Avant d'entamer ce modeste travail, je tiens tout
d'abord à exprimer ma gratitude à mes professeurs pour leurs
soutiens.
Mes sincères remerciements au directeur de
l'agence Safi principale Mr A.
ERRAOUIDATTE et à tout le personnel avec qui j'ai partagé de
très bons moments au cours de ce mois de stage, et qui a eu la
gentillesse de m'accueillir dans ses locaux, partager avec moi sa bonne humeur
et ses connaissances, qu'il trouve ici l'expression de mon profond
respect.
Enfin, je remercie toutes celles et tous ceux qui
m'ont aidée, à des titres divers, à vivre cette
expérience riche en renseignements pratiques et
théoriques.
Ma grande gratitude à l'Ecole Supérieure
de Technologie et aux membres de ma famille pour leurs encouragements.
Remerciements
Introduction.........................................................................................3
Chapitre I : Présentation de la BMCE
BANK...............................................4
Section 1 : Historique et positionnement
............................................4
Section 2 : Objectifs de la BMCE
BANK............................................6
Section 3 : Nouveau
logo.................................................................7
Chapitre II : Ma mission au sien de la BMCE
BANK agence Safi principale....... 7
Section 1 : Contexte de l'agence Safi
principale....................................7
Section 2 : Organigramme de l'agence Safi
principale .......................... 8
Section 3 : Mission de chaque
élément...............................................
8
Section 4 : Ma
mission...................................................................9
Section 5 : En guise conclusion
...................................................... 10
Chapitre II : Le traitement comptable des valeurs
remises à l'encaissement........ 11
Section 1 : Les chèques
.................................................................11
Section 2 : Les effets du
commerce....................................................16
Section 3 : Le
virement...................................................................22
Section 4 : Résultats et limites
.......................... ...............................24
Conclusion
.........................................................................................26
Bibliographie
......................................................................................27
Lexique
.............................................................................................28
Annexes
.............................................................................................
introduction
Dans le but de préparer mon
entrée dans la vie active, l'Ecole Supérieure de Technologie m'a
permis de réaliser un stage d'une durée de 4 semaines en
entreprise. Ainsi dans le cadre de renforcer mes connaissances et mes
compétences professionnelles, j'ai réalisée mon stage de
fin d'année à la Banque
Marocaine de Commerce
Extérieur.
En fait ; passer un stage dans une
banque notoire et prestigieuse dans l'ensemble de réseau Bancaire
Marocain, plus dynamique et plus ouverte sur l'extérieur, en
l'occurrence de la Banque Marocaine de
Commerce Extérieur (BMCE BANK) élue après
10 ans de sa privatisation la banque de l'année au Maroc, l'unique motif
qui m'a motivée de postuler pour un stage.
Mon stage au sein de la banque marocaine de
commerce extérieur était de familiariser avec le monde
professionnel et de mettre en pratique les notions théoriques que j'ai
appris au cours de mes études.
Au cours du temps , l'activité de la
banque a beaucoup évoluée et est passée de l'étape
de la position d'institution non indispensable, tant pour les grandes
entreprises qui choisissent de se financer directement sur les marchés,
que pour les consommateurs qui découvrent d'autres partenaires
possibles. Cette relative désaffection du circuit bancaire tient aux
mesures de libéralisation, de réglementation de l'accès au
marché d'une part, et aux modifications des comportements des principaux
partenaires d'autre part.
Dans ce rapport et après avoir
présenté en générale la BMCE BANK
et l'agence Safi principale, Il a été entamé le
traitement comptable des valeurs remises à l'encaissement.
Chapitre I : Présentation de la BMCE
BANK
Section 1 : Historique et positionnement (Le
groupe BMCE Bank)
1. Historique :
La Banque
Marocaine de Commerce
Extérieur, en abrégé BMCE
BANK a été créée par les Pouvoirs Publics
le 1er Septembre 1959. La mission essentielle confiée alors à
cette banque, outre une activité bancaire dite classique, était
de contribuer au développement du commerce extérieur du Maroc.
Première banque marocaine à être privatisée, BMCE
Bank a déployé, particulièrement depuis 1995. (annexe1)
BMCE Bank a fortement augmentée ses
fonds propres en 1996 par recours notamment au marché international des
capitaux à travers l'émission de 60 millions de dollars d'actions
GDRs (Global Depositary Receipts) cotées à la Bourse de Londres,
une opération inédite au Maroc et dans la région.
L'expérience internationale de la
banque est également renforcée par une présence en Europe
en France depuis 1973 à travers une succursale et un réseau
d'agences et de bureaux de représentations, en Espagne, au Royaume-Uni,
en Allemagne, en Belgique, en Italie et en Chine.
Désormais, BMCE Bank
fédère cinq pôles distincts :
1. La Banque de
Distribution : c'est à dire le réseau
d'agences commercialise l'ensemble des produits et services
développés au sein du Groupe, afin qu'elle soit une banque de
proximité, du service des particuliers et des entreprises, notamment des
petites et moyennes entreprises.
2. La Banque Corporate &
d'Investissement : adresse les entreprises structurées
d'une certaine taille au service desquelles sont développées des
activités de financement et celles liées à la Banque
d'affaires.
3. BMCE Internationale : dont
l'ossature est représentée par la présence en Europe,
à travers la Succursale de Paris en cours de filialisation la filiale
de Madrid et l'ensemble des bureaux de représentation.
4. Le Pôle d'administration
des ressources non financières de la Banque, est
érigé autour de l'entité en charge des ressources humaines
et de la gouvernance de la Banque.
5. Le Pôle Financier :
représente un contrepoids, un censeur, un teneur de
comptes qui s'assure l'élaboration et de la fiabilité des outils
de pilotage pour l'ensemble du Groupe BMCE Bank.
2. positionnement :
1 - Groupe financier multimétriers leader
Première Banque privée marocaine en termes de total
actif.
210 agences (Safi, Casablanca...).
112 produits et services offerts.
184 Guichets Automatiques Bancaires.
860 000 comptes bancaires actifs.
2 - La banque de proximité des particuliers
& entreprises et à l'étranger
Large gamme de produits et services adaptés aux besoins
spécifiques de chaque catégorie de clientèle.
Leader dans les domaines de la monétique et de la bancassurance.
Acteur majeur dans la réalisation des plus importants projets
d'investissement au Maroc.
Acteur incontournable du commerce extérieur marocain et
principal banquier des plus importantes sociétés importatrices et
exportatrices du pays.
Large Réseau international à travers une présence
en France, Espagne, Allemagne, Royaume Uni, Italie et Chine.
Interlocuteur privilégié des investisseurs
étrangers.
3 - Intervenant de référence sur les
marchés des capitaux
BMCE
Capital Markets, leader sur les marchés de change et monétaire.
BMCE Capital Gestion, leader sur le marché des OPCVM
obligataires et monétaires et 2ème gestionnaire d'actifs du
marché.
BMCE Capital Bourse, leader sur le marché
Actions avec 20% de parts de marché.
BMCE Capital Titres, leader sur son marché avec
20% de parts de marché et plus de 40 milliards de dirhams d'actifs en
conservation.
BMCE Capital Emissions, intervenant actif sur le
marché des Emissions.
4 - Valeur phare du marché
Parmi
les plus importantes capitalisations de la Bourse de Casablanca et une valeur
active jouant un rôle capital dans l'animation du marché boursier
national.
Première banque marocaine cotée à la Bourse de
Londres à travers son action GDR «Global Depositary
Receipt».
5 - Groupe citoyen
Groupe engagé à travers la
Fondation BMCE Bank dans l'éducation, le
développement communautaire rural (programme
MEDERSAT.COM) et l'environnement.
Section 2 : Objectifs de la BMCE
BANK
La BMCE Bank vise à:
Réaliser une progression au niveau des dépôts et
des crédits.
Fournir un effort considérable pour baisser le taux de
créances douteuses et contentieuses.
Evoluer des activités à savoir la qualité des
services et de l'accueil, le renforcement des forces de ventes et la
sécurité des opérations.
Elle s'est fixée aussi des
objectifs sociaux tels que:
La lutte contre l'analphabétisme en milieu rural en
lançant un programme de création et de gestion de plusieurs
écoles.
Elle mène également des actions en faveur de
l'environnement.
Section 3 : Nouveau logo
NOUVEAU SYMBOLE POUR BMCE BANK
Depuis plus de 45 ans, BMCE
Bank s'attache à oeuvrer pour offrir les meilleurs produits et
services.
A partir de 2006, BMCE Bank adoptera
un nouveau symbole qui viendra enrichir son logo actuel pour gagner en
reconnaissance et en notoriété.
Le symbole : une sphère parcourue
par une courbe d'énergie, symbolise le positionnement spécifique
de BMCE BANK « la plus internationale des banques
marocaines ». Mais c'est aussi une perle, « le monde
perle » qui fait écho à la signature de
marque « Notre Monde est Capital ».
Chapitre II : Ma mission au sien de la BMCE BANK agence
Safi principale
Section 1 : Contexte de l'agence Safi
principale
Il s'agit de la plus grande agence du groupe
à Safi. Elle est dirigée par Mr. Azzedine ERRAOUIDATE (directeur
de l'agence Safi principale, qui dirige également agence kinnedy), avec
un effectif de 13 salariés dont il y a 30,72% femmes et 69,20% hommes.
L'agence se situe à la place de l'indépendance, elle abrite
depuis longtemps l'activité bancaire, s'est érigée il y a
quelques années une tour à l'allure futuriste. Au sein de cette
banque est installée une salle la plus prestigieuse et la plus moderne
de toutes les banques marocaines. Équipée des machines dernier
cri les plus sophistiquées sur lesquelles travaillent les traders et les
cambistes les plus confirmés. En quelques années, elle a
rattrapé son retard pour devenir non seulement une grande banque mais
une banque diversifiée, entière et ultra-moderne. Les clients
qu'elle sert sont de différentes natures, nationalités et
fonctions. Sa démarche progressive, mesurée et rationnelle a
rapidement donné ses fruits. D'une banque publique autrefois
bloquée par des procédures administratives tatillonnes, elle est
devenue dotée d'une forte personnalité et apte à faire
face aux défis de la concurrence acharnée, la mondialisation et
de l'ouverture des marchés.
Section 2 : Organigramme de l'agence Safi
principale
Directeur d'agence
Vérificateur interne
Service étranger
BACK OFFICE
Service caisse
Chargés de la clientèle
Compensation
Service virement
Portefeuille
Chargés des entreprises
Chargés des particuliers
Section 3 : Mission de chaque
élément
1. Directeur d'agence : il
s'intéresse à la responsabilité générale, de
la gestion, au développement et au management de l'agence, il
apprécier et suivre aussi les risques et le recouvrement commercial,
enfin il doit assure la gestion harmonieuse des ressources humaines et
matérielles de l'agence.
2. Vérificateur interne :
il assure principalement la vérification et le contrôle
préventif de l'ensemble des opérations qui s'effectuées
à l'agence.
3. Arrière guichet ou back
office : assure et anime l'ensemble des opérations de
production notamment : les virements, les versements, la gestion de
portefeuille, la compensation...
4. Chargés clientèles
professionnelles : ce poste assure la gestion et le
développement d'un portefeuille de clients sur le marché des
professionnels, puis s'assure s'il y a lieu, de la bonne exécution des
opérations import/export de sa clientèle.
5. Chargés clientèles
particuliers : assure l'accueil et l'information de la
clientèle pour les nouveaux produits et services de la banque d'une
part, d'autre part, il négocie et vend l'offre crédit, placements
produits et services adaptés aux besoins des clients dans le cadre d'une
stratégie commerciale définie, noter bien que dans ce poste, il
faut distingue entre les clients haut de gamme et clients bas de gamme toute en
se basant sur le volume de salaire.
Section 4 : Ma mission
En fait, vu l'étroitesse de temps
réservé au stage, l'implication même la familiarisation
d'un stagiaire avec le fonctionnement quotidien d'une banque est presque
tardive.
Mais, avec la collaboration et le soutien
tatillon des membres de l'agence et en particulier monsieur le directeur de
l'agence Mr Azzedine ERRAOUIDATE qui a essayé de m'impliqué
d'une manière ou d'une notre dans quelques tâches qui parues
difficiles et compliquées à la première vue ; mais au
fil de temps, je me suis trouvé devant une quasi responsabilité,
un job à la coutume, comme pour le reste du personnel,
Ces tâches sont reparties sur plusieurs
services :
Service caisse :
traitement des versements et des retraits pour chèques
déplacés.
traitement des versements espèces (annexe 2).
retrait et versement compte sur carnet (annexe 3).
le traitement des mis à dispositions (annexe 4).
des retraits par chèques.
traitement des mis à dispositions reçues de la CNSS.
Service virement :
établissement et le fax des ordres de virements.
émission des mis à disposition
vérification des états de la mis en paie OCP, ODEP, et
diverses entreprises.
passation des virements téléphoniques.
Service portefeuille :
établissement des remises de valeurs sur place
(chèques/effets) (annexe 5).
établissement des remises de valeurs hors place
(chèques/effets) (annexe 6).
traitement des effets reçus à l'encaissement et à
l'escompte.
Chargés de la
clientèle :
établissement et traitement des demandes de chéquiers
(annexe 7).
émission des dossiers de demande de crédits
immédiats.
observation et formation sur les bancassurances.
Section 5 : En guise
conclusion
L'ensemble des tâches effectuées
durant l'intervalle temporaire de stage est extrêmement positif de telles
actions dans l'amélioration des aspects pratiques de l'étudiant
avant d'intégrer dans un éventuel poste d'emploi, soit dans
célérité d'exécution ou le perfectionnement de la
dextérité de négociation des affaires, avoir l'esprit
d'équipe, un ton de communication spécial d'un poste à
l'autre, d'établir un auto comparaison avec les compétences
acquises et le monde professionnel.
Mais, à travers l'adage
général, à chaque action donnée, il y a une
dialectique bon/mouvais. Le bon est bien clair ci dessus, quid le mouvais, est
que juste le look, l'apparence qui domine la mentalité de votre
interlocuteur à la banque.
Chapitre III : Le traitement comptable des valeurs
remises à l'encaissement
Section 1 : les chèques
1 Définition:
Le chèque est défini selon la
loi comme étant l'écrit par lequel le client d'une banque donne
l'ordre à celle-ci de payer une certaine somme à son profit ou au
profit d'une tierce personne.
C'est un titre de propriété monétaire
permettant au bénéficiaire de se faire servir.
Le chèque permet au titulaire d'un
compte en banque de retirer l'argent de son compte, il est alors un instrument
de retrait de fonds, et lui permet aussi d'effectuer des règlements,
dans ce cas, il est un instrument de paiement.
Les appellations bancaires
différencient les chèques par rapport à leurs lieux de
paiement ou par rapport à leurs
caractéristiques propres, ainsi on parle:
Les chèques sur place pour désigner les chèques
payables sur le centre lui-même;
Les chèques hors place ou déplacé pour les
chèques payables sur d'autres villes;
Les chèques de guichets ou "de dépannage" ou "omnibus"
servant à des retraits d'espèces en agence, en cas d'oublie du
chèque; aussi pour les personnes interdits aux chèques.
Les chèques postaux se présentant sous forme de
mandat-carte;
Les chèques de voyages ou "traveller's check" pour ceux
émis par les banques étrangères.
2 Utilisation du chèque:
Le titulaire d'un compte peut établir
un chèque en faveur d'une personne et le lui remettre en paiement, par
ce chèque, le titulaire de compte donne l'ordre à sa banque de
payer une somme déterminée à la personne
désignée, c'est pourquoi on l'appelle un chèque de
paiement. Le chèque met en relation trois personnes qu'ils sont :
Le tireur : c'est la personne qui établit le
chèque;
Le tiré : la banque qui doit payer;
Le bénéficiaire : la personne qui doit recevoir le
paiement.
3 la remise du chèque:
1)- L'existante du chèque:
Ø La création du
chèque :
Mentions obligatoires:
Pour que le chèque soit valable, les
renseignements suivants doivent obligatoirement figurer:
Le mot
chèque inséré dans le texte;
L'ordre exprès de payer une somme dont le montant doit
obligatoirement figurer sur le chèque en chiffre et en lettre. Cet ordre
est donné par la formule « veuillez payer contre ce
chèque » ou simplement « payer contre ce
chèque »;
L'indication du tiré, c'est-à-dire le nom de la banque
qui doit payer;
Le lieu où la somme qui sera payé;
La date de création et le lieu où le chèque est
crée ;
Le nom et la signature.
Mention Facultative :
C'est la mention qui figure la plupart du
temps sur le chèque : le nom du bénéficiaire. Mais
cette indication n'est pas obligatoire .Si le tireur y a convenance, il peut
remplacer le nom du bénéficiaire par la mention porteur ou
même laisser l'emplacement en blanc .Dans ce cas, celui sera processeur
du chèque sera considérer comme le bénéficiaire et
la banque devra lui régler le montant.
Ø L'émission du
chèque :
L'émission est l'acte par lequel le
tireur se dessaisit du chèque en le remettant au
bénéficiaire. Le chèque est payable dés son
émission qui emporte transfert de la propriété de la
provision. Celles-ci suppose l'existence concomitante d'une provision
même si le chèque est susceptible de circuler avant sa
présentation au paiement.
La provision du
chèque :
La provision du chèque est
constituée par la créance d'une somme d'argent exigible.
La provision doit être:
Suffisante : le solde du compte est égal ou
supérieur au montant du chèque ;
Préalable : la provision doit être existée
dés la création du carnet, ce dernier peut être
présenté dés sa réception par le
bénéficiaire ;
Disponible : la provision ne doit pas être déjà
affectée à un autre emploi.
Ø La transmission du
chèque :
Le chèque peut être payable
:
"au porteur": le chèque émis au profit d'une personne
dénommée avec la mention"ou au porteur" ou un terme similaire
vaut comme chèque au porteur;
"à ordre ou à personne dénommée": lorsqu'il
est établi à l'ordre d'une personne désignée, le
chèque est transmissible par voie d'endossement (au verso);
"non à ordre": le chèque devient alors payable à
la seule personne bénéficiaire qui est désignée, et
ne peut être transmissible.
2)- L'efficience du
chèque :
Ø Le paiement du chèque
Délais de
paiement :
Le chèque doit être
présenté au paiement dans un délai de :
20 jours
pour les chèques émis et payable au Maroc ;
60 jours pour les chèques émis hors du
Maroc.
Les modalités de
paiements :
Le tiré doit vérifier la
légitimité des droits du porteur avant le paiement, il doit faire
une comparaison entre la signature du tireur et le spécimen qui lui
été déposé, et doit vérifier la
régularité et la continuité de la chaîne des
endosseurs.
En matière de chèque, le
porteur ne peut pas refuser un paiement partiel .Si le chèque est
libellé en monnaie étrangère et s'il n'est pas
spécifié expressément que le paiement devra avoir lieu en
cette monnaie, le paiement peut être effectué en dirhams au cours
du jour de présentation.
Le barrement du chèque :
Pour éviter le vol ou la perte du
chèque, le tireur ou le porteur peut le barrer au moyen de deux droites
parallèles ce chèque ne peut être encaissé mais vire
au compte du bénéficiaire, on distingue deux types de
barrement :
Barrement général : entre les deux barres ne figure
aucune mention;
Barrement spécial : entre les deux barres, on indique le
nom d'une banque, dans ce cas le chèque ne peut être qu'à
la banque désignée.
Opposition au paiement :
L'opposition au paiement du chèque par le
tireur n'est admise que dans les cas suivants :
La perte
ou le vol du chèque ;
L'utilisation frauduleuse ou la falsification du
chèque ;
Le redressement ou la liquidation judiciaire ou encore la faillite du
porteur.
Ø Recouvrement du
chèque :
L'existence des recours :
Le porteur du chèque impayé
doit faire constater le nom paiement par huissier ou un notaire qui
établit un protêt. Le protêt doit être établi
avant l'expiration du délai de présentation .On parle d'un
porteur diligent.
En cas d'endossement du chèque, le
porteur doit donner un avis de non paiement à son endosseur et au tireur
dans les quatre jours ouvrables qui suivent le jour de protêt, chaque
endosseur doit aviser les autres endosseurs dans les deux jours ouvrables qui
suivrent la date à la quelle il a reçu l'avis.
L'objectif du recours porte
sur :
Le
montant du chèque impayé ;
Les intérêts au taux du jour de la présentation
pour les chèques payables au Maroc ;
Les frais de protêt, ceux des avis donnés et les autres
frais.
Prescription des recours
A compter de l'expiration du délai de
présentation, la prescription des actions en recours du porteur
intervient au bout:
6 mois lorsque ces actions sont à l'encontre
des endosseurs, du tireur ou autres obligés;
3 mois lorsqu'elles sont contre le tiré.
4 Son traitement :
En premier lieu, le chèque se
présente à la caisse où l'argent doit préalablement
procéder aux vérifications suivantes :
La totalité du chèque, c'est-à-dire les mentions
obligatoires à savoir, le montant en lettre et en chiffre, date et lieu
de création, date d'émission...etc.
Le barrement du chèque ;
L'existence de la provision.
Pour la remise du chèque en compte, il existe
deux types de remises de chèques :
Remises
chèques sur place : ce sont les chèques
présentés par le client pour encaissement et tiré sur des
tiers qui disposent de comptes chez la BMCE Bank ou bien chez les
confrères à Safi; ces chèques sont compensés
à la chambre de compensation tenue chaque jour à Bank Al Maghreb
(annexe 5).
Remises chèques hors place : ces chèques
sont tirés sur des tiers disposant de comptes chez le réseau BMCE
Bank ou bien chez les confrères des autres villes; ils sont
envoyés par courrier aux villes correspondantes pour être
compensés (annexe 6).
Section 2 : les effets de commerce :
Les effets de commerce représentent
des documents normalises à la constatation au paiement et à la
transmission éventuelle de créances de sommes d'argent.
Deux types de documents répondent à ces
critères:
La lettre de change
Le billet à ordre
1. la lettre de change
1) Définition :
La lettre de change (LC) ou la traite est un
écrit par lequel une personne, le TIREUR
(le créancier), donne à une autre personne, le
TIRE (le débiteur) l'ordre de payer à une
époque déterminée une certaine somme d'argent à
lui-même ou à une tierce personne, le
BENEFICIAIRE .
Elle est régie au Maroc par le dahir du 13 Août
1913 modifié par le dahir du 19 janvier 1939.
2) Les conditions de forme :
Ø Les mentions obligatoires :
Pour qu'une LC ne souffre d'aucun vice au
niveau du formalisme, elle doit comporter un certain nombre de mentions
obligatoires:
La dénomination " lettre de change" insérée dans
le texte même ;
Le monda pur et simple de payer une somme
déterminée ;
Le nom de celui qui doit payer ;
Le nom de celui auquel le paiement doit être fait ;
La signature de celui qui émit la lettre de change ;
La date et le lieu de création.
Ø Les mentions facultatives :
L'indication de l'échéance, à défaut la
lettre de change doit être payable à vue.
Sans frais, sans protêt, signifie que le porteur est
dispensé de dresser un protêt en cas de faute de
paiement ;
Le lieu de créations est nécessaire à la
validité de la lettre de change, mais s'il n'est pas indiqué la
lettre de change est considérée souscrit dans le lieu
désigné à coté du nom du tireur ;
La domiciliation et le lieu de paiement de la traite ;
Le numéro d'ordre, lié est placé en bas de la
traite.
3) La provision de la lettre de
change :
Si un tireur se permet de donner un ordre de
payer à un tiré, c'est parce qu'il a
livré des marchandises ou a effectué une prestation; sa
créance constitue la provision de la lettre de change.
Il ne faut donc pas confondre la provision de
la lettre de change au sens de créance avec la provision au sens de
disponibilité qui doit être constituée sur le compte du
tiré à l'échéance pour payer l'effet.
4) l'acceptation :
Le tireur donne un ordre de payer à un
tiré qui peut ne pas être d'accord si un litige existe, mais si ce
dernier ne fait aucune objection, il acceptera la LC en apposant sa signature
dans la partie réservée à cet usage, au recto de
l'effet.
L'acceptation est extrêmement
importante puisqu'elle assure au bénéficiaire, qui est souvent le
banquier, que la transaction commerciale s'est déroulée
normalement et que la provision de la LC existe bien.
Remarque: l'acceptation d'une LC n'est pas
obligatoire; si le tireur et le tiré entretiennent de bonnes relations
et se font confiance, ils pourront se dispenser de cette précaution
(sauf, si la LC est payable à un certain délai de vue).
5) l'aval :
L'aval est la garantie donnée par une
tierce personne qui s'engage à payer en cas de défaillance du
tiré. Il est, le plus souvent, matérialisé par une
signature précédée de la mention "bon pour aval"
apposée sur la LC.
Plus rarement, l'aval est donné par un
acte séparé qui doit rester attaché à l'effet.
6) l'échéance:
Une lettre de change peut
être tirée:à vue; à un certain délai de vue,
à un certain délai de date; à jour fixe:
La lettre de change à vue: est payable à
sa présentation, celle-ci doit être effectuée dans le
délai d'un an à partir de sa date.
La lettre de change à un certain délai de
vue: est celle dont l'échéance est
déterminée, soit par la date d'acceptation, soit par celle du
protêt, soit par le dernier jour du délai prévu pour la
présentation à l'acceptation.
La lettre de change à un certain délai de
date: est celle dont l'échéance est
déterminée par sa date de création.
La lettre de change à jour fixe: est celle dont
l'échéance est indiquée expressément, en pratique
cette dernière forme est actuellement la seule utilisée.
7) L'endossement de la lettre de
change :
Un effet de commerce peut être transmis
à un tiers par endossement, un tireur peut régler une dette en
transférant la propriété d'une LC qu'il détient
à l'un de ses créanciers; il peut également le faire au
bénéfice de son banquier, si celui-ci lui consent une avance sur
cet effet.
Dans ces deux cas, il suffira d'endosser
l'effet en apposant sa signature au verso précédée de la
mention "Veuillez payer à l'ordre de...".S'agissant d'un transfert de
propriété consenti par l'endosseur (le tireur) à
l'endossataire (le créancier ou le banquier), on parle
d'endossement translatif de propriété.
Une LC peut ainsi circuler par une suite
d'endossements translatifs jusqu'à ce qu'elle soit
présentée au paiement par le dernier "porteur".
Si un tireur n'a pas de dettes à payer
ou de besoins de trésorerie, il peut simplement confier à son
banquier la LC pour procéder à son recouvrement; l'effet sera
alors revêtu d'un simple endossement de procuration
reconnaissable à la mention "Valeur en recouvrement" suivie de la
signature du tireur; le banquier n'est pas dans ce cas propriétaire de
la créance mais simple mandataire et il prendre l'effet à
l'encaissement.
8) Paiement de la lettre de
change :
Lorsque le banquier du tiré
reçoit en compensation un effet à payer sur le compte de l'un de
ses clients, il doit se poser trois questions essentielles:
§ A-t-il un ordre de paiement de son client
?
Il doit vérifier s'il détient
un avis de domiciliation c'est-à-dire l'ordre du tiré de payer
l'effet par le débit de son compte.
Si l'effet n'est pas "avisé", le
banquier le rejettera, sauf s'il a convenance à interroger son client au
préalable.
A la demande de bons clients, les
banquiers acceptent de recevoir un avis de domiciliation permanent les
autorisant à payer tous les effets acceptés qui seraient
présentés, le rejet éventuel sera opéré par
le canal de la chambre de compensation.
§ Le tiré ne s'est il pas opposé au
payement ?
Les sources de contestations entre
professionnels sont nombreux et le banquier n'a pas a se faire jugé, que
l'effet soit accepter ou non : ne doit rien, déjà
réglé , régler par chèque , tirage
contestée,échéance contestée, marchandises non
conformes, ne paie que les effets acceptés, sont des motifs
fréquemment invoqués.
§ La provision sur le compte est elle
suffisante?
Si le banquier n'a pas convenance à
tolérer un solde débiteur sur le compte courant de son client il
retournera l'effet impayé :
Sans provision,
Demande
prorogation
Sont les deux motifs à sa disposition,
le second laissant entendre que si le tireur accepte de repousser la date
d'échéance, il pourra encaisser sa créance.
Un paiement partiel est toujours possible si
la provision du compte ne permet pas de payer l'intégralité de
l'effet.
Si rien ne s'oppose au payement, le banquier
débitera le compte courant du client et lui expédiera l'effet qui
sera archivé avec ses pièces comptables pour preuve du
paiement.
9) Le recouvrement de la lettre de
change :
En cas de non paiement ou de refus de
paiement, le porteur peut exercer le recours à conditions qu'il
présente la traite le délai fixe au paiement.
Ø Le protêt :
C'est un acte authentique qui constate le
refus du tiré d'accepter une traite ou d'effectuer le paiement.
Il y a deux sortes de
protêts :
Le protêt
faute d'acceptation ;
Le protêt
faute de paiement,
Le protêt doit être fait l'un des deux
jours ouvrables qui suivent le jour de paiement de la traite.
10) l'encaissement de la lettre de change :
Lorsque le fournisseur a
expédié ses marchandises ou réalisé ses
prestations, il n'a pas manqué d'établir une facture et de tirer
une lettre de change, après avoir éventuellement
expédié cette LC au tiré pour acceptation, il ne lui
restera plus qu'à l'encaisser à l'échéance
convenue.
Il confiera cette mission à son
banquier en lui remettant l'effet à l'encaissement suffisamment
tôt, pour qu'il puisse être présenté à temps;
en effet, il est important de présenter un effet au banquier du
tiré au plus tard dans les 10 jours qui suivent la date
d'échéance si l'on veut qu'en cas d'incident de paiement les
droits du porteur soient sauvegardés.
2. Le billet à ordre
1) Définition :
Le billet à ordre est un écrit par lequel une
personne, le SOUSCRIPTEUR, s'engage à payer à
une autre personne, le BENEFICIAIRE, une certaine somme
d'argent à une date déterminée.
2) Création d'un billet à ordre :
Peut être considérée comme billet
à ordre, la douane doit contenir les mentions
suivantes :
La
dénomination" billet à ordre" ;
L'engagement ou la promesse pure et simple de payer une somme d'argent
exprimée par la formule nous soyons... (cas d'une société)
ou encore paierai.... (cas d'une personne physique) ;
Indication de l'échéance : l'échéance
est indiquée de la même façon que dans une lettre de change
.Si l'échéance n'est pas indiquée, le billet à
ordre est payable à vue ;
Le lieu où sera le paiement (la domiciliation).A défaut
le paiement se fera au domicile de souscripteur ;
Le nom du bénéficiaire ;
La date et le lieu de création si celui n'est pas
indiqué, le billet à ordre est considéré comme
créé au domicile de souscripteur ;
La signature du souscripteur.
3). la différence entre la lettre de change et
Le billet à ordre :
La différence essentielle entre la LC
et le billet à ordre réside dans le fait que le billet est
créé par le débiteur alors que la LC l'est par le
créancier. Cette situation présente au moins un avantage et un
inconvénient:
*Avantage: un billet n'a pas besoin
d'être accepté puisqu'il porte dés sa création la
signature du débiteur (le souscripteur).
*Inconvénient: le choix de ce mode de
règlement est souvent imposé par le débiteur dont la
taille et le standing créent un rapport de force en sa faveur et le
fournisseur est contraint de se plier aux délais d'émission du
souscripteur,qui ne sont pas toujours des plus brefs.
Section 3 : Le virement.
1. Définition
Le virement est le moyen par lequel un client
"donneur d'ordre" invite son banquier à prélever
une certaine somme sur son compte en vue de la transférer sur un autre
compte lui appartenant à une tierce personne
"bénéficiaire".
Cette opération permet la réalisation de
transfères de fonds:
Soit
entre deux personnes ayant leurs comptes chez la même banque ou deux
établissements bancaire différents;
Soit entre deux comptes différents appartenant à la
même banque ou chez deux banques concurrents.
Autrement dit, un client souhaitant
régler une somme à un bénéficiaire donnera un ordre
par écrit à sa banque, soit par un courrier sur papier, soit sur
un formulaire pré imprimé mis à sa disposition par la
banque (annexe8).
2. Les différentes formes de virement
On distingue trois types de
virements :
Les virements directs :
Les virements directs sont ceux dont les
sommes sont transférés de compte au sein d'une même banque
ou entre une banque et son correspondant.
Les virements
indirects :
Les virements indirects sont ceux qui sont
effectués entre deux personnes ayant chacune un compte dans une banque
différente dans ce cas en remplit un ordre de virement au banque du
bénéficiaire.
Les virements
urgents :
Il existe deux types de virements
urgents : les virement téléphoniques et les virement
accélérés ;
Les virements téléphoniques : sont
effectués spécialement entre les agences d'une même banque
ou entre agence et correspondants.
Les virements accélérés :
sont ceux opérés entre les différents
établissements bancaire, directement, par le truchement de leur
respectif tenu à Bank Al Maghreb.
3) Le mécanisme du
virement
Le virement s'effectue en deux temps :
tout d'abord l'émission d'un ordre de virement par celui qui souhaite
transférer des fonds, puis l'exécution de cet ordre par le
banquier.
L'ordre de virement n'est soumis
à aucune condition de forme .Il peut donc être donné par
téléphone, même s'il vaut mieux le confirmer par
écrit.
Le client doit cependant disposer sur son
compte des sommes qu'il donne l'ordre de virer, si l'opération ne
pourra avoir lieu. Le banquier est tenu d'exécuter le mandat
donné par son client avec diligence et exactitude, toute erreur ou
retard engage sa responsabilité.
Il doit donc débiter le compte de son
client, puis créditer le compte du bénéficiaire soit
lui-même, soit par l'intermédiaire du banquier du
bénéficiaire.
Le virement est définitivement
réalisé lors de son acceptation par le destinataire.
4) Les avantages du virement
:
Le virement évite d'avoir à
retirer et transporter des pièces et permet donc des paiements ou des
transferts de fonds à distance, y compris vers l'étranger.
En comparaison avec le chèque et la
carte bancaire, il écarte les risques de perte et de vol.
L'absence d'une provision suffisante
n'entraîne pas de sanctions ou de pénalité comme en
matière de chèque, mais seulement la non réalisation de
l'ordre de virement.
Il peut être ponctuel, mais il existe
aussi des possibilités de virement automatique à date fixe qui
assure une tranquillité d'esprit.
5) Son traitement :
Le client se présente à
l'agence pour virer une somme d'argent soit au profit de son compte ou le
compte d'une tierce personne, il doit remplir un Ordre de virement , le
banquier doit vérifier les différents informations (numéro
de compte, domiciliation, numéro de la carte nationale,...).
En faite, il existe cinq types de domiciliation de
virement:
Agence BMCE Bank (sur place);
Même agence BMCE Bank;
Banque confrère (sur place);
Agence BMCE Bank (hors place);
Banque confrère (hors place).
Et après, le banquier faxe cet ordre
de virement.
Section 4 : résultats et
limites :
1) Résultats
Durant mon stage, j'ai pu constater plusieurs
remarques qu'au niveau du management de l'équipe du travail, de la
gestion des ressources humaines et des relations entreprises/clients.
L'homme est un être social qui vit en
interdépendance avec les autres la clef de la motivation et le
succès c'est la bonne relation non seulement entre le manager et le
subordonné mais entre tout l'équipe en général
.C'est ce que j'ai touché de près chez la BMCE BANK
agence Safi principale tout le personnel a le sentiment d'être
essentiel pour réaliser les objectifs de la banque ,le respect mutuel et
la créativité entre tout l'équipe ,aussi la banque
s'attache la fidélité du client en lui offrant une qualité
de service qu'il ne trouverait pas ailleurs.
Cela se transfert à :
Ø Une bonne organisation et gestion des conflits
Ø Des meilleurs conditions de travail (lieu
climatisé, machines dernier cri les plus sophistiquées, relations
amicales entre le personnel...)
Ø Une parfaite satisfaction de la clientèle.
Ø Un bon résultat (augmentation des nombres de
la clientèle, chiffre d'affaire...)
Ø Une relation mutuellement bénéfique
entre l'entreprise et ses clients
2) Limites
Viking
Depuis le 15 décembre 2005, il existe
un nouveau concept : Viking. Il s'agit d'une stratégie
appliquée dans les pays européenne, mais désormais pas au
Maroc visant à gagner du temps en effectuant les opérations
courantes grâce aux machines. C'est-à-dire que les clients peuvent
désormais effectuer eux-mêmes leurs opérations de
virements, de dépôt d'espèces ou chèques mais aussi
d'édition de relevés de comptes et ceci à n'importe quel
moment.
Les machines sont disposées de
manière suivante :
A l'extérieur, un distributeur
d'argent avec les fonctionnalités de retrait, de consultation de solde,
et de virement.
A l'intérieur, 2 distributeurs
d'argent, une machine pour déposer les espèces et une machine de
consultation de solde avec la fonctionnalité de virement de compte
à compte.
Ce système permet aux assistantes
commerciales de se consacrer aux opérations plus importantes telles que
la mise à jour du fichier client, mais surtout développer les
ventes de produits ou services, je pense que si les banques marocaines
pratiquent ce genre de stratégie sera plus performant et plus rentable
et le client sera plus satisfait du service présenté.
Merci.
conclusion
« Experience is what you get when you were
expecting something else »
En juillet dernier, j'étais parti
à la fois confiant et motivé pour cette 2ème année.
Rien ou presque ne s'est passé comme prévu, et il m'a fallu
repartir de zéro en milieu de route. Les enseignements seront j'en suis
sûr, aussi nombreux qu'étalés dans le temps, mais je peux
d'ores et déjà évoquer « à
chaud » trois immenses satisfactions.
Satisfaction professionnelle tout d'abord. En
un stage et autant d'ambiances différents, j'ai pu appréhender
les conditions de la vie active comme je le souhaitais. J'ai également
rempli deux autres objectifs très importants pour moi :
développer mes compétences professionnelles et pratiquer ces
compétences au quotidien et avec une différentes
clientèles. Enfin, « cerise sur le gâteau
», j'ai eu la chance d'apprendre un métier qui m'a
passionné !
Satisfaction personnelle également.
Sur un plan humain, tout d'abord, j'ai rencontré des personnes
formidables et très intéressantes. Je m'y suis senti très
à l'aise et j'y ai trouvé un équilibre après lequel
je courais depuis bien longtemps.
Sentiment de réussite enfin, sur
l'ensemble de mon année. Au final, mon parcours aura été
une grande chance. Le fait que ma route fut quelque peu chaotique est, j'en
suis persuadé, une des clefs de cette réussite. Je peux en effet
d'autant mieux parler de réussite car tout n'a pas été
facile et qu'il a fallu m'accrocher par moments. Ainsi, les joies et
réussites que j'ai connues ont d'autant plus de saveur pour moi. Et
c'est de vivre cette « vraie vie », celle qui nous attend
après nos études, avec ses joies ET ses difficultés, ses
hauts ET ses bas qui m'a tant apporté au cours de cette fantastique
année.
bibliographie
Dans la rédaction de ce rapport, j'ai
pris comme support plusieurs sources qui sont:
Les
techniques de banque et de crédit au Maroc de Mr A. BERADDA 3ème
édition 1991 Casablanca.
Bernard Laget, Les nouveaux outils financiers, édition Top,
1990
Le personnel de l'agence Safi principale.
Site web :
www.e-bmcebank.ma
Site web :
www.bmcebank.ma
site web :
www.salafin.com
L'ordre de virement : est un accord
contractuel, appelé mandat, par lequel un client charge le banquier qui
tient son compte à débiter celui-ci d'une certaine somme à
une date déterminée, pour ensuite créditer le compte
bénéficiaire que lui a indiqué son client.
L'escompte : Opération de
crédit à court terme par laquelle des lettres de change sont
transférées au banquier qui en contrepartie procède
à leur paiement immédiat sous déduction des
intérêts et commissions.
Provision :
Créance de somme d'argent que possède le tireur contre le
tiré d'un effet de commerce ou d'un chèque.
Bancassurance ou Guichets bancaires & Poste
: Souscription de contrats par les canaux bancaires y compris la Poste.
Le mandat carte : Est
considéré comme un ordre de payer. Est appelé
mandat tout titre émis ou payé par un bureau de
poste, ou banque pour l'exécution de transfert de fonds.
Le porteur diligent : Est celui qui
présente le chèque au paiement dans les délais
légaux et établit le protêt, en cas de non paiement, dans
les délais légaux.
Annexe 1
Titre : Organigramme de la Banque Marocaine de Commerce
Extérieur
Annexe 2
Titre : reçu de versement
Après avoir fait l'opération du versement en
espèce par le client, cet imprimé doit être signé
par le client et le guichetier. La première page reste chez le client,
la deuxième page dans le voucher de l'agence comme pièce
justificative pour la comptabilité générale, et la
troisième pour le classement.
Annexe 3
Compte sur carnet
Pour les retraits et les versements d'espèces au compte
sur carnet. Le client garde la première page après la signature
du guichetier et le client, et la deuxième page se met dans le voucher
de l'agence.
Annexe : 4
Paiement de mise à disposition
Les clients qui détiennent des mandats immédiats
sur l'agence même.
Annexe : 5
Remise de chèques sur place
Le banquier remplit cet imprimé pour les chèques
présentés par le client pour encaissement et tiré sur des
tiers qui disposent de comptes chez la BMCE Bank ou bien chez les
confrères à Safi. Le client garde la deuxième page.
Annexe : 6
Remise d'effets ou chèques hors place à l'escompte
ou à l'encaissement
Chèques sont tirés sur des tiers disposant de
comptes chez le réseau BMCE Bank ou bien chez les confrères des
autres villes.
Annexe : 7
Demande de chéquiers
Le client se présente à l'agence pour demander un
nouveau chéquier lorsque son ancien chéquier est rempli.
Annexe : 8
Ordre de virement
Le client souhaitant régler une somme à un
bénéficiaire donnera un ordre par écrit à sa
banque, cet ordre est représenté par cet imprimé.
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