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Université Sidi Mohamed
Ben Abdallah
Faculté des Sciences Juridiques
Economiques et Sociales -Fès.
Filière : Droit Public / Section
Francophone
Semestre VI
Module : Projet de fin
d'études
Thème :
Préparé par
Supervisé par :
NOUR Youssef
Dr. ZOUITNI Hammad
Année Universitaire : 2007/2008
Remerciements
Nous tenons à remercier tout
particulièrement le professeur Monsieur Hammad ZOUITNI d'avoir
accepté de nous encadrer.
Nous lui exprimons notre haute gratitude de nous
avoir donné conseils et directives nécessaires pour
l'accomplissement de ce modeste travail.
Sans lui, nous ne serons pas là pour
préparer ce modeste travail.
Nous remercions également tous les ami(e)s
ayant participé de près ou de loin à la réalisation
de ce travail
Dédicaces
A mes parents : Aucune dédicace ne saurait
exprimer ma profonde gratitude et ma vive reconnaissance, et aucun compliment
ne pourra compenser les sacrifices que vous avez consentis pour mon bien
être et mon bonheur.
A tous mes frères et soeurs, mes condisciples et
proches qui m'ont soutenu et stimulé.
A mes chers professeurs pour leur confiance en moi, leur
encouragement, leur dévouement, leur aide, pour la motivation qu'ils
m'ont apporté, et pour m'avoir tout appris.
A ma LYA grâce à qui tout est devenu
merveilleux
Introduction :
L'homme n'a pas de
racines, il est de nature mouvante, c'est ce qui explique son emplacement
continu et sans cesse non seulement par curiosité de connaitre ce qui
existe à l'autre rive , mais aussi parce que ,la
nécessité , le besoin et les contraintes l'obligent de se
déplacer afin d'assurer, peut être, une vie meilleure.
Le monde a toujours connu des flux migratoires, le
peuplement de la planète en a été le premier
exemple.
Le concept de la migration s'applique aux populations
humaines, mais il peut aussi être utilisé pour les animaux
(oiseaux, mammifères marins...) et les végétaux.
Après l'avoir longtemps considéré sous
son seul aspect légal de changement définitif de
résidence, on s'accorde aujourd'hui à reconnaitre au
phénomène de migration des populations humaines une grande
variété de forme, une réflexion taxinomique étant
de ce fait nécessaire. L a classification peut tenir compte de la
durée(mouvements quotidiens ou hebdomadaires, migrations à
caractère saisonnier ou temporaire, définitives ou de longues
durée), de la distance parcourue( petite, moyenne, ou grande distance,
déplacement intra-urbains, intra-régionaux, interrégionaux
et internationaux), du degré de liberté de personnes qui se
déplacent(migrations libres, sélectives, planifiées ou
forcées) ou encore des causes essentielles provoquant le changement de
lieu d'habitation (mouvements liés au travail , à la retraite,
aux loisirs...).Aucune de ces classifications ne constitue toutefois à
elle seule une typologie véritablement satisfaisante. S'il est
par Exemple indispensable de différencier les migrations internationales
des migrations intérieures, cela n'en constitue pas pour autant un
critère définitif. Les mouvements frontaliers peuvent en effet
être brefs et intégrés à la vie quotidienne, tandis
que certaines migrations intérieures vont constituer de
pénibles ruptures et s'effectuer sur de grandes distances
géographiques. C'est pourquoi les géographes et les
démographes s'accordent aujourd'hui à reconnaître un
troisième type de déplacement, les migrations pendulaires ou
alternantes ; celles-ci se manifestent par des déplacements
répétitifs et cycliques, le plus souvent de faible
durée, mouvements de va-et-vient et oscillations qui n'impliquent
aucun déséquilibre essentiel, aucun changement
d'activité et aucune rupture pour les individus.
Le choix des routes migratoires a longtemps été
influencé par la tendance
des migrants à rechercher un environnement semblable
à celui qu'ils quittaient ; l'existence de barrières naturelles
difficilement franchissables (déserts, montagnes, mers et
océans) a joué un rôle important, par exemple le Sahara
qui a longtemps coupé l'Afrique en deux, mais également la
chaîne himalayenne isolant la Chine du sous-continent indien. D'autres
régions à l'inverse ont pu constituer en raison de leur
emplacement géographique ou de conditions naturelles favorables des
points de passages privilégiés comme la péninsule du
Sinaï entre l'Afrique et l'Asie et la région du Bosphore entre
l'Europe et l'Asie. D'une façon générale, et
jusqu'à une époque récente, l'orientation d'un grand
nombre de migrations était transversale (d'est en ouest), les
mouvements d'une zone tropicale vers les zones tempérées ou
l'inverse (mouvements sud-nord ou nord-sud) ayant été
relativement rares. Il a fallu attendre la maîtrise progressive par
l'homme de l'espace maritime et aérien, ainsi que l'évolution des
moyens de communication, pour voir la tendance s'équilibrer puis
s'inverse r.
Le principe migratoire n'est pas simplement lié aux
concepts de nation et de
frontière, de création assez récente
à l'échelle de l'histoire de l'humanité. Les individus se
sont en effet toujours déplacés hors de leurs foyers d'origine.
Le premier grand mouvement migratoire remonterait selon les
paléontologues à quelque dix millions d'années et
résulterait de la fracture de la vallée du Rift en Afrique
orientale qui aurait contraint les primates supérieurs à partir
vers l'est tandis que restaient à l'ouest les
australopithèques. Par la suite, l'Homo habilis, apparu il y a deux
millions d'années, puis l'Homo erectus, auraient peu à peu
colonisé l'ensemble de la planète.
Le bassin méditerranéen a longtemps
constitué un centre vers lequel ont
convergé les principaux flux migratoires : les
peuples indo-européens s'installent en Grèce et dans les
îles avoisinantes au IIIe millénaire avant notre ère,
suivis à l'âge du bronze ancien (2 000 av. J.-C. à 1 500 av
.J.-C.) par des peuples venus du Nord tels les Hellènes (Achéens,
Ioniens et Éoliens), qui donnent naissance à une civilisation
originale, la civilisation Mycénienne. Cette dernière
disparaît pourtant quatre siècles plus tard,
ébranlée par les invasions doriennes. À la même
époque, de l'autre côté de la Méditerranée,
l'invasion du pays de Canaan par les tribus hébraïques entre le
XXe et le XVe siècle avant notre ère contraint, pour la
première fois de l'histoire, un peuple à abandonner le
polythéisme au profit du monothéisme.
La colonisation entre les VIIe et VIe siècles av.
J.-C. des côtes de la mer Noire et de la partie occidentale du bassin
méditerranéen constitue la dernière migration du monde
hellénique. De nombreuses cités envoient alors des petits
groupes d'émigrants fonder des comptoirs sur les côtes encore
libres. C'est ainsi que naissent les cités de Massalia (Marseille),
Agrigente ou Syracuse.
Les mouvements des peuples germaniques
(Völkerwanderungen) qui, entre
Le IIIe et le VIe siècle apr. J.-C., se sont
installés en Occident et en Afrique du Nord, sont quant à eux le
produit du déplacement des peuples nomades d'Asie centrale, en
l'occurrence les Huns, qui précipite la chute de l'Empire romain
Les invasions arabes du VIIe et VIII e siècles sont
d'une autre nature, puisque leurs motivations sont liées à des
préoccupations avant tout religieuses. Unies sous la bannière de
l'islam, les tribus arabes se répandent de l'est de la Perse jusqu'au
Turkestan chinois et de l'ouest de l'Égypte jusqu'à l'Espagne.
Au XIe siècle, le flambeau de l'expansion islamique est repris par les
Turcs seljoukides ; chassé d'Asie centrale par les Chinois, ce peuple
nomade converti à l'islam s'installe en Asie Mineure, en
Arménie et en Syrie. Enfin, au XIII e siècle, les tribus
mongoles, placées sous le commandement du célèbre Gengis
Khan, quittent les steppes désertiques d'Asie centrale avant
d'étendre leur empire de la Chine à l'Asie Mineure et s'emparent
également de certaines parties de l'Europe orientale.
Quelle que soit leur spécificité, les
migrations anciennes sont avant tout le produit d'un déplacement d'un
groupe ethnique important, dans le cadre de régimes autoritaires, et
sont souvent le fait de populations nomades sédentaires
repoussées par des peuples plus forts.
À partir du XVe siècle, l'expansion
européenne et la constitution d'empires coloniaux bouleversent les
univers culturels jusque-là relativement isolés et de nouvelles
formes de migrations apparaissent, s'exprimant par des volontés
individuelles ou de groupes d'individus en quête de mieux-vivre, de
liberté. Les exceptions à ce modèle « idéal
» sont néanmoins nombreuses, comme en témoignent les vingt
millions d'Africains transportés de force en Amérique, les
populations déportées ou déplacées, les
réfugiés...
Jusqu'au début du XXe siècle, ces migrations
sont avant tout transocéaniques, emmenant des millions de personnes
vers les Caraïbes, l'Amérique du Nord, l'Amérique du Sud et
l'Australasie à partir de l'Europe occidentale puis de l'Europe
méditerranéenne et orientale. Ce flux, essentiellement
composé d'émigrants d'origine rurale sans qualification
particulière, correspond à l'occupation et à la mise en
valeur des pays neufs. À partir de 1930, ces grands
mouvements transocéaniques déclinent ou cessent, du fait de la
récession économique et d'une politique plus restrictive des
pays d'accueil, notamment les États-Unis.
Dans l'immédiat après-guerre, on observe trois
types principaux de migrations (impliquant environ 30 millions de personnes
ayant quitté ou retrouvé leur foyer) : le rapatriement des
prisonniers, des déportés et des travailleurs
réquisitionnés ; les déplacements de populations
consécutifs aux modifications territoriales (transferts de Polonais, de
Russes et d'Allemands) ; enfin l'exode volontaire de populations hostiles aux
nouveaux régimes communistes en Chine, en Europe centrale et
orientale...
Malgré la consistance de ces informations relatives
à l'évolution de l'émigration, il est à noter
qu'elles ne sont qu'une goutte d'eau dans un océan, puisque le
phénomène de l'émigration est difficile à
cerner.
L histoire de l'humanité n'a cessé d'en
connaître car une fois des guerres déclarées ou des
crises économiques annoncées, aussitôt le problème
de l'émigration apparaissait.
Le problème de l'émigration s'avère donc
à ce niveau comme cette réaction inopinée , implicite et
difficile à résoudre dans le cadre d'une répartition
injuste de richesses de ce monde et dans le cadre du nouveau système
mondial qui assure maintenant plus que jamais un accaparement quasi-total
des fortunes et des richesses terrestres au profit du métropole
occidental, ce qui n'aggrave d'ailleurs que de plus en plus la situation des
pays tiers-mondistes , que leurs populations ne cessent de tenter ce voyage
vers l'inconnu à l'espoir de se retrouver dans l'eldorado
Européen, qui peut être n'existent plus ,au moins pour eux,
lorsqu' ils sont en situation irrégulière .
Depuis 30 ans l'immigration est au coeur des débats
des sociétés occidentales. L'irruption massive des
« sans papiers » depuis dix ans sur la scène sociale
apporte une nouvelle réalité à ce débat ;
une réalité plus humaine, celle de familles qui choisissent de
quitter leurs pays pour des raisons de plus en plus complexe. Mais les
dernières années ont vu également le traitement de
l'immigration passer du cadre national au cadre régional, voire
internationale, dans le cadre d'une sorte de coopération, avec les
négociations au sein de l'OMC sur l'Accord Général sur
le Commerce des Services. Le mode 4 de cet accord, concerne en effet le
mouvement des personnes physiques.
Au cours de notre modeste travail, nous allons essayer de
voir l'un des exemples de cette coopération internationale pour lutter
contre l'immigration Clandestine(deuxième partie) en choisissant comme
exemple la conférence Euro-Africaine de Rabat (Chapitre1) qu'on va
essayer d'analyser (Chapitre II) ;après avoir traiter la
problématique de l'immigration clandestine (première partie) en
analysant aussi bien les causes et les circonstances (chapitre I) que les
conséquences et les mesures Etatiques ( Chapitre II)
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