Rapport de stage effectué au sein des " SEP Congo " Mwene-Ditu du 1er au 30 avril 2011

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE

CENTRE UNIVERSITAIRE DE MWENE-DITU

EXTENSION DE L'UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

« C.U.M.D »

FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION

 

RAPPORT DE STAGE EFFECTUE AU SEIN

DES SEP CONGO MWENE-DITU

« S.E.P CONGO »

DU 01^er AU 30 AVRIL 2011

Léonard KAYUMBI KAYUMBI

3è Graduat

Année académique 2010-2011

AVANT PROPROS

Après différents cycles passés à l'université, ces dernières ont toujours envoyé des étudiants de ces différents stades faire des stages, la nôtre n'as pas dérogé à la règle, c'est ainsi que nous nous sommes retrouvés en stage au sein de l'entreprise dénommée « Services des Entreprises Pétrolières en sigle S.E.P CONGO ». Une fois, c'est en vue de constater en quoi la théorie vue à l'université est conforme avec la pratique de cette dernière dans le monde du travail.

C'est dans cette optique que nous avons tenu à remercier toutes les personnes qui ont marquées notre parcours lors de ce stage.

En premier, nous ne manquons pas de dire au Donateur du souffle de vie, grand merci et gloire à son saint Nom, Jéhovah ! Avec son souffle là, nous pouvons prétendre entreprendre autant d'actions ! Et l'une d'entre elles, ce sont les études universitaires et ce stage qui s'en est suivi. Ainsi, nous disons encore que tout le corps professoral de l'Université de Lubumbashi, nous avons cité son extension, le centre Universitaire de Mwene-Ditu « CUMD », reçoivent à travers ces lignes l'expression de notre profonde gratitude.

A vous mes feux parents KAYUMBI Mushibar et KAYEMBE Elisée que ce travail et d'autres encore vous immortalisent davantage ! A toi ma chérie et mon épouse Rosalie KUBIBUA KAYUMBI et tous les nôtres d'avec toi, nous citons, tous nos enfants, recevez par ce travail toute ma reconnaissance et pour eux, ceci c'est un modèle à suivre !

Une fois de plus, nos remerciements vont tout droit à tous les agents SEP nous ayant secouru pendant tout le temps de notre stage. Particulièment ceux qui sont à l'exploitation, au laboratoire et à l'agence en douane, au sein des services ayant fait l'essentiel de notre stage, il s'agit des messieurs Dédé MAKWA, Donatien NKONGOLO TSHIBASU*, Raphael EJIBA KALAMUSHI, Gervais MUVULI, MUSUL a KALEP, KAPENA et Alphonse NKOMBO MWAMBA, recevez à travers ce paragraphe notre profonde reconnaissance et nos remerciements les plus chaleureux.

A vous tous compagnons (nes) de lutte, ami(e)s et connaissances, recevez nos très chaleureux compliments.

* Il convient d'honorer la mémoire de M. Donatien NKONGOLO TSHIBASU qui a quitté le monde des vivants depuis ce 12 juin 2011, alors que la rédaction de ce rapport de stage n'était pas encore achevée, il fut le premier à nous accueillir !

SIGLE DES ABREVIATIONS

ANSI : American National Standard Institute

ARC : Accusé de Réception-Conversion

ARE : Accusé de Réception Extérieur

ARI : Accusé de réception interne

ASTM : American Society for Testing & Materials

ATI : Accusé de transfert Interne

AVGAS : Produit d'aviation pour les petits porteurs

BRP : Bon de Retour Produit

CC : Camion-Citerne

CD : Chef de Dépôt

COHYDRO : La Congolaise des Hydrocarbures

D/T AMB : Densité à Température Ambiante

DEX : Département d'Exploitation

DGDA : Direction Générale des Droits et Accises

DP : Dépense de caisse

FUEL : Huile moteur à haute viscosité

GENAPEP : Groupe des entreprises nationales pétrolières privées

GITC : Group Inter Trading Company

GO : Gasoil

GSM : Global System for Mobile Communications

HF : Haute Fréquence

HP : Hauteur Produit

HSEQ : Hygiène, Sécurité, Environnement et Qualité

IP : Institute of Petroleum

LT : Lettre de Transport SNCC

ND : Note de déclassement

NT : Note de transfert

NTI : Note de transfert Interne

PE : Pétrole

PL : Pipelines

PVR : Procès-verbal de Réception wagons citernes

RC : Recettes Caisse

SARL : Société par Actions à Responsabilité Limitée

SB : Stock SEP

SC : Essence

SEP : Services des Entreprises Pétrolières Congolaises

SJPP : Sorties Journalières Produits Pétroliers

SJT : Situation Journalière des Tanks

SOCIR : Société Congolo-Italienne de Raffinage

T° : Température

T05 : Demande de paiement

WC : Wagon citerne

METROLOGIE : métrons : mesures, logo : sciences

INTRODUCTION

À la fin de ces trois ans, donc, du premier cycle d'études universitaires, plusieurs cours ont été appris de manière théorique. Le stage nous aura permis la confrontation de ces cours à la pratique en vue d'une bonne adaptation pratique et l'épanouissement intellectuel. Certes, ces différents cours ont été un grand arsenal nous permettant d'appréhender au mieux les diverses réalités qui sont celles de la vie professionnelle.

Il sied de rappeler que le stage s'est déroulé du 01 Avril au 30 avril 2011 auprès de SEP CONGO, le dépôt de Mwene-Ditu, l'un de vingt six dépôts dont SEP CONGO dispose sur l'ensemble du territoire national. Le stage nous a efficacement aidé de telle manière qu'il a été un plus dans notre apprentissage, dans la mesure où nous étions mis devant nos failles par rapport à ce qui est fait dans le monde du travail, ce à quoi nous sommes appelé à devenir, à nous adapter et nos prouesses par rapport à ce que nous avions appris à l'université.

Hormis l'introduction et la conclusion, le présent rapport comportera tout au moins sur deux chapitres :

· Le premier, parlera sur l'entreprise nous ayant accueilli tout en martelant sur la brève historique de celle-ci, ses différents objectifs, sa structure ou son organisation interne, son impact socio-économique ;

· Le second, il portera sur le déroulement proprement-dit du stage.

CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA SEP CONGO RDC

Il est question dans ce chapitre de faire l'esquisse sur notre champ d'investigation qui est la société par actions à responsabilité limitée « Services des Entreprises Pétrolières Congolaises » en sigle : SEP CONGO.

SECTION I : HISTORIQUE DE L'ENTREPRISE

I.1.1. NATURE JURIDIQUE

SEP est une entreprise mixte dont l'ancêtre a été créée en 1910 sous la raison sociale de « PETROCONGO, Société Anonyme des Pétroles au Congo », de droit privé (S.A.R.L) suivant l'ordonnance n° 78/038 du 20/01/1978 dont le siège social est au n° 1, avenue des Pétroles : B.P. 2197, Kinshasa I NRC 2667 N° IDENT. NAT. K12209F N° CCA 31^1(*) et sa structure de l'actionnariat se présente comme suit :

· 7 actionnaires

· Capital social : 10.251.286,80CDF (2002)

· Nombre d'actions : 120.000 dont :

Nombres d'actions %

Ø Cohydro 43.920 36.600

Ø Aristea (Fina-Engen) 43.918 36.598

Ø Shell Overseas Holdings Ltd 15.600 13.000

Ø Mobil petroleum Company Delware Corporation 9.360 7.800

Ø Société Congolaise des Pétroles 7.200 6.000

Ø Fina Marine SA 1 0,001

Ø EtmoFina SA 1 0,001

Total 120.000 100

I.1.2. OBJET DE LA SEP CONGO

Selon l'article 2 de ses statuts, SEP a pour objet social : « Achat, importation des produits pétroliers, leur revente aux sociétés partenaires ou à leurs affiliées, réception, entreposage, manutention, conditionnement, transport et mise en emballage des produits pétroliers au Congo et dans les régions limitrophes. Prise de participation directe ou indirecte avec les tiers à toutes les opérations commerciales, industrielles et financières, mobilières ou immobilières de nature à réaliser, faciliter ou développer l'objet social »^2(*) .

Et SEP reconnait que certains aspects de son objet social, entre autres : l'achat, l'importation des produits pétroliers, leur revente aux sociétés partenaires ou à leurs affiliées ne sont plus encore atteints.

Ainsi les produits pétroliers que SEP Congo gère physiquement et administrativement jusque-là sur l'ensemble du territoire national appartiennent aux sociétés commerciales et aux tiers (fournisseurs, transitaires, SOCOMS et Genapep).

I.1.3. MISSIONS SOCIALES DES SEP CONGO

Nous avons recensé au moins neuf missions :

ü Maintenir et développer l'infrastructure de distribution pétrolière du pays dans les normes techniques et de sécurité requises,

ü Garantir le respect des normes de qualité, sécurité et environnement ainsi que des opérations des spécifications de qualité des produits à toutes les étapes de manipulation,

ü Gérer physiquement et administrativement les stocks de produits pétroliers pour le compte des propriétaires et en assurer la disponibilité sur toute l'étendue du pays,

ü Minimiser les pertes et coulages dans tous les circuits opérationnels,

ü Assurer le transport des produits pétroliers vers tous les dépôts de l'intérieur par voie fluviale, ferroviaire et routière,

ü Effectuer les livraisons en clientèle des produits pétroliers dans les grandes agglomérations urbaines,

ü Avitailler les avions nationaux ou internationaux dans tous les aéroports du pays,

ü Gérer un système douanier permettant l'établissement des statistiques fiables des importations des produits pétroliers et le calcul des taxes dues à l'Etat par les opérateurs du secteur,

ü Collecter pour compte de l'Etat, les taxes fiscales et para fiscales liées à l'activité pétrolière en RDC^3(*).

I.1.4. ACTIVITES PRINCIPALES

Comme activités principales, nous avons noté qu'elles consistent en la réception et en la mise en place des produits pétroliers sur toute l'étendue de la République Démocratique du Congo.

Trois voies d'entrée permettent au pays de faire des importations des produits pétroliers, il s'agit de :

· A l'Ouest (Bas-Congo) : les produits finis importés (essence, gasoil, jet A1, Avgas, pétrole, fuel et GPL) arrivent par tankers ou par barges de la raffinerie Socir et sont déchargés au port pétrolier d'Ango-Ango à Matadi avant d'être pompés par pipelines (PL) excepté le fuel qui est acheminé par wagons citernes et les huiles de base ainsi que le GPL par camions citernes ;

· Au Sud (Katanga) : les produits finis entrent par Sakania et Kasumbalesa et sont soit déchargés au dépôt de Lubumbashi, soit transportés par wagons citernes vers Kolwezi ou vers le Kasaï (Mwene-Ditu, Kananga) ;

· A l'Est (Nord Kivu, Sud Kivu et Nord Katanga) : les produits finis importés sont déchargés à Kalemie, Kalundu, Bukavu ou à Goma. Mais en 1997, SEP avait perdu momentanément le contrôle des importations à l'Est^4(*).

I.1.5. MOYENS

SEP Congo dispose de beaucoup des moyens pour la réalisation de ses activités et missions notamment :

ü Les installations fixes dans le pays : capacité installée 233.911m3 (jusqu'en 2001) comprenant 5 stations de pompage (Ango-Ango, Lufu, Lukala, Inkisi et Masina), 9 dépôts aviation (HRS Ndjili, Aéro Lubumbashi, Aéro Mbandaka, Aéro Mbuji-Mayi, Aéro Kananga, Aéro Goma, Aéro Kisangani, Aéro Kalemie et Aéro Gbadolite) et 26 dépôts terrestres reliés entre eux par un réseau de télécommunications radio HF et GSM (Ango-Ango, Boma, Muanda, Kinshasa, Masina, Ilebo, Lubumbashi, Mwene-Ditu, Kananga, Mbuji-Mayi, Kikwit, Inongo, Bandundu, Mbandaka, Kisangani, Businga, Bumba, Isiro, Kalemie, Kindu, Bukavu, Kalundu, Akula, Bena-Dibele, Aketi et Mungbere) ;

ü Mise en place des produits :

o Exploitation d'un réseau de pipelines (6 de 718 kms dont 2 de 6'' axe Matadi-Kinshasa (662 kms), 2 de 6'' plus 1 de 10'' axe Masina-Kinshasa (44 kms) et 1 de 6'' axe Masina-HRS Ndjili (12 kms)) de capacité annuelle de pompage (1.200.000m3) et des unités fluviales, wagons citernes et camions citernes d'une capacité installée respective de : 800m3, 5.454m3 et 1.616m3 ;

o Exploitation d'un réseau fluvial : 7 unités dont 5 pousseurs, 1 barge et 1 canot ;

o exploitation d'un réseau ferroviaire : 132 unités dont 2 locomotives et 130 wagons-citernes (axe Kasaï-Katanga 112 WC et axe Kinshasa-Bas Congo 18 WC) ;

o Exploitation d'un réseau terrestre (matériels routiers et engins de génie civil & de piste) : 292 unités dont 53 porteurs, 39 semi-remorques, 35 tracteurs, 5 plateaux, 44 engins, 92 utilitaires légers, 17 voitures et 7 motos.

ü Gestion système douanier : commissionnaire en douane, transporteur public routier des marchandises sous douane et transitaire officiel des produits pétroliers, 13 agences en douane et 11 entrepôts fictifs agréés par la DGDA parmi les dépôts disséminés dans le pays ;

ü Effectif du personnel (situation février 2002) : agents actifs 1.605 travailleurs dont 511 classifiés, 462 maitrises, 430 cadres subalternes, 199 cadres supérieurs nationaux (dont 6 directeurs) et 3 expatriés^5(*).

I.1.6. OBJECTIFS

Pour mener à bien à toutes ses activités, SEP Congo RDC s'est fixé les dix objectifs ci-dessous :

ü Actionnaires bien informés,

ü Exploitation efficace et rentable,

ü Distribution et transport optimisés,

ü Stocks précis et respectés,

ü Clients satisfaits,

ü Moyens techniques optimisés,

ü Ressources humaines motivées,

ü Finances saines,

ü Administration vigilante,

ü Risques maitrisés^6(*).

SECTION II : STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA SEP CONGO

II.1. Organisation et fonctionnement

Il y a ces principaux organes statutaires :

ü L'ASSEMBLEE GENERALE

ü LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

ü LA DIRECTION GENERALE

ü LES COMMISSAIRES AUX COMPTES (Deloitte &Touche et le Conseil Permanent de la Comptabilité au Congo)^7(*)

II.2. Au niveau de la Direction Générale

La Direction Générale est appuyée par 3 unités :

· Achats, Audit Interne et Reporting & Communication.

· A celle-ci s'ajoutent les départements ci-dessous :

· 2 Départements opérationnels : Exploitation et Technique ;

· 4 Départements fonctionnels : Finances, Ressources Humaines, Administration & Juridique^8(*).

II.3. La SEP CONGO /M.DITU

Ainsi, nous en arrivons à SEP Congo Ditu, dont les installations constituent un dépôt terrestre parmi les 26 repartis à travers le pays. D'une capacité globale de 1.730 m3 dont 480 en essence (13 tanks) ; 1.050 m3 en gasoil (12 tanks) ; 50 m3 en pétrole (1 tank) et enfin, 150 m3 en jet A1 (3 tanks) soit au total 29 tanks (1 vertical, 10 aériens et 18 souterrains).

II.2.1. Situation géographique

Le dépôt terrestre de Mwene-Ditu est situé au n° 16 du croisement des avenues Kasa Vubu et Kinshasa, au Quartier Kasanza dans la Commune de Musadi, Ville de Mwene-Ditu.

II.2.2. Organisation structurelle de la SEP CONGO /M.DITU

Le dépôt terrestre de Ditu est géré administrativement par un Chef de Dépôt, pendant le temps de notre stage ce poste était occupé par Monsieur Dédé MAKWA (CD) et voici l'organigramme du dit dépôt :

^9(*)

CHAPITRE DEUXIEME : DEROULEMENT DU STAGE

SERVICE	NOMBRE DE JOURS	ENCADREUR
EXPLOITATION	2	Dédé MAKWA
	3	Donatien KONGOLO TSHIBASU
	9	Raphael EJIBA KALAMUSHI
	5	Gervais MUVULI
	1	MUSUL A KALEP
LABORATOIRE	1	KAPENA
AGENCE EN DOUANE	1	Alphonse NKOMBO MWAMBA
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SECTION 1 : AU SERVICE EXPLOITATION SEP CONGO

Au tout premier jour, je me suis fait remettre quatre dépliants parlant de l'aperçu des activités opérationnelles de l'entreprise, du transport et de la distribution à travers le pays, de l'historique de cette dernière et enfin, sur le modèle national sur les aspects hygiène, sécurité, environnement et qualité auxquels SEP a souscrit.

Pour tout le fonctionnement de ce service (exploitation), avions recensé différents documents ci-dessous :

· Le carnet de réception wagon citerne servant d'entrée des WC dans le tank;

· L'accusé de réception interne (ARI) pour les WC venus par note de transfert (NT);

· Le bon de retour produit (BRP) ;

· Situation journalière tanks (SJT) pour le jaugeage journalier et matinal;

· Le carnet des jaugeages pour le prélèvement des mesures dans les tanks, on part de ce carnet vers les SJT mentionnées ci-haut ;

· La note de transfert (NT), transfert du produit du dépôt SEP X vers le dépôt SEP Y ;

· La note de transfert interne (NTI), transfert produit d'un tank à l'autre ;

· L'accusé de transfert interne (ATI), pour le tank réceptionnaire ;

· L'accusé de réception conversion (ARC), pour changer un produit en un autre souvent du jet a1 converti en pétrole ;

· La note de déclassement (ND) déclenchant la conversion ;

· Le C/12 - un document de suivi de transfert du produit par camion-citerne (CC) SEP d'un dépôt à l'autre, constate les quantités du départ à l'arrivée, pertes et écarts ;

· Le C/13 - un document de suivi de transfert du produit par wagon citerne (WC) comme le C/12 ;

· Le relevé des stocks mensuels - constate toutes les entrées, les sorties et les stocks finals ;

· Le câble des stocks (du jour au jour) - éclate par socoms et autres du stock initial plus entrée moins sortie au stock final ;

· Le procès-verbal de réception WC (PVR), pour chaque WC arrivé - le constat des réceptions est fait (quantités au départ et à l'arrivée) contresigné à la fois par SEP le dépositaire-réceptionnaire, l'OCC, l'importateur et la Sncc ;

· Le relevé des compteurs et enfuteuses ;

· Les sorties journalières produits pétroliers (SJPP) informatisées - constate les sorties journalières des produits à partir de bons de prélèvement émis par les socoms ou autres ;

· L'accusé de réception extérieur (ARE) ;

· La table de jauge par WC par hauteur vide - donne des mesures étalonnées de chaque WC d'hauteur vide permettant de calculer les quantités à l'arrivée pour chaque WC arrivé et déchargé ;

· La table de jauge tanks - mesures étalonnées du volume produit dans les tanks et pour chaque tank (jaugeage à l'aide du décamètre jaugeur ou mètre ruban) ;

· La table 53 et 54 (ASTM) - donne les mesures standard à 15°C ;

· Le carnet des livraisons ou prélèvements reprenant date, n° bon de livraison (BL ou BP), société commerciale (socom), moyen de transport etc... ;

· Les carnets des messages reçus et envoyés ;

· Le carnet des ordres de mission ;

· Le bon de commande ;

· Le billet d'envoi aux soins médicaux ;

· Le dossier de chaque agent ;

· Le carnet de pointage agents.

En dehors de tous ces documents, il y a du matériel de mesure :

ü Té de jaugeage pour les camions citernes,

ü Té de jaugeage pour les wagons citernes,

ü Thermos plongeurs pour mesurer les t° dans les wagons citernes et camions citernes,

ü Décamètre jaugeur ou ruban pour hauteur du creux produit,

ü Bac étalon pour la fiabilité des compteurs à 1.000 litres,

ü Fut étalon, pour la fiabilité des compteurs à 200 litres ,

ü Eprouvette de laboratoire pour analyse de produit déchargé,

ü Tir échantillon pour prélèvement échantillon,

ü Densimètre pour la densité produit.

ü Thermo probe qui mesure aussi les t° du produit dans les tanks (sur lequel est joint certaines pâtes à eau, au départ jaune s'il y a présence d'eau la pâte deviendra rouge, il y a une fois de plus la pâte move),

ü Appareil TAG pour le flash point (eau, produit et feu) à partir du gaz à bombonne,

ü Thermo densimètre, pour la densité produit et la température.

ü Thermomètre. Les trois derniers instruments sont plus utilisés au laboratoire.

Quelques spécificités sont à relever sur les tables de jauge tank et WC, par exemple :

Tank Hauteur produit Litre Produit

· 1 1 5 essence

· 2 1 25 essence

WC Hauteur creux Litre Produit

· 05053-6 0 42.034 essence

· 05069-1 0 42.500 essence

Au septième jour, ça été pour moi l'occasion d'assister au jaugeage de quelques tanks et d'observer.

Au huitième jour, assistance au jaugeage et participation au calcul ou transformation de ces mesures en quantités pour quelques tanks. Comment s'effectue cette transformation des mesures des volumes des tanks en quantités ?

1. Le calcul de la quantité ambiante du produit (litre ambiant) :

On passe de la mesure prise du niveau produit dans le tank vers la table de jauge du tank correspondant au volume correspondant ;

2. Le calcul de densité à 15° C :

On va de la D/TAM de l'éprouvette (densité à température ambiante) déjà renseignée dans le carnet de jaugeage vers la Table 53 sur la densité et température correspondantes ;

3. Le calcul du coefficient :

On part de la densité D/TAM à 15° C (densité à température moyenne) déjà déterminée dans le carnet vers la Table 53 sur la densité à 15°C et température moyenne correspondantes ;

1) Le calcul du litre à 15° C :

A partir du coefficient trouvé, on le multiplié au litre ambiant au n° 1 du processus de ce calcul.

N.B : Ce calcul peut se faire manuellement et encore par des procédés informatiques

(Étape 2 à 4).

EXEMPLE TYPE SUR UN TANK :

N° TANK	PRODUIT	NIVEAU PDT (mm)	T° MILIEU	T° MOYENNE	DT/AM
50	GO	0083	18	18	850/29

1° LITRE AMBIANT

Avons pris la table de jauge tank 50 qui renseigne ceci :

LIGNE	HP (cm)	VOLUME	L. AMBIANT	REMARQUE
8è ligne	0080	713	713	La mesure est comprise entre 8 et 9è lignes
9è ligne	0090	803	27

Ainsi, nous maintiendrons : 8è ligne 713

9è ligne (803-713)= 9X3= 27

10 -------

Pour la mesure de 0083, son volume est 740 litres ambiants (LTA)

2° DENSITE à 15° C

Table ASTM 53 B, à la correspondance de DT/AMB., de 850/29 T° Amb. 18° C :

Sur la page 164, entre les colonnes 10, 11 et la ligne 9è ligne, il y a^10(*) :

· En colonne, la densité comprise entre : 849 et 851 ;

· En ligne et à la 9è, celles de la T° AMB.: 858.6+860.6 = 859.6 soit 8.600

2

3° LE COEFFICIENT

Table ASTM 54 B, à la correspondance de DT/AMB., de 850/29 T° Moyen. 18° C :

A la page 188, entre la 6è colonne sur la densité trouvée : 8.600,

A la 6è ligne et sur la t° moyenne de 18° correspond le coefficient : 0,9975

4° LITRE à 15° C

A ce niveau, les choses sont simples : le litre ambiant trouvé était de 740 L, alors pour le litre à 15°C, nous prendrons litre ambiant X coefficient soit :

740 x 0,9975 = 738 L c'est la quantité des litres à 15 ° C.

Notre tableau deviendra alors ainsi :

N° TANK	PRODUIT	NIVEAU PDT (mm)	T° MILIEU	T° MOYENNE	DT/AM*	DENSITE	COEFFICIENT	L. AMBIANT	L. A 15°	ECART
50	GO	0083	18	18	850/29	8.600	0.9975	740	738

DT/AM est déterminé à partir des échantillons pris le jour du déchargement d'un WC et amené au laboratoire, ce chiffre ne changera que le jour d'un nouveau déchargement

Au dixième jour, est intervenu le déchargement de 2 wagons citernes tous du gasoil.

Au onzième jour, nous avions cherché à composer ou calculer le stock global du dépôt :

Avant ça, une réunion fut tenue par le chef de dépôt à l'intention de tous les agents. Elle avait pour thème : «  la sécurité dans les dépôts d'hydrocarbures ».

Les principes de la composition du stock global par produit sont :

ü Après jaugeage et détermination/calcul de la quantité ATA / à 15°C de chaque tank,

ü Sommation par produit de toutes les quantités calculées et trouvées dans les tanks correspondants au produit,

ü Comparaison des quantités par produit du jour aux quantités veille pour en dégager les écarts (sorties, entrées et coulages),

ü Affectation aux socoms et autres, de tous les mouvements intervenus (qu'est ce qui enté pour X, sorti pour lui, sa part dans les écarts/adéquations et reconnaissance du stock initial de chacun).

Après toutes ces étapes, on aura fait ce qu'on appelle le câble des stocks qui reprend tous les mouvements dans les tanks et par socom ayant entreposé son produit auprès de la SEP répondant par-là à cette règle de gestion de stock :

STOCK FINAL = STOCK INITIAL + ENTREES - SORTIES (sorties réelles et coulage / adéquations)¹¹

ILLUSTRATION DE LA COMPOSITION DES STOCKS ENTRE LE 08 et LE 11 AVRIL 2011

EXPLICATION DES ECARTS

+ 130/348, ce sont les écarts positifs de livraison parce qu'il y a eu entrée et sortie ;

+ 12/9 en pétrole, ce sont les écarts + d'imprécision mesures parce qu'il n'y a pas eu de mouvement ;

+ 132/-70 en Jet A1, même cas qu'avec ceux du pétrole ;

- 427/- 291 en essence, il s'agit des écarts d'exploitation quand il y a eu entrée et sortie (ici, il y a eu seulement des sorties).

Partant des stocks tanks du 11 avril 2011, auxquels on joindra les stocks dans la tuyauterie de chaque produit, oui, à ce stade on aura trouvé le volume global de chaque produit au dépôt. Le volume du produit dans la tuyauterie est connu d'avance, il doit y exister pour permettre la circulation instantanée du produit quand il y a mouvement de réception dans les tanks ou de livraison aux clients.

Au treizième jour, avions assisté à la saisie informatique de toutes les données de jaugeage pour le calcul automatique des quantités à 15°C, du coefficient de tous les produits et tous les tanks dans un programme informatique SEP appelé « distribu ». Dans ce programme, les lignes sur les colonnes renseignées sont déjà déterminées dans le jaugeage du jour de tous les tanks et le reste est calculé automatiquement par la machine, cela pour confirmer ou infirmer le calcul manuel. Dans la plupart des cas, le calcul a toujours été correct avec le calcul automatiquement.

Au quatorzième jour, encore à la saisie informatique et avec autorisation d'expérimenter par moi-même la saisie de 2 tanks 36 et 37.

Au dix-huitième jour, ça été une journée bien pleine pour moi, il y a eu :

1. Une réunion d'exercice incendie avait été organisée et à laquelle j'ai assisté, elle consistait en une simulation - un wagon jet A1 sur raccordement a pris feu ! comment procéder ?

o Alerte génerale sonnerie discontinue

o Evacuation des étrangers

o Evacuation des véhicules et objets de valeur

o Extincteurs mis en place

o Regroupement du personnel au poste de commandement

o Déclenchement du POI,

o Le approches feu fermeront les vannes afin d'empêcher le feu de se répandre à travers la tuyauterie et n'aille dans les tanks.

o Sont là quelques consignes données à cette de simulation.

2. Un déchargement d'un WC jet A1.

3. Au laboratoire, j'avais été voir de mes propres yeux l'éprouvette - un instrument de mesure - dans lequel sont amenés les échantillons de nouveaux wagons à décharger afin de prélever la densité (DT/AM) et d'autres matériels encore utilisés là.

À partir de là, la densité trouvée est confrontée au seuil des densités standard reconnues pour chaque produit, ainsi, il convient de noter ce qui suit comme densités normales et cela par produit :

Essence en ° C	Pétrole en ° C	Jet A1 en ° C	Gasoil en ° C
0,720 - 0,770	0,790 - 0,820	0,790 - 0,820	0,820 - 0,870

Ainsi, un produit dont la densité n'est pas comprise dans la fourchette normale, il sera déclaré inapproprié.

Au dix-neuvième jour, je m'étais exercé à la saisie sur ordinateur de toutes les données de jaugeage de tous les tanks qui sont répartis en trois zones.

Au vingtième jour, on m'avait laissé calculer les quantités à litre ambiant en tank de tous les produits après jaugeage.

En plus, j'avais voulu savoir quel est le canevas des rapports envoyés à la hiérarchie.  Il y en a qui sont :

JOURNALIERS	DECADAIRES	MENSUELS
- le câble des stocks, - les binaires (stock informatisé), - la situation WC (cours de route), - soldes caisses...	- sorties produits après chaque 10^ème jour...	- le relevé stocks mensuels, - le relevé des WC arrivés, - les sorties mensuelles, - les écarts mensuels, - le relevé des index compteurs, - le câble de stock éclaté, - situations financières du dépôt, - le rapport mensuel d'activité (RMA)...

ü Dans l'intervalle, certaines tâches m'avaient été confiées par le Chef de dépôt :

ü L'apurement de toutes les sorties MONALUXE, un des clients qui entreposent du produit à SEP, travail à moitié fait car le Chef le récupérera pour finition (le 21/04/2011) ;

ü Rédaction d'un message de son congé sans solde, il devait faire KIN et apurement stock KABIBA, un autre entre dépositaire des produits à SEP, travail bien clôturé (le 27/04/2011).

SECTION 2 : A L'AGENCE EN DOUANE SEP CONGO

Ici, nous en sommes déjà au vingtième jour de mon stage. Au contact avec le responsable de cette agence en douane, M. Alphonse NKOMBO MWAMBA, il m'avait aidé à comprendre le pourquoi de cette agence.

SEP CONGO était jusqu'à la promulgation récente de l'ordonnance-loi n° 10/002 du 20 aout 2010 portant sur le code des douanes, le seul commissionnaire en douane pour les produits pétroliers, c'est-à-dire SEP possédait le monopole de dédouanement des produits pétroliers. Et avec la nouvelle loi en son article 6^ème : « Sans préjudice des dispositions des articles 7 points 1 et 2, 115, 116 point 1, et 117 du présent code, toute personne intéressée peut accomplir par soi-même les actes et formalités prévus par la législation douanière »^11(*).

Cette ordonnance et en cet article, ce monopole semble être annulé d'une façon théorique mais en pratique, SEP trône encore dans ce secteur pour multiples raisons et entre autres :

Ø aider l'Etat dans le recouvrement des droits et taxes sur les importations des produits pétroliers,

Ø fournir des statistiques en la matière sur l'étendue de la république;

Ø constitue le déclarant officiel des sociétés pétrolières traditionnelles (socoms : ELF OIL RDC, CONGO OIL, ENGEN ex SHELL RDC etc....).

ELEMENT DE BASE DE TRAVAIL

Cette agence en douane ne se base que sur la structure officielle des prix de l'Economie Nationale pour la facturation des droits et taxes par voie d'entrée de tous les produits pétroliers.

Ainsi, en quelques lignes nous avons essayé de démontrer la démarche de dédouanement par l'Agence en Douane SEP, l'élément impératif pour commencer :

· la lettre de transport SNCC, qui permet l'ouverture du dossier par le formulaire de la DGDA appelé « Ordre à déclarer » (OD) établi au nom de l'importateur qui doit le signer, il renseigne son nom, son adresse, la nature du produit importé, la quantité chargée au départ et la provenance du produit ou le pays d'importation) ;

· existent deux procédures de faire le dédouanement : - en droiture, c'est-à-dire après toute la démarche de dédouanement le produit sera déchargé hors installations SEP ; ici, le calcul est fait en tenant compte non pas de la quantité déchargée mais de celle renseignée par la lettre de transport SNCC avec le risque de payer trop s'il arrivait que lors du dépotage qu'il y ait manquant. ou encore, en cas de litige, on tiendra compte de la quantité certifiée par l'OCC, cela requiert un jaugeage contradictoire avec l'OCC. - avec entreposage chez SEP, c'est-à-dire que le produit sera entreposé chez SEP, dans ce cas, le client signe la demande de traction de son wagon par la SNCC vers SEP, signe l'OD sur lequel sera transcrit le volume réellement réceptionné et entreposé, cette fois constaté par un procès verbal de réception (PVR) ;

· les quantités réceptionnées sont transmises à la DGDA par la « déclaration sur entrepôt » (E) renseignant le nom de l'importateur, l'origine du produit, sa valeur en douane ainsi la DGDA va octroyer un numéro à cette E, le n° utilisable sur tous les bons de prélèvement du produit par l'importateur jusqu'à l'apurement complet de toute la quantité réceptionnée ;

· après calcul suivant bien sur la structure des prix en cours, la fiscalité à payer est trouvée puis une note de versement/perception est établie, l'importateur fait signer la note de versement par le receveur de la DGDA avant le versement par escompte auprès de la banque locale ; il reviendra à l'Agence en Douane avec les preuves de paiement ou attestation de paiement établie par l'institution financière, ensuite une « déclaration pour l'importation définitive de mise en consommation » (ID) est établie et renvoyée à la DGDA. cette dernière, vérifiera la conformité des preuves de paiement, validera l'ID et signera la mise à la disposition de l'importateur de son produit.

D'autres cas particuliers en rapport avec le dédouanement :

v Exonérations par l'Etat à travers le Ministère des Finances :

Soit accordées à certains organismes liés à l'Organisation des Nations Unies « ONU », à certains projets d'investissement, elles épargnent les bénéficiaires du paiement de la fiscalité, à la place de l'ID on établit l'IE « la déclaration en exonération des droits à l'importation », ou « la déclaration en exonération des droits à l'exportation » (SE) ; c'est le cas de la MIBA « La Minière des Bakwanga », du HCR « Haut commissariat des Réfugiés » et CICR « Comité International de la Croix Rouge » .

v Importation conditionnelle :

Accordée sur les projets d'investissement, dans ce cas l'importateur dépose au Trésor public une caution d'un volume de la marchandise importable (à importer) et par ces IC (Déclaration sur importation conditionnelle), l'apurement des entrées est fait par rapport au montant consigné. Cas de Tanswansea, fiscalité payée anticipativement.

Il est à noter que les IC, les IE (SE) sont validées mais rien n'est perçu localement, des statistiques sont néanmoins établies.

v Ce que l'Agence en Douane profite des services qu'elle rend :

De tout le travail que SEP effectue, tous les clients exonérés ou pas paient les frais des honoraires à l'Agence en douane SEP. SEP calcule à coté de la fiscalité d'autres frais structurels comme le FONER et le précompte Bic.

SECTION 3 : AUTRES SERVICES CONNEXES DANS L'ENCEINTE DE SEP CONGO

Nous avons recensé outre le laboratoire dans lequel nous sommes aussi passés, d'autres services connexes entre autres :

· DTN (garage, lié aux véhicules et autres engins) ;

· GITC (les gardiens du groupe de sécurité en sous traitance avec SEP CONGO) ;

· OCC (bureau détaché auprès de SEP CONGO) ;

· DGDA (bureau en détachement car presque tous les produits entreposés chez SEP sont des produits sous douane) ;

· Le bureau de la délégation syndicale SEP CONGO.

SUGGESTIONS

Les SEP CONGO devraient continuer à actualiser ou à mettre à jour les dépliants sur son historique, son objet social, ses installations, ses missions, son personnel, son parc automobile (barges, camions citernes) etc. ; ceux qui nous ont servi dataient de 2002 de sa Direction Générale/Planning, Reporting et Communications.

Cela est logique, car dans la science les informations ont un délai, périment, deviennent obsolètes d'où la nécessité de les mettre à jour.

CONCLUSION

Tout est bien qui finit bien ! Ainsi, nous arrivons à la conclusion que l'université reste bel et bien la pépinière du savoir, un boulevard de toutes les connaissances scientifiques nécessaires pour autant d'activités courantes.

Il revient alors à chaque étudiant, d'adapter ou d'apporter en rapport avec ce qu'il a appris ce qui sera utile à la société, surtout de viser la minimisation des coûts et pour une maximisation de profit, en fait pour une bonne rentabilité économique dans toute entité économique dans laquelle nous serons appelés à oeuvrer.

A travers notre stage, nous avions constaté cette variété des connaissances allant de :

Ø La métrologie, une science s'occupant de différentes mesures en ce qui concerne le calibrage millimétré des tanks de stockage des produits, des citernes de transport produit, des camions citernes, des pompes de livraison petit débit et grand débit (étalonnage) ;

Ø la comptabilité des stocks, la gestion auxiliaire de caisse (recettes et dépenses caisse, dépenses, journal de caisse auxiliaire), la gestion du personnel (pointage présence, classement livret de paie) ;

Ø l'informatique : gestion des stocks informatisée

C'est là, en quelque sorte, la science mise en pratique au niveau de SEP CONGO.

TABLE DES MATIÈRES

AVANT PROPROS II

SIGLE DES ABREVIATIONS IV

INTRODUCTION 1

CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA SEP CONGO RDC 2

SECTION I : HISTORIQUE DE L'ENTREPRISE 2

I.1.1. NATURE JURIDIQUE 2

I.1.2. OBJET DE LA SEP CONGO 2

I.1.3. MISSIONS SOCIALES DES SEP CONGO 3

I.1.4. ACTIVITES PRINCIPALES 3

I.1.5. MOYENS 4

I.1.6. OBJECTIFS 5

SECTION II : STRUCTURE ET FONCTIONNEMENT DE LA SEP CONGO 5

II.1. Organisation et fonctionnement 5

II.2. Au niveau de la Direction Générale 5

II.3. La SEP CONGO /M.DITU 6

CHAPITRE DEUXIEME : DEROULEMENT DU STAGE 8

SECTION 1 : AU SERVICE EXPLOITATION SEP CONGO 8

SECTION 2 : A L'AGENCE EN DOUANE SEP CONGO 15

SECTION 3 : AUTRES SERVICES CONNEXES DANS L'ENCEINTE DE SEP CONGO 17

SUGGESTIONS 17

CONCLUSION 18

TABLE DES MATIÈRES 19

* ¹Dépliant SEP CONGO, « Le garant de la distribution pétrolière en RDC »  DG/Planning, Reporting et Communications, Février 2002

* ² Dépliant SEP CONGO, « Aperçu des activités opérationnelles de l'entreprise »  DG/Planning, Reporting et Communications, Mars 2002

* ³ Dépliant SEP CONGO, « Le garant de la distribution pétrolière en RDC »  DG/Planning, Reporting et Communications, Février 2002

* ⁴ Dépliant SEP CONGO, « Aperçu des activités opérationnelles de l'entreprise »  DG/Planning, Reporting et Communications, Mars 2002

* ⁵ Dépliant SEP CONGO, « Le garant de la distribution pétrolière en RDC »  DG/Planning, Reporting et Communications, Février 2002

* ⁶ Idem

* ⁷ Idem

* ⁸ Idem

* ⁹ ORGANIGRAMME affiché sur une des valves de SEP CONGO DITU

* ¹⁰ Table ASTM, page 164

* ¹¹ http://www.mirepa-rdc.info/index.php?option=com_content&view=article&id=386&Itemid=175- ORD. LOI n° 10/002 du 20 aout 2010 portant code des douanes, consulté le 04 juillet 2011