TABLES DES MATIERES
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS
LISTES DES TABLEAUX
LISTES DES GRAPHIQUES
ABSTRACT
INTRODUCTION
CHAPITRE PRELIMINAIRE :
FONDEMENTS THEORIQUES
ET CADRE INSTITUTIONNEL DE RECHERCHE
SECTION 1 : Cadre
théorique de l'étude
Paragraphe 1 : Problématique et objectifs de
l'étude
I- Problématique
II- Objectifs de l'étude
1- Objectif général
2- Objectifs spécifiques
Paragraphe 2 : Revue de littérature et
Hypothèses de l'étude
I- Revue de littérature
1- Concept d'entreprise publique
2- Notion d'indicateur
3- La performance des organisations
II- Hypothèses de l'étude
SECTION 2 : Cadre
institutionnel : la CNSS
Paragraphe 1 : Système organisationnel de la CNSS
I- La Direction Générale
II- La Direction Technique
III- La Direction du Recouvrement
IV- Les autres Directions
V- Les agences régionales
Paragraphe 2 : Activités et Ressources de la CNSS
I- Activités de la CNSS
1- Les prestations à court terme
2- Les prestations à long terme
II- Les ressources de la CNSS
1- Les ressources humaines
2- Les ressources financières
CHAPITRE PREMIER : ANALYSE DU
SYSTEME DE GESTION
DE LA CNSS ET VERIFICATON DES HYPOTHESES
SECTION 1 : Le système
de contrôle de gestion de la CNSS
Paragraphe 1 : Les pratiques
I- Analyse du processus de gestion
1- La finalisation
2- Le pilotage
3- La post évaluation
II- Division du travail de management
Paragraphe 2 : Les outils du contrôle de gestion
à la CNSS
1- Comptabilité analytique
2- Budget
3- Suivi budgétaire
4- Tableau de bord
SECTION 2 : De la mesure de
performance à la vérification
des hypothèses
Paragraphe 1 : Mesure de performance à la CNSS
I- Les résultats de 2OOO à 2OO4
II- Le taux de charge de structure
III- Le taux de couverture des dépenses techniques
Paragraphe 2 : Vérification des hypothèses
I- Hypothèse spécifique N°1
II- Hypothèse spécifique N°2
CHAPITRE DEUXIEME :
ELABORATION D'UN SYSTEME
DE MESURE DE PERFORMANCES ET CONDITIONS
DE MISE EN PLACE
SECTION 1 :
Présentation des instruments de mesure de
performances
Paragraphe 1 : Identification des centres de
responsabilité
I- Les centres de coûts
1- La Direction Technique
2- La Direction Financière et Comptable
3- La Direction Administrative et du Contentieux
4- Les Agences régionales
II- Les centres de recette
Paragraphe 2 : Propositions d'indicateurs de performance
I- Les indicateurs des centres de coûts
1- Les indicateurs de la Direction Technique
1.1 Le Délai de liquidation des prestations
1.2 Le ratio des restes à traiter en fin de
période
2- Les indicateurs de la Direction Financière et
Comptable
2.1 Ratio de rentabilité globale des placements
2.2 Ratio des charges de fonctionnement par rapport aux
charges totales
2.3 Ratio de charges de fonctionnement sur les produits
techniques
3- Les indicateurs au niveau de la Direction Administrative
et du Contentieux
3.1 Ratio des frais de personnel par rapport aux charges
de fonctionnement
3.2 Ratio des dépenses de formation rapportées
à la masse
salariale
II- Les indicateurs du centre de recette
1- Le taux de recouvrement des cotisations à date
exigible
2- Le taux des recouvrements contentieux
3- Le taux de compte cotisant analysé
SECTION 2 : Du suivi de la
performance par les tableaux
de bord aux conditions de mise en place
Paragraphe 1 : Les tableaux de bord
I- Au niveau de la Direction Technique
1- Suivi des délais de traitement des dossiers
2- Suivi des assurés par branche de prestations
II- Au niveau des Agences régionales
1- Suivi des dossiers déposés
2- Suivi des dossiers traités
III- Au niveau de la Direction du Recouvrement
1- Suivi du recouvrement
2- Suivi des comptes cotisants
Paragraphe 2 : Conditions de mise en oeuvre
I- Par rapport à l'Etat
II- Par rapport à la Direction
Générale
III- Par rapport au personnel
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES
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