, 2002).

2.2.7. Protection d'essences forestières dites « essences protégées »

A son 50^ème et 51^ème article, la loi portant code forestier interdit l'abattage, l'arrachage et la mutilation des essences forestières protégées. En outre, dans le but de conserver la biodiversité, la loi reconnait, à l'administration chargée de la forét, le pouvoir de mettre en réserves certaines espèces même dans les zones forestières concédées.

2.3. PRODUCTION ET EXPORTATION DE BOIS D'OEUVRE DE 2005 A 2009

2.3.1. Etat de l'industrie forestière

Le Ministère du Commerce, Petites et Moyennes Entreprise (MCPME, 2010) reporte qu'actuellement le pays connait une détérioration de l'ensemble de secteur productif. Face à cette situation l'industrie forestière n'est pas du tout épargnée. Sur le plan national, environ une soixantaine d'entreprises forestières est reconnue. Néanmoins la fédération des industries du bois ne reconnait qu'un nombre restreint des celles-ci qui, pour elle, semblent être les plus actives.

Près de la moitié de concession d'exploitation est détenue par ces entreprises. Cinq d'entre eux (CFT, FORABOLA, SIFORCO, SODEFOR, et SOFORMA) détiennent environs 43 titres qui correspondent à près de 3/4 des surfaces réelles concédée. Ces cinq acteurs dominants sont tous de capitaux étrangers : SIFORCO est une filiale du groupe de Danzer (capitaux allemand), les quatre autres sont des filiales du groupe Nord Sud Timber (capitaux suisses gérées par une famille portugaise). La présence d'acteurs congolais parmi les operateurs actifs dans le secteur formel est devenue négligeable avec environ 9 titres. (Debroux et all, 2007)

Les sociétés d'exploitation forestière sont groupées en grandes, moyennes et petites sociétés selon leur taille respective. Elles peuvent être des simples grumiers c'est-à-dire ne produisant que de grumes pour l'exportation, ou des sociétés de transformation qui, à part l'exportation des grumes, transforment certaines d'elles en produits divers tels que le sciage, placage, déroulage et contreplaqués. Ces sociétés sont présentes dans les différentes provinces du pays. Par ailleurs, l'Etat en tant que propriétaire peut être aussi considéré comme un exploitant, néanmoins la majorité d'entreprises d'exploitation forestière sont privées

Tableau 4 présente la production totale de bois d'oeuvre de 2005 à 2009 et tableau 5 donne l'exportation totale de bois d'oeuvre de 2005 à 2009.

En ce qui concerne la répartition de permis de coupe de bois et l'autorisation de coupe industrielle de bois par province. Au cours de l'année 2005, 184 permis de coupe étaient enregistrés dont 79 au Bandundu, 66 en Equateur, 26 en Province Orientale, 10 au Bas-Congo, 1 au Maniema, Kasaï Occidental et au Sud Kivu. En 2006, le nombre de permis coupe de bois artisanal était de 213, autorisation de coupe industrielle 138, dont 54 PCB et 58 ACIB en Equateur, 69 PCB et 49 ACIB en Province Orientale, 60PCB et 27 ACIB au Bandundu, 11PCB et 4 ACIB au Bas-Congo, 1PCB à Kinshasa, 3 PCB au Kasaï-Occidental, 1PCB au Kasaï-Oriental, 2 PCB au Nord Kivu et en fin 12 PCB au Sud Kivu. La surface à exploité estimée était de 162681ha (DGF, 2006). En 2007, 87 permis de coupe du bois artisanal et 209 autorisations de coupe industriel étaient enregistrés ; 8 PCB et 86 ACIB en Equateur, 5 PCB et 36 ACIB en Province Orientale, 63 PCB et 84 ACIB au Bandundu, 3 ACIB au Bas-Congo, 1 PCB au Kasaï-Occidental, 2 PCB au Nord Kivu, 2 PBC au Sud Kivu et à la fin 1PBC au Maniema. La surface à exploité estimée était de 173242 ha (DGF, 2007). En 2008, 112 permis de coupe du bois artisanale et 161 autorisations de coupe industrielle furent enregistrés, l'Equateur avec 23 PCB et 62 ACIB, la Province Orientale : 3 PCB et 46 ACIB, le Bandundu : 81 PCB et 49 ACIB, le Bas-Congo : 1 PCB et 4 ACIB, Kinshasa : 1 PCB et enfin le Kasaï-Occidental : 3 PCB. La surface à exploiter était estimée à 160122 ha (DGF, 2008). En 2009, 50 permis de coupe du bois artisanal et 71 autorisations de coupe industrielle furent enregistrés. Le Bandundu vient en tête avec 35 PCB et 31 ACIB, l'Equateur : 13 PCB et 17 ACIB et enfin la Province Orientale avec 23 ACIB. La surface à exploiter était estimé à 66283 ha (DGF, 2009).

2.3.2. Production et Exportation du bois par société

2.3.2.1. Production et Exportation en 2005

Le rapport annuel de la DGF montre qu'environ 17 sociétés avaient déclaré leur volume ce qui a fait un total de 98 069,037 m³. Le tableau ci-après présente les productions trimestrielles enregistrées en 2005 pour quelques entreprises.

N°	Exploitants	Trimestre	Volume (m³)
1	SIFORCO	I, II, III	37708,752
2	SEDAF	II, III	20590,761
3	SAFBOIS	I, II, III	9921,646
4	TRANS-M	I, II, III	7287,969
5	SAFO	I, II, III	7179,281
6	MISALA NA BANTOMA	I, II	4120,711
7	FORABOLA	I, II	3590,733
8	ITB	III	2293,837
9	SOFORMA	I, II	1469,600
10	COMPAGNIE DE BOIS	I	1342,553
11	CFT	I	1092,439
12	SEFOCO	I	814,925
13	MILLETIA	III	381,805
14	SFC	II	162,367
15	SIMBA	III	48,618
16	CITE KINZAO MVUETE	II	41,960
17	CANDY BUSINESS	II	20,880
	Total		98069,037

Sur 17 exploitants ayant déclaré leur volume exploité, SIFORCO vient à la tête suivi du SEDAF puis SAFBOIS. TRANS-M et SAFO avaient produit presque le même volume.

Les exportations du bois à l'étranger s'évaluent au moyen des informations tirées dans les contrats de vente de bois d'oeuvre validés à la DGF, les notes de débits et autorisations pour l'exportation de bois transformés transmises par le Fonds de Reconstruction du Capital Forestier à la DGF. Le tableau N° 7 présente les proportions des exportations en équivalent grume en 2005.

18
Tableau N°7 : Proportion des exportations de bois d'oeuvres en E.G par exploitant

N°	Exploitant	Volume (m³)	%
1	SIFORCO	62226,237	36,52
2	SODEFOR	20879,003	12,25
3	SOFORMA	18731,000	10,99
4	TRANS-M	13405,919	7,87
5	RIBACONGO	13198,288	7,75
6	SAFBOIS	10511,778	6,17
7	OLAM Congo	9619,681	5,65
8	PARCAFRIQUE	7951,192	4,67
9	ITB	2127,665	1,25
10	SEDAF	2022,610	1,19
11	FORABOLA	1776,902	1,04
12	C.F du BASSIN du Congo	1700,000	1,00
13	SFC	757,613	0,44
14	PARQUET EXOTIC	645,730	0,38
15	DRI Congo	628,903	0,37
16	Autres exploitant (20)	4205,606	2,468
	Total	170388,445	100

Il découle de ce tableau que SIFORCO est largement en tête des exportations en volume en E.G (36,52%). Les entreprises SODEFOR, SOFORMA, TRANS-M viennent respectivement en ₂èm e_, 3ème_et 4^ème place. La production totale de 20 autres exploitants est de loin inferieur à celle de 7 premiers pris individuellement. Le tableau N° 8 décrite, les proportions des essences exportées en 2005.

Tableau N°8 : Proportion des exportations de bois d'ouvre en E.G per essence

N°	Essences	Volume (m³)	%
1	Sapelli	40250,233	23,623
2	Wenge	27925,660	16,389
3	Iroko	27078,822	15,892
4	Sipo	22457,617	13,180
5	Tola	20750,080	12,178
6	Afromosia	9902,656	5,812
7	Tiama	6071,598	3,5.63
8	Khaya	4565,655	2,680
9	Bosse	4179,057	2,453
10	Autres essences (19)	7207,067	4,229
	Total	170388,445	100

Il découle du tableau 8 que le Sapelli (23,623%) avait été plus exporté que d'autres essences suivi de Wenge (16,389%) et d'Iroko alors que la somme d'exportations de 19 autres essences n'a représenté que 4, 229 % qui est de loin inferieur à celle de cinq premiers pris individuellement.

2.3.2.2. Production et exportation en 2006

La production pour l'année 2006 ne s'élève qu'à 155099,06 m³. La DGF n'a enregistré que 14 sociétés qui ont transmis leurs déclarations trimestrielles. Tableau N°9 décrit le volume produit par ces sociétés. La production de SIFORCO (44,49%) est de loin supérieure à celle des autres sociétés ; la plus faible production étant celle de N.B.K (174,761 m³) qui ne représente rien que 0.11% de la production totale

N°	Société	Volume (m³)	%
1	FORABOLA	11 699,57	7,54
2	APC/TEMVO	528,067	0,34
3	C.F.T	2114,035	1,36
4	ITB	12013,357	7,75
5	MILLETIA	367,093	0,24
6	N.B.K	174,761	0,11
7	RIBACONGO	1924,11	1,24
8	SAFO-K	2684,146	1,73
9	SEDAF	24357,518	15,70
10	SEFOCO	1098,367	0,71
11	SIFORCO	69004,638	44,49
12	SOEXFORCO	4312,844	2,78
13	SOFORMA	7004,044	4,52
14	TRANS-M	17816,465	11,49
	Total	155099,06	100,0

Le tableau N° 10 présente la proportion d'exportation de bois d'oeuvre en 2006. Il résulte de ce tableau que l'exportation en 2006 s'est élevée à 214413,434 m³ ; la moyenne étant de 5497,780 m³. Sur les 39 sociétés ayant exporté le bois, le volume d'exportation de SIFORCO est de loin supérieur par rapport à d'autres sociétés suivi de la SODEFOR en deuxième place puis le TRANS-M à troisième place.

Tableau N°10 : Proportion des exportations de bois d'oeuvre équivalent grumes (E.G) par
Entreprise en 2006

N°	Société	Volume E.G (m³)	%
1	SIFORCO	86454,137	40,461
2	SODEFOR	31865,835	14,862
3	TRANS-M	26351,604	12,290
4	SOFORMA	16474,738	7,684
5	PARCAFRIQUE	9746,615	4,546
6	SAFBOIS	7941,719	3,704
7	RIBA-CONGO	7070,005	3,297
8	OLAM-CONGO	6685,560	3,118
9	CFT	4443,480	2,072
10	ITB	4107,706	1,916
11	FORABOLA	1944,092	0,907
12	SOEXFORCO	1770,515	0,826
13	SEDAF SPRL	1637,905	0,764
14	PARQUET-EXOTIC	1246,001	0,581
15	BTNC	1020,802	0,476
16	Autres exploitants	5652,629	2,636
	Total	214413,434	100,0

Tableau N° 11 présente la proportion d'exportation de bois d'oeuvre par essence en 2006. En 2006, plus de Sapelli (24,427%) ont été exportés suivi du Wenge et du Sipo. Le Wenge et Sipo ont eu presque les mémes valeurs d'exportation. Cependant l'ensemble d'exportations de 24 autres essences est encore inferieur à l'exportation du Sapellià lui seul.

Tableau N°11 : Proportion d'exportation de bois d'oeuvre en E.G par essence

N°	Essence	Volume E.G (m³)	%
1	Sapelli	52376,230	24,427
2	Wenge	29391,370	13,707
3	Sipo	28886,190	13,472
4	Iroko	26565,958	12,390
5	Tola	23493,285	10,957
6	Afromosia	18343,538	8,555
7	Bomanga	7201,098	3,358
8	Khaya	6798,196	3,170
9	Tiama	6068,148	2,830
10	Autres essences (24)	41208,421	19,219
	Total	214413,434	100

2.3.2.3. Production et Exportation en 2007

Tableau N° 12 montre le volume de production de bois déclaré et enregistré pour l'année 2007. Il ressort de ce tableau que les exploitants ne se sentent pas obligés de faire de déclarations trimestrielles de volumes de production. Elles ne sont pas régulières. A titre indicatif FORESTIERE RDC n'a déclaré son volume qu'au 1^e et 2^e trimestre, SCIBOIS l'a fait au 2^e trimestre et bien d'autres. SIFORCO prend la première place suivi du SODEFOR avec de grande production de loin supérieure à la production des autres exploitants.

N° Exploitant	TrimI	Trim II	Trim III	Trim IV	Total
1 CFT	1647,17	1144,12	1227,53		4018,82
2 FORABOLA	1716,49	6348,38	3899,21	-	11964,08
3 FORESTIERE RDC	666,074	1883,76	-		2549,84
4 ITB	4475,41	3141,77	9534,42	-	17151,59
5 MILLETIA	295,604	241,946	98,477	-	636,027
6 SAFBOIS	6269,25	1586,04	3685,64	-	11540,92
7 SCIBOIS	-	607,189	-	-	607,189
8 SICOBOIS	4676,19	3386,34	-	-	8062,53
9 SIFORCO	14947,71	23709,02	23690,81	-	62347,54
10 SOEXFORCO	-	1150,83	3420,91	-	4571,74
11 SOFORMA	2762,76	4722,53	2154,24	-	9639,53
12 TRANS M	11040,55	7190,95	14471,26	-	32702,76
13 SEDAF	-	6710,43	4507,78	-	11218,21
14 T.F.B.E.T.M	-	-	113,048	105,777	218,825
15 RIBA CONGO	328,174	620,681	-	-	948,855
16 SODEFOR	15924,75	15992,33	16789,05	-	48706,14
17 Sté CONGO	58,885	55,98	119,438	-	234,303
FORESTIERE
18 KABAMBA B	-	-	-	350	350,000
19 BIMPE-AGRO	4946,38	3947,25	3835,95	-	12729,60
Total général	69755,40	82439,54	87547,79	455,777	240198,484
Source : DGF, 2007

Les proportions des exportations de bois d'oeuvre par entreprise en 2007 sont reprises dans le tableau N° 13 ci-après.

Tableau N°13 : Proportion des exportations de bois d'oeuvre équivalent grumes (E.G) par entreprise sur base des notes de Débit et A.E.B.T en 2007

N°	Exploitant	Volume E.G (m³)	%
1	SIFORCO	96 044,985	34,335
2	TRANS-M	57 223,848	20,457
3	SODEFOR	27 557,228	9,852
4	SOFORMA	18 562,846	6,636
5	OLAM-CONGO	10 367,520	3,706
6	PARCAFRIQUE	10 079,631	3,603
7	RIBACONGO	10 053,849	3,594
8	FORABALO	9 485,305	3,391
9	SAFBOIS	8 383,526	2,997
18	ITB	6 670,345	2,385
11	CFT	4 865,331	1,739
12	PARQUET-EXOTIC	3 337,110	1,193
13	SEFOCO	2 779,756	0,994
14	SEDAF	2 246,098	0,803
15	SICOBOIS	1 948,413	0,697
16	Autres exploitants (30)	1 4983,962	5,356
	Total	279724,422	100

Ce tableau montre que pour l'exportation du bois en 2007, SIFORCO vient à la première position avec un volume assez important de 960044,985 m³, un volume de loin supérieur à la somme des volumes de trente autres exploitants. En deuxième lieu vient TRANS-M qui à son tour a exporté un grand volume de bois. La SODEFOR vient à la troisième position suivi de SOFORMA et ainsi de suite.

En 2007, la République Démocratique du Congo a plus exporté le Sapelli, le Wenge, le Sipo, l'Iroko, l'Afromosia, le Tola, le Khaya, le Bosse et le Tiama que d'autres essences telles qu'en est le cas dans le tableau 14. Le Sapelli a occupé la première place dans les exportations du bois d'oeuvre. Les exportations de ces essences représentent environ 94 % du volume exporté en 2007. Les 25 autres essences n'ont représenté qu'environ 6% des exportations.

Tableau N°14 : Proportion des exportations de bois d'oeuvre par essence
N°	Essence	Volume E.G (m³)	%
1	Sapelli	62 513,504	22,349
2	Wenge	47 009,893	16,806
3	Sipo	36 691,689	13,117
4	Iroko	32 648,413	11,672
5	Afromosia	26 425, 543	9,447
6	Tola	20 362, 633	7,280
7	Khaya	15 619,357	5,584
8	Bosse	11 525,451	4,121
9	Tiama	10 304, 811	3,687
10	Autres essences (25)	16623,128	5,941
	Total	279724,422	100

2.3.2.4. Production et Exportation en 2008

Dans le tableau suivant, sont présentées les proportions de production du bois d'oeuvre d'après les déclarations enregistrées en 2008.

N°	Exploitants	Volume déclaré (m³)	%
1	PARCAFRIQUE	Néant	Néant
2	SIFORCO	83780,194	25,2
3	ITB	16661,819	5,1
4	FORABOLA	26250,785	8,1
5	SAFBOIS	8290,084	2,5
6	SOFORMA	24850,394	7,6
7	SEFAD	19880,713	6,1
8	CFT	4709,928	1,4
9	ENRA	3310,629	1,0
10	BIMPE	10149,217	3,1
11	SAFO	4349,215	1,3
12	SFC	115,25	0,0
13	BBC	Néant	Néant
14	RIBA CONCO	4667,092	1,4
15	MAISON NBK	59,899	0,0
16	TRANS-M	35084,535	10,8
17	SOEXFORCO	7170,441	2,2
18	SODEFOR	64692,412	19,9
19	FOLAC	10456,796	3,2
20	SIMBO PAR	218,491	0,1
21	NECICO	186,441	0,1
22	EFEBTM/IEE	75,291	0,0
23	AZMUT SERVICE	229,629	0,1
24	MILLETIA	294,845	0,1
25	SETB	1806,401	0,6
	Total	326 863,991	100

Le détail sur la production des bois d'oeuvres pour l'exercice 2008 montre que la SIFORCO vient en tête avec 25,2%, suivi de la SODEFOR avec 19,9%. Les sociétés EFEBTM/IEE, MAISON NBK et SCF viennent en dernière position de production de bois avec un même volume de production. Les sociétés PARCAFRIQUE et BBC n'ont rien déclaré au cours de 2008.

Le tableau N° 16 présente la proportion des exportations de bois par entreprise en 2008. Il découle de ce tableau que la SIFORCO vient en tête avec 28,81% suivi du TRANS-M avec 17,25% en suite RIBA CONGO avec 13,90% et enfin SODEFOR avec 9,42%. Ces quatre exploitants ont des grandes proportions dans l'exportation du bois en 2008. Alors que la somme des exportations de ces trente autres exploitants retenus sous la rubrique « autres exploitants » n'arrivent méme pas à la valeur de l'une de ces méga sociétés. Cela pousse à dire que l'exportation individuelle des ces autres exploitants n'est pas vraiment signifiant.

Tableau N°16 : Proportions des exportations de bois d'oeuvre en E.G par exploitants sur base
des notes de Débit et A.E.B.T.

N°	Exploitant	Volume E.G (m³)	%
1	SIFORCO	72147,076	28,81
2	TRANS-M	43191,651	17,25
3	RIBA CONGO	34806,587	13,90
4	SODEFOR	23589,864	9,42
5	SOFORMA	18240,588	7,28
6	OLAM CONGO	11761,922	4,70
7	SAFBOIS	7771,637	3,10
8	SI.CO.BOIS SPRL	6807,712	2,72
9	PARCAFRIQUE	6770,449	2,70
10	ITB	5689,210	2,27
11	SEDAF	3527,490	1,41
12	CFT	2028,327	0,81
13	FORABOLA	1897,251	0,76
14	RACHIAC	1431,103	0,57
15	SER.COM.CONGO	1410,092	0,52
16	Autres exploitants (30)	9357,322	3,72
	Total	250428,277	100,00

Tableau N° 17 suivant donne les valeurs d'exportations suivant les essences en 2008. Il résulte de ce tableau que plus de Wenge (29,46%) avait été exporté suivi de Sapelli (17,92%) puis des autres tel que repris ci-haut.

L'exportation du Wenge et de Sapelli est loin supérieure à l'ensemble des exportations de vingt autres essences. On peut en déduire que la demande du Wenge et de Sapelli est plus important qu'aux demandes des autres essences.

N°	Essences	Volume E.G (m³)	%
1	Wenge	73781,797	29,46
2	Sapelli	44885,285	17,92
3	Iroko	28212,225	11,27
4	Sipo	26085,548	10,42
5	Afromosia	25639,925	10,24
6	Khaya	14378,913	5,74
7	Tola	10663,264	4,26
8	Bosse	9563,475	3,82
9	Tiama	7522,438	3,00
10	Autres essences (20)	35086,410	14,01
	Total	250428,277	100,00

2.3.2.5. Production et Exportation en 2009

En 2009, la production du bois était estimée à 326863,991 m³. Selon nos observations, les proportions par exploitant n'avaient pas été réellement enregistrées dans le rapport de la dite année si ce n'est que la répétition des valeurs de l'an 2008.

Durant l'année 2009, la DGF a validé 660 contrats se rapportant à 299731,731 m3 de bois grumes, 130677,094 m³ de sciages, 41,824 m³ de placages, 8331,105 m³ de parquets, 1725,531 m³ de tasseaux et correspondant à 482784,511 m³d'équivalents grumes. Il est à noter que ces volumes sollicités pour la validation de contrat ne sont que des prévisions d'exportations.

Le tableau 18 montre que, comparativement aux années précédentes pour lesquelles SIFORCO était en tête des exportations, la SOFORMA vient en tête pour l'exercice 2009 avec 32,37%. Elle est suivie de SIFORCO avec 19,45% et SI.CO.BOIS avec 17,67%. On peut en déduire que les exploitants qui exportaient plus dans les années précédentes ont moins exporté de bois en 2009. L'ensemble de volumes exportés par 19 autres exploitants n'a représenté rien que 2,52% des exportations totales qui ne vaut presque la valeur du FORABOLA seul (2,71%).

Tableau N°18 : Proportions des exportations de bois d'oeuvre en E.G par exploitants sur base
des notes de Débit et A.E.B.T en 2009

N°	Exploitants	Volume E.G (m³)	%
1	SOFORMA	79470,110	32,37
2	SIFORCO	47731,927	19,45
3	SI.CO.BOIS	43379,662	17,67
4	SODEFOR	24503,186	9,98
5	TRANS-M	14301,977	5,83
6	FORABOLA	6663,868	2.71
7	RIBA CONGO	5416,676	2,21
8	SCIBOIS	3325,314	1,35
9	SEDAF	2823,374	1,15
10	PARCAFRIQUE	2794,871	1,14
11	ITB	2415,853	0,98
12	RACHIAC	2326,805	0,95
13	OLAM-CONGO	1501,918	0,61
14	SOCOGE	1376,719	0,56
15	SOEXFORCO	1229,594	0,50
16	Autres exploitants (19)	6209,032	2,52
	Total	245470,906	100

Les exportations des essences illustrées dans tableau 19 montrent qu'en 2009, plus d'Iroko (33,64%) a été exporté suivi de Tola (18,43%) alors qu'en 2008 le Wenge occupait la première place dans les exportations. Sa demande a été moins importante que les deux précédentes. Le Sipo et le Bobinga ont eu presque la même importance dans les exportations pendant cette année avec de volumes qui se rapproche. La somme des valeurs des exportations des vingt et un autres essences s'est rapprochée de la valeur du Sapelli seul. La valeur de l'exportation de l'Iroko valait plus ou moins quatre fois celle de vingt et un essences réunies.

Tableau N°19 : Proportion des exportations de bois d'oeuvre par essence en 2009

N°	Essences	Volume E.G (m³)	%
1	Iroko	82578,740	33,64
2	Tola	45 238,117	18,43
3	Wenge	24894,976	10,14
4	Sapelli	19611,630	7,99
5	Afromosia	15849,926	6,46
6	Sipo	12823,681	5,22
7	Bobinga	12396,326	5,05
8	Khaya	6674,907	2,72
9	Bosse	5831,175	2,38
10	Autres essences (21)	19571,428	7,97
	Total	245470,906	100,00

2.3.3. De l'exportation du bois d'oeuvre en E.G par pays Importateur

Le bois de la RDC est exporté dans tous les continents : Europe, Asie, Afrique, Amérique et Océanie. En 2005, l'Europe a exporté 138 478,966 m³, l'Afrique 16057,779 m³, l'Asie 9779,889 m³, Amérique 4584,288 m³ et l'Océanie 1487,523 m³. La France (49769,929 m³) prend la première place, suivie du Portugal (41355,817 m³) alors que l'Indonésie vient en dernier lieu avec 28,352 m³.

En 2006, sur base des Facture Ad-Valoren et A.E.B.T, l'Europe a exporté 176766,504 m³, l'Asie 16751,105 m³, l'Afrique 15693,857 m³, l'Amérique 5125,620 m³ et l'Océanie 75,348 m³. Le Portugal (67521,395 m³) a occupé la première place suivi de la France (54205,872 m³) alors que Singapour avec 21,974 m³vient à la dernière place.

En 2008, l'Europe vient en tête avec 227681,959 m³ suivi de l'Asie avec 35020,734 m³ en suite l'Afrique 11875,765 m³ et l'Amérique 5145,974 m³. La France vient en première place avec 85898,880 m³ suivi du Portugal 65788,576 m³. Le Swaziland vient en dernier lieu avec 17,320 m³. De même en 2009, 184679,588 m³ ont été importé par l'Europe, 46207,399 m³ par l'Asie, 12835,108 m³ par l'Afrique et 1748,815 m³. La France vient en tête avec 80912,080 m³ suivi de la Chine : 30534,928 m³ et le Maroc avec 12142,285 m³.

2.3.4 Essences exploitées

Selon le Centre Technique Forestier Tropical (CTFC) sur les 86 essences exploitables, 78 essences sont présentes dans les forêts de République Démocratique du Congo. Cependant quelques trente essences seulement font l'objet de l'exploitation ces dernières années. Sur ces trente, neuf seulement paraissent être surexploitées ; il s'agit : Afzelia bipendensis, Diospyros canaliculata, Diospyros crassiflora, Diospyros grex, Entandrophragma angolense, Entandrophragma utile, Milletia laurenti, Pericopsis elata enfin Swartzia fistuloides (Malele, 2005). Le tableau N° 20 reprend les essences de bois d'oeuvre et d'industrie faisant l'objet de l'exploitation forestière en RDC par nom scientifique, nom vernaculaire et famille botanique.

Tableau N° 20 : Liste des essences de bois d'oeuvre et d'industrie couramment exploitées

N°	Nom scientifique	Nom commercial	Non de la famille
1	Afzelia bipendensis	Doussie	Ceasalpinaceae
2	Afzelia pachycoba	Doussie	Ceasalpinaceae
3	Afzelia ferruginea	Iatandza	Mimosaceae
4	Autrenalla congolensis	Mukulungu	Sapotaceae
5	Diospyros canaliculata	Ebene	Ebenaceae
6	Diospyros crassiflora	Ebene	Ebenaceae
7	Diospyros grex	Ebene	Ebenaceae
8	Entandrophragma angolensis	Tiama	Meliaceae
9	Entandrophragma candolei	Kosipo	Meliaceae
10	Entandrophragma cylindricum	Sapelli	Meliaceae
11	Entndrophragma utile	Sipo	Meliaceae
12	Gambeya lacourtiana	Longhi	Sapotaceae
13	Guarea cedrata	Bosse	Meliaceae
14	Hallea stipilosa	Aruba/Bahia	Rubiaceae
15	Khaya anthoteca	Acajou d'Afrique	Meliaceae
16	Lovoa trichiloides	Dibetou	Meliaceae
17	Milicia excelsa	Iroko/Kambale	Moraceae
18	Milletia laurenti	Wenge	Fabaceae
19	Nauclea diderrichi	Bilinga	Rubiaceae
20	Pericospsis elata	Afromosia	Fabaceae
21	Ongokea gore	Angneuk	Olacaceae
22	Piptadeniastium africanum	Dabema	Mimosaceae
23	Prioria balsamifera	Tola	Ceasilpinaceae
24	Pterocarpus soyauxi	Padouk	Fabaceae
25	Pterocarpus tinctorium	Padouk	Fabaceae
26	Pycnanthus angolensis	Ilomba	Myrtaceae
27	Staudia stipitata	Niove	Myrtaceae
28	Swartzia fistuloides	Pao rosa	Ceasalpinaceae
29	Terminalia superba	Limba	Combretaceae

2.4. LE SECTEUR FORESTIER DANS L'ECONOMIE DU PAYS

Depuis des nombreuses années, soit plus de vingt ans, la contribution du secteur forestier au PIB s'est toujours relevée très faible en ce sens qu'elle se situe en moyenne autour de 1%. Vu la potentialité de la forêt congolaise ceci est un véritable paradoxe. Néanmoins, au cours de la période de trouble, on a noté une évolution positive de cette contribution qui passa de 10% en 1999 à 22% 2000 à cause de la contre performance du secteur minier et des autres branches de l'économie. Mais à partir de 2003 avec la reprise des autres secteurs de l'économie, cette contribution est tombée à 10% du PIB (Malele, 2005).

29
CONCLUSION

Ce travail portait sur l'analyse bibliographique de l'exploitation industrielle du bois d'oeuvre en RDC de 2005 à 2009. Les informations présentées dans ce travail sur l'exploitation industrielle du bois d'oeuvre proviennent en majorité des rapports annuels de la DGF. En effet il a été constaté ce qui suit :

- La production totale déclarée et enregistrée s'élève à 1145762,276 m³ avec une moyenne annuelle de 229152,435 m³, la production la plus élevée a été enregistré en 2009 et la moins élevée de 2005.

- L'exportation totale au cours de la période 2005-2009 a été 1160425,483 m³ avec moyenne annuelle de 232085,0966 m³. La RDC a exporté plus de bois en 2008 qu'en 2005.

La SIFORCO produit et exporte plus de bois d'oeuvre suivi de SODEFOR, TRANS-M, SOFORMA, ITB et FORABOLA.

Comparé au niveau de production des années antérieures : 2003 : 76663 m³, 2004 : 208424 m³ ; la production de bois d'oeuvre en RDC a connu une évolution positive. Cependant au vue du potentiel forestier du pays, elle est encore faible. Les Inventaires du SPIAF estiment 10 million de m³/an à exploité et que certaines analyses pensent à 500000 m3 à temps normal. De 2005 à 2009 aucune année n'a pu atteindre ce chiffre. Le potentiel forestier reste encore intact. Il n'y a qu'une trentaine d'espèces qui a fait l'objet de l'exploitation durant ces cinq ans. C'est pourquoi le gouvernement dans toutes ses mesures doit songer à la mise en valeur du reste d'espèce tel qu'estimé par le CTFT afin d'augmenter la production. La sélectivité dans l'exploitation peut conduire à de risques de disparation de certaines essences, l'essentielle est de valoriser toute la richesse exploitable.

Du point de vu déclarations trimestrielle du volume exploité, il a été constaté que le secteur forestier connait encore certains problèmes. Alors que la loi demande une déclaration trimestrielle, certaines sociétés n'arrivent pas à réaliser cela ; tel a été le cas de l'an 2007 où presque la totalité d'exploitant n'ont pas passé pour déclarer leur volume du quatrième trimestre. Pire et grave, d'autres n'ont méme pas déclaré le volume annuel entre autre PACIFIC et BBC en 2008 pour ne citer que ces deux. Toute chose restant tel qu'aujourd'hui, le secteur forestier contractera des problèmes irréversibles.

Bien sûr le potentiel restera sous exploitation mais le pays si pas la population ne profitera de rien du secteur. Sur le plan mondial, on continuera à se contenter de la dernière place dans la production.

La prise de responsabilité est un élément capital dans la gestion de tout secteur. Le Ministère de l'Environnement Conservation de la Nature et Tourisme, la Direction de Gestion Forestière, devra manifester cette attitude. Le suivi de déclaration trimestrielle révèle d'une importance capitale. Il se fera non seulement au bureau mais aussi sur terrain c'est-àdire au niveau de concessions d'exploitation afin de savoir avec exactitude le volume de bois annuellement prélevé. La rédaction nette et honnête des rapports annuels est aussi nécessaire. L'extrapolation de valeurs de production d'une année précédente à l'année suivante n'est pas du tout la gestion durable. Maintenir ces erreurs, les risques d'induire la promotion du secteur forestier dans le jour à venir remarquables.

Enfin le gouvernement devra songer à éradiquer les différentes contraintes qui frappent l'exploitation du bois, nous pouvons citer :

- La dégradation très prononcée des infrastructures de transports, de manutention de produits forestiers.

- L'inexistence de crédits bancaires et de mécanismes pouvant couvrir les problèmes, les risques en cours pour les operateurs.

- L'absence d'une politique forestière bien définie, manque d'un plan forestier clairement défini qui peut appuyer la mise en application de la loi forestière et ainsi donner une garantie de la gestion durable de forêts.

- Une faible capacité technique due au manque d'un programme de formation et de

recherche adapté d'améliorer la gestion des ressources et la valeur ajoutée des produits - La contre performance des institutions et services de gestion ayant pour cause le

- Problème d'insuffisance des outils, des données et d'information nécessaire pour une planification et une gestion durable de ressources forestières : là nous citons les données cartographiques et celles d'inventaires.

Tous ces problèmes énumérés ci-haut devront être revu plutôt possible pour donner au secteur forestier la force de se maintenir et de se développer.

31
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

33
TABLE DE MATIERES

Dédicace................................................................... ... ............................i

Remerciements..............................................................................................ii

Abréviations......................................................................... .....................iii

1.2.1.2 Espace du Mayumbe............................................................... 5

1.3.3 La forêt de montagne.................................................... .................. 7

CHAPITRE II EXPLOITATION FORESTIERE EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU

2.2.4 Les droits des exploitants forestiers .................................................... 14

2.3.2 Production et Exportation forestières par société........................................17 2.3.2.1 Production et Exportation en 2005 ................................................17

2.3.2.2 Production et Exportation en 2006.................................................19

2.3.2.3 Production et Exportation en 2007................................................21

2.3.2.4 Production et Exportation en 2008.................................................23
2.3.2.5 Production et Exportation en 2009 ................................................25

2.3.3 De l'exportation du bois d'oeuvre en E.G par pays importateurs........................27
2.3.4 Essences exploitées............................................................................27
2.4 LE SECTEUR FORESTIER DANS L'ECONOMIE DU PAYS......................... 28

Exploitation industrielle du bois d'oeuvre en RDC de 2005 à 2009 : cas de la production et de l'exportation industrielles du bois d'oeuvre