Les comités de surveillance dans l'Ain 1793 an III

INTRODUCTION

La recherche historique sur les comités de surveillance, malgré la connaissance de leur existence, en est à un stade initial. En effet, ce sujet bien que survolé ou mentionné dans nombre d'ouvrages n'a, qu'à quelques rares exceptions1(*), jamais été le matériel primaire de recherches historiques universitaires et scientifiques. Pourtant l'étude de ces autorités révolutionnaires ne peut qu'apporter des points d'éclaircissement et des renseignements nouveaux quant à la perception de la Révolution dans des lieux éloignés des grands foyers révolutionnaires (que sont Paris, Lyon ou Marseille), à la base même de la pyramide étatique qui se met en place, au niveau de la circonscription de base que représente la municipalité et donc à travers elle sa communauté de citoyens.

Malgré l'existence en France des départements et de l'importance de ceux-ci dans l'histoire de la Révolution, les comités révolutionnaires des sections parisiennes occupent dans les ouvrages de références sur la Révolution Française la majorité de l'espace consacré aux comités de surveillance et font oublier que ces derniers étaient présents dans toute la République. Les comités provinciaux sont avec les agents nationaux, les yeux, les oreilles et le poing du Gouvernement Révolutionnaire sur l'ensemble du territoire. De ce fait, ils sont pour beaucoup de Français de l'an II une réalité palpable des instances révolutionnaires par rapport à des organismes étatiques comme le Comité de Salut Public ou la Convention, qui sont, en raison de leur éloignement du citoyen de base, aussi étrangers et impersonnels au fermier de Bresse ou au maquignon du Valromey que le roi pouvait l'être.

En effet, leurs pouvoirs, leur autorité et leurs marges d'actions désignent les comités de surveillance provinciaux, et par extension leurs membres, comme les dépositaires directs d'une partie de l'autorité de la Convention à laquelle s'ajoute une parcelle de l'autorité judiciaire. Ces fonctions donnent aux membres desdits comités une importance primordiale dans la vie communale. Il nous est permis de penser que ces derniers, dépositaires de lourdes responsabilités et redevables devant la Loi; peuvent devenir par zèle ou par abnégation, des personnages soit craints, soit honnis ou respectés, mais dans tous les cas des figures incontournables dans le paysage quotidien des 25 millions de Français de 1793.

L'étude des Comités de Surveillance et Révolutionnaire initiée par M.Vovelle à Paris permet de relancer et de réactualiser le débat sur le Gouvernement Révolutionnaire dans ce qu'il a de plus quotidiens et réel, par les citoyens des villages et communautés de la première République.

Le département de l'Ain, (loin d'être un foyer d'activisme révolutionnaire ou contre-révolutionnaire intense à la manière du Rhône, de Paris ou des départements de Bretagne), a néanmoins par sa proximité avec Lyon un cheminement révolutionnaire intéressant pour la période de Mars 1793 à Germinal an III. En effet le département de l'Ain, avec à sa tête les communautés de Bourg et Belley, connaît durant cette période une intense vie révolutionnaire.

Les comités de surveillance jouent un rôle de premier ordre durant cette période et plus particulièrement l'an II. Ils sont les seuls administrations (avec les agents nationaux) qui tirent leurs pouvoirs et leur force du Gouvernement Révolutionnaire et de la Terreur. Institués pour appliquer les mesures révolutionnaires au niveau de toutes les communes de la République, ils sont dans l'Ain, souvent le seul organisme révolutionnaire que connaissent les habitants des campagnes. Recevant des directives de Paris ou d'institutions, comme eux révolutionnaires que sont les agents nationaux ou les représentants en mission, et ne rendant des comptes qu'au Comité de Sûreté Général, les comités de surveillance sont, par leur maillage communal et par leurs relations privilégiées avec les différents acteurs du Gouvernement Révolutionnaire, un échelon incontournable de la mise en application du Gouvernement Révolutionnaire et de la Terreur. En raison de leur proximité avec leurs concitoyens, les membres des comités (surveillant, dénonçant et appliquant les lois révolutionnaires), sont en théorie les meilleurs appuis des Comités de Salut Public et de Sûreté Général ainisi que de la Convention, dans tous les villages et villes de la République. Mais cette proximité ne constitue-t-elle pas non plus un frein puissant à l'application des dites lois ?

Nous allons faire une analyse de l'ensemble de ces comités de surveillance du département de l'Ain, de leur création à leur fin. Un travail plus poussé sur chacun d'eux constituera l'objets d'études ultérieurs.

Afin de mieux comprendre l'esprit qui anime les comités de surveillance, nous allons voir dans un premier temps quels sont les principaux décrets, loix et arrêtés relatifs auxdits comités de surveillance ainsi que leurs applications comme la retombées de ces applications dans l'Ain.

Nous prendrons ensuite connaissance avec les modes de fonctionnement des comités et leurs personnels, pour s'intéresser à leurs lieux de travail et leurs outils de travail.

Cette étude ne constitue qu'un aperçu général des comités de surveillance dans l'Ain durant la Révolution, chaque comité constituant une entité propre avec ses façons de travailler et son personnel. Il s'agit ici de regrouper les informations afin de faire une synthèse de toutes ces informations diverses.

* ¹Seuls, Martine LAPIED dans les Bouches du Rhône, Claude MAZAURIC à Rouen et Monique CUBELLS à Aix en Provence ont suivi la voie ouverte sur ce sujet par Michel VOVELLE à Paris 1.